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75 résultats pour « Myriam COUSIN »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cdd8bd3db21cbdd94b39

Appel

9 novembre 2020

9 novembre 2020

Représentée par Me Myriam WIN BOMPARD, (TOQUE 114) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART INTIMÉS : Madame B... U... agissant tant au nom de son enfant mineure A... N...

Source officielle
CA

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Annonces BODACC5 résultats

Journal officiel
Radiations

Cousin, Myriam, Mahieu

SIREN 348730409GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

15/05/2019

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Ventes et cessions

PHARMACIE CORNETTE, Cousin, Myriam, Mahieu

SIREN 844513127GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

Suivant acte notarié en date du 29/12/2018. Domicile ancien propriétaire : 14 rue de la Carnoy 59130 Lambersart. Siège nouveau propriétaire : 92 rue Georges Potié 59120 Loos. Les oppositions seront reçues dans les dix jours de la dernière en date des publications prévues par la loi pour la correspondance et la validité.

09/05/2019

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Créations

Dmeltoutou, COUSIN, Aurélie Myriam Dominique, SIMONNEAU

SIREN 820676922GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE POITIERS

09/06/2016

Voir →

Ventes et cessions

SARL MARIE-VAUTTIER, COUSIN, Sonia, Aline, Myriam, BAUDOUIN

SIREN 451153969GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

16/08/2015

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Radiations

COUSIN, Sonia, Aline, Myriam, BAUDOUIN

SIREN 411733520GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

02/07/2015

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1ère Chambre

64c9f215be9373d969ac4498

Appel

1 août 2023

1 août 2023

de la cour : Audience publique des débats, tenue en double rapporteur, sans opposition des avocats, par Mme Hélène PIRAT, Présidente de Chambre, qui a entendu les plaidoiries, en présence de Mme Myriam

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0ce1c25a97f0381f4b1e

Appel

21 février 2014

21 février 2014

APPELANTS : - SARL EUROMENAGE prise en la personne de ses représentants légaux, ayant son siège social [Adresse 4], - Monsieur [O] [U] demeurant [Adresse 1], représentés par Maître Myriam

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

615e0d5ec25a97f0381f4cff

Appel

17 octobre 2014

17 octobre 2014

cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Anne GRAPPOTTE-BENETREAU de la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avocat au barreau de PARIS, toque K 111 Assistée de Me Myriam

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

60347d3ffa7afd6b17576195

Appel

30 novembre 2016

30 novembre 2016

APPELANTE Madame [A] [B] née le [Date naissance 1] 1948 à [Localité 1] [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : D2090 assistée de Myriam

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

61635de6683f470e3416dc3f

Appel

2 février 2011

2 février 2011

Prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social [Adresse 5] [Adresse 5] représentée par la SCP MOREAU, avoués à la Cour assistée de Me Myriam MOATTY, avocat au barreau de

Source officielle
CA

Chambre 2-4

6364ba49e405357f749ea57e

Appel

19 octobre 2022

19 octobre 2022

La SCP considère encore que M. [FL] [G] souhaitait rédiger un nouveau testament et que c'est dans ce contexte que le testament litigieux a été réalisé.

Source officielle
CA

1ère Chambre

69fad404cdc6046d47c006df

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

plaidoiries tenues en audience publique : 24 mars 2026 Date de mise à disposition : 05 mai 2026 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Nathalie HACQUARD, Présidente, - Mme Myriam

Source officielle
CA

1ère Chambre

69f1a001cdc6046d47ee58ca

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

plaidoiries tenues en audience publique : 10 mars 2026 Date de mise à disposition : 28 avril 2026 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Nathalie HACQUARD, Présidente, - Mme Myriam

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e85ec5cdc6046d471967bb

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Par courrier du 4 avril 2025 adressé à M.

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CA

1ère Chambre

69fad427cdc6046d47c00912

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

plaidoiries tenues en audience publique : 17 mars 2026 Date de mise à disposition : 05 mai 2026 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Nathalie HACQUARD, Présidente, - Mme Myriam

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CA

1ère Chambre

69f1a026cdc6046d47ee5be7

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

plaidoiries tenues en audience publique : 10 mars 2026 Date de mise à disposition : 28 avril 2026 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Nathalie HACQUARD, Présidente, - Mme Myriam

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CA

1ère Chambre

6a0d49d9cdc6046d4745af56

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance de Sylvie LAVAL, Greffier, Et lors du délibéré, par : - Mme Nathalie HACQUARD, Présidente, - Mme Myriam REAIDY, Conseillère, - M.

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CA

1ère Chambre

69fad3ebcdc6046d47c00555

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

La société appelante étant en demande supportera la consignation sur l'avance de la rémunération du co-expert.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a0d4a1fcdc6046d4745b737

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

plaidoiries tenues en audience publique : 31 mars 2026 Date de mise à disposition : 19 mai 2026 -=-=-=-=-=-=-=-=- Composition de la cour : - Mme Nathalie HACQUARD, Présidente, - Mme Myriam

Source officielle