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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale 4-6
669a01b9bf9da27f384b0f20
18 juillet 2024
18 juillet 2024
INSTITUT DE RECHERCHES INTERNATIONALES SERVIER IRIS [Adresse 4] [Adresse 4] Représentant : Me Virginie MONTEIL de la SELARL MONTEIL BENINI - SELARL D'AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielleCour d'Appel
6253cc8bbd3db21cbdd9070b
24 mai 2013
24 mai 2013
assistée de Me François HERSART DE LA VILLEMARQUE, avocat au barreau de RENNES ET Monsieur Dylane Z... ... 35210 CHATILLON EN VENDELAIS Intimé, comparant en personne, assisté de Me Noelle DE MONCUIT
Source officielleChambre civile
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27 octobre 2022
27 octobre 2022
[K] et à son éditeur à l'occasion de la publication de l'ouvrage intitulé 'de la Chassagne au Monteil'.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e2bd3db21cbdd8973a
12 octobre 2007
12 octobre 2007
représentée par la SCP GAUVAIN & DEMIDOFF, avoués assistée de Me BARTHELEMY, avocat INTIMÉS : Monsieur Gilbert X... ... 29860 PLABENNEC représenté par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE
Source officielleCour d'Appel
6253cd24bd3db21cbdd9265a
23 juillet 2015
23 juillet 2015
.-23460 LE MONTEIL AU VICOMTE représenté par Me Christophe DURAND-MARQUET, avocat au barreau de LIMOGES, Me Marc André CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Madame Véronique X..., agissant en qualité
Source officielleCour d'Appel
6253c95abd3db21cbdd8809f
1 février 2006
1 février 2006
Veuve X... aujourd'hui décédée 10 avenue du Parc de Procé 44000 NANTES représenté par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me CHEVREUIL, avocat ---- Madame Monique
Source officielle1ère Chambre
6162fdf03ebbdffcbea6aa3e
6 mars 2012
6 mars 2012
. **** APPELANTES : Société ALASKA'FINANCE SARL [Adresse 12] [Localité 6] Rep/assistant : Me Regine DE-MONCUIT-ST-HILAIRE, avocat postulant (SELARL AB LITIS - DE MONCUIT SAINT HILAIRE -
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90a
21 novembre 2008
21 novembre 2008
Appelante, citée le 10 mars 2008 à personne, absente, représentée par Maître MORAND-MONTEIL, avocat au barreau de BERGERAC C... Henri, demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253cc51bd3db21cbdd8fbf0
2 octobre 2012
2 octobre 2012
né le 31 Juillet 1958 à LOUVIGNE DE BAIS (35680) ... ... 35370 ARGENTRE DU PLESSIS Ayant pour avocat postulant Me Régine de MONCUIT-SAINT HILAIRE, Avocat associé de la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f3f2
3 avril 2012
3 avril 2012
née le 12 avril 1955 ... 44100 NANTES Ayant pour avocat postulant Me Régine de MONCUIT-SAINT HILAIRE, Avocat associé de la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN- et pour avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6c9
9 mai 2012
9 mai 2012
née le 23 Janvier 1971 à THOUARS (79) ... 44800 SAINT HERBLAIN Ayant pour avocat postulant Me Régine de MONCUIT-SAINT HILAIRE, Avocat associé de la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6d7
9 mai 2012
9 mai 2012
né le 10 Juin 1952 à CHERBOURG ... 88600 GRANDVILLERS Ayant pour avocat postulant Me Régine de MONCUIT-SAINT HILAIRE, Avocat associé de la SELARL AB LITIS-de MONCUIT-SAINT-HILAIRE-PÉLOIS-VICQUELIN
Source officielle2ème chambre civile - HSC
6431061b28558704f52e6893
7 avril 2023
7 avril 2023
BERGERAC suivant déclaration d'appel du 30 mars 2023 d'une part, ET : Monsieur [P] [B], né le 13 Octobre 1983 à [Localité 6], Chez Monsieur [U] [W], [Adresse 1] assisté de Maître Nicolas MORAND-MONTEIL
Source officielleCour d'Appel
6253c8ebbd3db21cbdd86aaf
3 septembre 2003
3 septembre 2003
, régulièrement assigné à sa personne n'ayant pas constitué avoué Bon A... 35140 GOSNE défaillant DIRECTEUR DE L'HOPITAL DE VITRE 30 route de Rennes 35500 VITRE représentée par la SCP D'ABOVILLE-DE MONCUIT
Source officielleCour d'Appel
6253caa4bd3db21cbdd8b9fb
2 avril 2008
2 avril 2008
MAAF Chaban de Chauray 79036 NIORT CEDEX 9 représentée par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me B..., avocat Monsieur Jacques X... ... 29470 PLOUGASTEL
Source officielleCour d'Appel
6253cb36bd3db21cbdd8d1e1
5 avril 2006
5 avril 2006
BP 846625 44046 NANTES CEDEX représenté par la SCP D'ABOVILLE DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assisté de Me CHEYSSON, avocat S. C. P.
Source officielleCour d'Appel
6253c8ecbd3db21cbdd86adc
9 avril 2003
9 avril 2003
L AVENTURINE 2 rue Scribe 44000 NANTES représentée par la SCP D'ABOVILLE, DE MONCUIT & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Jean-Michel CALVAR, avocat Monsieur Bernard X... 2 boulevard Albert Thomas 44000
Source officielleCour d'Appel
6253c935bd3db21cbdd87927
28 septembre 2005
28 septembre 2005
D'AMENAGEMENT TOURISTIQUES (SAT) 9 rue Godard 35400 SAINT MALO représentée par la SCP D'ABOVILLE,DE MONCUIT SAINT-HILAIRE & LE CALLONNEC, avoués assistée de Me Serge DENOUAL, avocat INTIMÉES : S.A.
Source officielleAvis
CADA:20174867
14 décembre 2017
14 décembre 2017
Direction générale des finances publiques (DGFIP) — Communication, en sa qualité d'administrateur provisoire de la X, située 337 avenue de Bruxelles - ZAC Les Playes - Jean Monnet à La-Seyne-sur-Mer, de
Résumé IA — à vérifier1ère Chambre
61628ccd293034a8c342f6db
19 février 2013
19 février 2013
. **** APPELANTS : Maître [L] [X] [Adresse 1] [Localité 4] Rep/assistant : Me Régine DE MONCUIT-SAINT HILAIRE, (SELARL AB LITIS - DE MONCUIT SAINT HILAIRE - PELOIS - VICQUELIN) Postulant
Source officiellePage 4 sur 57