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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY02238_20240229
29 février 2024
29 février 2024
S’agissant du suivi de l’état de santé A... ante, néo et post-natal, en particulier au centre hospitalier de Montluçon, les experts n’ont pas davantage relevé de défaut d’information.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c47
6 novembre 2014
6 novembre 2014
.-75015 PARIS Représenté par Me Clothilde CHALUT-NATAL, avocat au barreau de FONTAINEBLEAU, toque : R295 Assisté sur l'audience par Me Jean-marie BECAM, avocat au barreau d'ESSONNE Madame Anne Marie
Source officielleChambre 6 (Etrangers)
680c6bcc8eda960fba78b253
25 avril 2025
25 avril 2025
Le greffier, Le président, reçu notification et copie de la présente, le 25 Avril 2025 à 15h10 l'avocat de l'intéressé Maître Natalia ICHIM l'intéressé M.
Source officielleCour d'Appel
6253cad2bd3db21cbdd8c2f1
19 juin 2008
19 juin 2008
NATHALIS prise en la personne de son représentant légal c / Madame Aurélie X... épouse Y...
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163899da5395b851a399bb6
24 février 2011
24 février 2011
[J] et [R], arbitres DEMANDEURS AU RECOURS : Maître [Z] [K] ès-qualités de représentant des créanciers de la société [H] [Adresse 2] [Localité 3] représenté par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL
Source officielleCour d'Appel
6253ca22bd3db21cbdd8a292
13 décembre 2007
13 décembre 2007
COUGNENC, avocat au barreau de MONTPELLIER Madame Nathalie Y... agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'héritière de M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
60333092305a45a19dd8265e
11 septembre 2017
11 septembre 2017
par le trust Nahanni, que le trustee n'est ni un intermédiaire ni un dépositaire.
Source officielleCour d'Appel
6253cb24bd3db21cbdd8cec4
9 février 2009
9 février 2009
née le 29 Mars 1981 à TCHELIABINSK (RUSSIE) de nationalité Georgienne ... 09100 PAMIERS Assistée de Madame Natalia Y..., interprète en langue RUSSE, serment préalablement prêté, Après avoir entendu
Source officielle6ème chambre
DCA_24NT02576_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
A..., représenté par Me Naitali, conclut au rejet de la requête et, à titre subsidiaire, à l’annulation de la décision du recteur de l’académie de Nantes du 28 août 2020 ainsi qu’à la mise à la charge
Source officielleCour d'Appel
6253cae6bd3db21cbdd8c6ca
22 octobre 2008
22 octobre 2008
Monsieur Jean BAUD pris tant en son nom personnel qu'en sa qualité de Président du Conseil de Surveillance de la société GEIMEX 2 Bld Suchet 75116 PARIS représentés par la SCP BASKAL - CHALUT-NATAL
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
6163899da5395b851a399bb5
24 février 2011
24 février 2011
et [V], arbitres DEMANDEURS AU RECOURS : Maître [M] [D] ès-qualités de représentant des créanciers de la société LE CASTEL [Adresse 5] [Localité 1] représenté par la SCP BASKAL CHALUT-NATAL
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
64549e6beedb07d0f8185efb
3 mai 2023
3 mai 2023
274 440 et immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de MONT-DE-MARSAN, représentée par son gérant Monsieur [J] [R] [Z] Représentés par Me Julien PRAMIL-MARRONCLE de la SELARL PIERRE NATALIS
Source officielle1re chambre civile
68ef2db88a85971c3ac2000e
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[Z] est assisté de Me Petit alors qu'à l'audience du 12 novembre 2024, Me Petit était substitué par Me Nahani.
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87af7
27 décembre 2005
27 décembre 2005
NADALIN et la S.A.R.L Y... in solidum à payer à l'E.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d9f
27 octobre 2017
27 octobre 2017
Alexandre X...et à Mme Natalia Z...
Source officielleChambre Sociale-Section 1
634113c558bc223e2e3f0916
4 octobre 2022
4 octobre 2022
NATALUR [Adresse 1] [Localité 3] Représentant : Me David PAWLIK, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Madame [O] [T] [Adresse 5] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Bernard PETIT
Source officielleChambre 1-11 OP
69f2ee27cdc6046d470d5e9f
29 avril 2026
29 avril 2026
2] comparant en personne PARTIE(S) INTERVENANTE(S) *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 11 Mars 2026 en audience publique devant Mme Nathalie
Source officielleChambre Etrangers/HSC
69f2e538cdc6046d470c687e
29 avril 2026
29 avril 2026
[Y] [Z] né le 20 Juillet 2007 à [Localité 1]) de nationalité Marocaine ayant pour avocat Me Nathalie DUPAS, avocat au barreau de RENNES d'une ordonnance rendue le 28 Avril 2026 à 15h15 par le magistrat
Source officielleCh. civile et commerciale
6a1135abcdc6046d47a609cd
21 mai 2026
21 mai 2026
BPCE Factor, anciennement Natixis Factor, a pour activité l'affacturage et assure la gestion ainsi que le financement des créances commerciales ou professionnelles de ses clients.
Source officielle3e Chambre A
6162fa90687317f24325af08
31 mai 2012
31 mai 2012
Adresse 1] représenté par la SELARL BOULAN / CHERFILS / IMPERATORE, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE constituée aux lieu et place de la SCP BOULAN-CHERFILS, avoués à la Cour plaidant par Me di NATALE
Source officiellePage 4 sur 45