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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253c8a6bd3db21cbdd85dc9
18 janvier 2002
18 janvier 2002
FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Monsieur Marcel X... a cédé, par acte sous seing privé en date du 29 juin 1994, son officine de pharmacie à Madame Monique Y....
Source officielleCour d'Appel
6253c8f3bd3db21cbdd86c90
27 mai 2004
27 mai 2004
ARRET DU 27 MAI 2004 NR/SB ----------------------- 03/00885 ----------------------- Monique R.
Source officielleCour d'Appel
6253cb8bbd3db21cbdd8dbc2
11 avril 2011
11 avril 2011
* * * * * Par jugement du 21 septembre 2009, le juge aux affaires familiales de Lyon prononçait le divorce entre Monsieur Jean-Jacques Y... et Madame Monique X... sur acceptation du principe de
Source officielleCour d'Appel
6253cb39bd3db21cbdd8d241
5 janvier 2006
5 janvier 2006
Monsieur Mathieu B... Mademoiselle Angélique B... Ayant tous pour avocat Maître David FILLON, 8 quai Corneille-76000 ROUEN Monsieur S.
Source officielleCour d'Appel
6253cba8bd3db21cbdd8defe
23 mai 2011
23 mai 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 23 Mai 2011 APPELANTE : Mme Monique Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cc24bd3db21cbdd8f403
6 mars 2012
6 mars 2012
Par acte du 12 octobre 2009, madame Monique Z... épouse A... a fait assigner la MACIF, son assureur, aux fins d'être relevée et garantie des éventuelles condamnation prononcées à son encontre.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecb2
25 octobre 2011
25 octobre 2011
Monique et monsieur Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0f0
25 juin 2010
25 juin 2010
Par acte du 11 septembre 2008, Mme Monique X... a assigné en référé la société DHL aux fins d'expertise et de provision à valoir sur son préjudice.
Source officielleCour d'Appel
6253c8c8bd3db21cbdd86420
24 septembre 2002
24 septembre 2002
Il ajoute que la seule attestation versée au dossier par Monique X... émane d'une salariée ne sachant pas écrire.
Source officielleCour d'Appel
6253c8d1bd3db21cbdd86598
24 septembre 2002
24 septembre 2002
Il ajoute que la seule attestation versée au dossier par Monique A... émane d'une salariée ne sachant pas écrire.
Source officielleJURIDIC.PREMIER PRESIDENT
5fdc5b9a5188697f8bc44d71
6 novembre 2018
6 novembre 2018
CONTESTATION EN MATIÈRE D'HONORAIRES D'AVOCAT --------------------------- Maître Monique A... Z... C/ Monsieur Jean Stanislas B...
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d79e
22 février 2011
22 février 2011
ARRÊT N RG N : 10/ 00036 AFFAIRE : Monique X...
Source officielleCour d'Appel
6253c998bd3db21cbdd88c0a
3 octobre 2006
3 octobre 2006
C/ Monique Y... épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca0fbd3db21cbdd89efe
22 novembre 2007
22 novembre 2007
.- C/ Mme Monique X... épouse Y... S.A. DE BOURSE PORTZAMPARC M. Michel Y... Me Jean-Denis Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904bb
3 avril 2013
3 avril 2013
Par déclarations en date des 29 novembre 2011 et 23 janvier 2012, Madame Monique Y... et Monsieur René X...ont respectivement relevé appel de ce jugement.
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1c5
10 septembre 2008
10 septembre 2008
C / Monique Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9e8bd3db21cbdd898a3
25 septembre 2007
25 septembre 2007
DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMEE : Madame Monique Y..., non comparante ... 68470 MITZACH
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d68
25 septembre 2007
25 septembre 2007
DEVELOPPEMENT TEXTILE, non comparant ... 59700 MARCQ EN BAROEUL Représenté par Me Jean Luc HAUGER (avocat au barreau de ROUBAIX) INTIMEE : Madame Monique Y..., non comparante ... 68830 ODEREN
Source officielleCour d'Appel
6253c91dbd3db21cbdd874b4
13 mai 2004
13 mai 2004
Or, Monique X ne justifie pas avoir adressé une telle demande.
Source officielleAvis
CADA:20170236
31 décembre 2017
31 décembre 2017
d'une copie, par courriel ou courrier, des permis de construire délivrés sur la parcelle cadastrée AN 189 (ex AN 58) aux personnes suivantes : 1) Madame X ; 2) Monsieur X ; 3) Monsieur X ; 4) Monsieur
Source officiellePage 4 sur 530
MONIQUE ET MARCEL
26/07/2026
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JAIGU, Edwige, Marie, Jeanne, Monique
26/07/2026
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MONIQUE AST IMMOBILIER TRANSACTIONS
26/07/2026
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Guillemin, Amandine Monique Colette
26/07/2026
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MIETTON, Emma, Sophie, Céline, geneviève, CENTELLES, Denis, DUCASTELLE, Monique, Jeanine
Acte en date du 12/06/2026 enregistré au au SERVICE de la PUBLICITE FONCIERE ET DE L’ ENTREPRISE de l’AISNE le 15/06/2026 sous le numéro Dossier 2026 00019353 référence 0204P01 2026 A 00509 Adresse de l'ancien propriétaire: 44 Rue Pasteur 02300 Chauny Adresse de l'ancien propriétaire: 44 Rue Pasteur 02300 Chauny, Adresse du nouveau propriétaire: 44 Rue Pasteur 02300 Chauny
24/07/2026
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