CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

4 751 résultats pour « Nisol »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca51bd3db21cbdd8aa94

Appel

23 janvier 2007

23 janvier 2007

UNION PISCINES FRANCE COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre B ARRÊT DU 23 JANVIER 2007 APPELANTE : Madame Nicole X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd901f7

Appel

30 janvier 2013

30 janvier 2013

01776 du 5 septembre 2012 de la Chambre civile de la Cour d'appel de Limoges ; Vu le certificat de vérification des dépens du 9 novembre 2012 ; Vu la contestation de cet état par lettre signée de Nicole

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd94bd3db21cbdd93bda

Appel

17 mai 2017

17 mai 2017

Madame Nicole Z...épouse Y... Expéditions le : 17 MAI 2017 Maître Sylvie SAUTROT S. C. P. LAVILLAT-BOURGON T. G. I.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_20MA02786_20220926

Admin. Appel

26 septembre 2022

26 septembre 2022

La société Nicole Casanova ne peut utilement se prévaloir de l’article 1165 du code civil, qui n’est pas applicable au présent litige. 6.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc7bd3db21cbdd8e400

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

APPELANTE : Madame Nicole X... ... 75017 PARIS représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/001259 du 11/02/2010 accordée par le

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fabd3db21cbdd89b71

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

No 06/05892 AFFAIRE : Nicole X... C/ Franck Y... ...

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

61633c0b7eadebb7307d1e13

Appel

28 avril 2011

28 avril 2011

Puis, par courrier recommandé avec accusé de réception en date du 29 novembre 2005, la S.A.S NISON a licencié Mme [B] [F] pour faute grave.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab6bd3db21cbdd8bd09

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Nicole X... a assigné la S. C. P. Y...- BRUNEAU, venant aux droits de la S. C. P.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadebd3db21cbdd8c5a2

Appel

15 septembre 2008

15 septembre 2008

DESPLANQUES-DEVAUCHELLE avoués à la Cour Ayant pour avocat Maître Béatrice DUBREUIL du barreau de PARIS D'UNE PART INTIMÉE : Madame Nicole Z... divorcée X... ... 45170 NEUVILLE AUX BOIS Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e5bd3db21cbdd8692d

Appel

28 mai 2003

28 mai 2003

C/ Nicole Y..., CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DU GERS TRESOR PUBLIC représenté par l'Agent Judiciaire du Trésor Public RG N : 02/00362 - A R R E T N° - ----------------------------- Prononcé à l'audience

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc7bd3db21cbdd913ff

Appel

9 avril 2014

9 avril 2014

ayant droit de Madame Nicole X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc1bd3db21cbdd912bd

Appel

19 mars 2014

19 mars 2014

Un rapport disciplinaire a été rendu le 21 août 2012, après que maître Jérôme X..., maître Nicole A... et maître Martine B... aient été entendus.

Source officielle
CA

8e Chambre B

6031f41b6c33492cb2313116

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Nicole Y... épouse X... SCI LES PINS MARITIMES Grosse délivrée le : à : Me Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc9bd3db21cbdd8e46b

Appel

6 juillet 2011

6 juillet 2011

représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour Madame Nicole A... épouse X... née le 08 Juillet 1948 ...

Source officielle
CA

1ère Chambre

6031e3805b086f1d052efef4

Appel

12 juin 2018

12 juin 2018

1ère Chambre ARRÊT N°270/2018 R.G : N° RG 18/01803 Mme Nicole Thérèse E... épouse X... C/ Mme Marie-Guylaine Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b1bd3db21cbdd890a9

Appel

14 février 2007

14 février 2007

C/ SAS DISTRIBUTION CASINO FRANCE COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 14 FÉVRIER 2007 APPELANTE : Madame Nicole X... ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccf0bd3db21cbdd91c6f

Appel

13 novembre 2014

13 novembre 2014

Représenté par Me Olivier BOHBOT, avocat au barreau de VAL-DE-MARNE, toque : PC 342 INTIMÉE Madame Nicole Y...né le 09 janvier 1948 à ABBEVILLE 80100 demeurant ...

Source officielle
CA

Premier président

6358cd8fc40aa805a7864b96

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

La SELARL [T] GOULLERET NICOLLE & ASSOCIES représentée par Me [T] a maintenu sa demande de taxation.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac9bd3db21cbdd8c0ee

Appel

28 juin 2007

28 juin 2007

Nicole Yvette Raymonde Y... veuve A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd22bd3db21cbdd925d0

Appel

30 juin 2015

30 juin 2015

C/ Mme Nicole Y...épouse X... Mme Patricia Z...

Source officielle

Page 4 sur 238

← PrécédentSuivant →