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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcfb
20 avril 2011
20 avril 2011
Nicolas Z... ... 69100 VILLEURBANNE comparant M.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02926_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
C B a demandé au tribunal administratif de la Martinique d'annuler la décision implicite du 1er novembre 2022 par laquelle le président du syndicat territorial d'incendie et de secours (STIS) de la Martinique
Source officielleCour d'Appel
6253ccc8bd3db21cbdd91441
14 avril 2014
14 avril 2014
RG N : 13/ 00102 AFFAIRE : Nicolas Jean, René, Paul X... C/ Aurore Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7c4
16 septembre 2008
16 septembre 2008
Par acte de déclaration enrôlé le 19 janvier 2007, Robert X... et son épouse Nicole Y... ont interjeté appel de ce jugement, contre Martine A..., les époux B..., les époux C... et la SA CNP ASSURANCES
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e296
22 juin 2011
22 juin 2011
Nicolas Z... ... non comparant M. Jérôme Z... ... non comparant Mme Suzanne X... ...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4bbd3db21cbdd8d42d
20 octobre 2010
20 octobre 2010
No 09/01959 AFFAIRE : Association LA FRATRIE C/ Delphine, Martine X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbefbd3db21cbdd8ead3
17 janvier 2012
17 janvier 2012
Nicolas X... a fait une demande de traitement de sa situation personnelle de surendettement à la Banque de France de Mont de Marsan ; La commission a été saisie le 4 mai 2010 ; Le 12 mai 2010, la
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e691
17 octobre 2011
17 octobre 2011
De leur union est issu un enfant : Nicolas, né le 30 mars 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253cc2bbd3db21cbdd8f58a
20 avril 2012
20 avril 2012
APPELANT : Monsieur Nicolas Claude X... ... 97215 RIVIERE-SALEE représenté par Me Hervé BOUCHEAU, avocat au barreau de MARTINIQUE.
Source officielle2ème Chambre
67ecc5c6955548e0aba48f40
1 avril 2025
1 avril 2025
DESIREE de la SELASU NICOLAS DESIREE, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART APPELANT S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
édure pénale. Des poursuites disciplinaires ont été engagéesc/Nicolas
6253cae3bd3db21cbdd8c685
16 septembre 2008
16 septembre 2008
RG N° : 07 / 01667 AFFAIRE : EDF GDF C / Nicolas X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd912bd
19 mars 2014
19 mars 2014
Un rapport disciplinaire a été rendu le 21 août 2012, après que maître Jérôme X..., maître Nicole A... et maître Martine B... aient été entendus.
Source officielleChambre 4-3
68f1d9079abd0e067a21936d
16 octobre 2025
16 octobre 2025
Madame Pascale MARTIN, Présidente de Chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2fbd3db21cbdd9286d
15 octobre 2015
15 octobre 2015
SUISSE Représentés tous deux et assistés sur l'audience par Me Vincent CANU, avocat au barreau de PARIS, toque : E0869 INTIMÉS Madame Martine Z...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb7bd3db21cbdd910c6
12 février 2014
12 février 2014
X...a interjeté appel de ce jugement à l'encontre de, la SARL Cabinet Saint-Nicolas, M. Paul Y...et la compagnie Covea Risks.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef2c
28 septembre 2011
28 septembre 2011
. : 10/ 01994 Nicolas X... C/ S. A. S.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf7b
17 juin 2008
17 juin 2008
Nicole X... conteste avoir coupé son mari de ses attaches familiales et s'être montrée agressive et injurieuse envers son conjoint ; elle fait valoir le caractère non probant des témoignages produits par
Source officielleCour d'Appel
6253cc81bd3db21cbdd904cf
18 janvier 2013
18 janvier 2013
par Me Danielle MARCELINE, avocat au barreau de MARTINIQUE INTIMES : Monsieur Alain X... 60000 ALLONNE représenté par Me Daniel ROMAIN, avocat au barreau de MARTINIQUE Madame Nicole X..
Source officielle2ème chambre
652a31187ed1ea831811260c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[J] prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités au dit siège social Représentée par Me Olivier NICOLAS de la SELARL DUCASSE NICOLAS SICET, avocat au barreau de BORDEAUX Représentée
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943cf
12 février 2019
12 février 2019
au 12 février 2019, ARRET : Défaut, prononcé par mise à disposition au greffe le 12 février 2019 et signé par Monsieur MARTIN, président de chambre, et Madame NICLOT, greffier, auquel la minute a
Source officiellePage 4 sur 95