Nicole, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Y..., en date du 7 février 2007, qui, dans l'information suivie contre elle des chefs d'abus de faiblesse, abus de confiance

le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 408 du Code pénal ancien, 591 et 593 du Code de procédure pénale; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Nicole

pourvoi formé par : - LA COMPAGNIE ALSACIENNE VIE- GROUPE AZUR, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 30 avril 1998, qui, après relaxe de Nicole

. 7 et R. 27 du Code de la route, 4 de la loi du 5 juillet 1985, 1382 du Code civil, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale; "en ce que l'arrêt attaqué a relaxé Nicole

moyen de cassation pris de la violation des articles 67 du décret-loi du 30 octobre 1935 modifié, 313-1 du Code pénal, 485 et 512 du Code de procédure pénale; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Nicole

Roger, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 9 octobre 2002, qui, dans l'information suivie sur sa plainte contre Nicole Y..., épouse

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Maison Omer Nicole de ce qu'elle a repris l'instance

Z... aux policiers à l'appui de sa plainte, ce certificat ne fait, sur l'origine des plaies constatées, que rapporter les déclarations de Nicole Z... (" elle a déclaré avoir été victime d'une plaie par

produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 2, 592 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a reçu en sa constitution de partie civile Nicole

Nicole, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 20 mars 2003, qui, pour abus de confiance, faux et usage, l'a condamnée à 5 mois d'emprisonnement avec sursis et

. ; " aux motifs qu'une mesure d'expertise médicale a déjà été ordonnée pour rechercher l'existence d'un lien de causalité entre le décès de Nicole A... et l'accident survenu le 18 octobre 1999 ; que

Nicole, épouse X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 26 février 1999, qui, dans la procédure suivie contre Levent A... du chef de blessures

BV, de Me Barbey, avocat de la société Raccord et Plastiques Nicoll, les conclusions de M.

Antonio, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 26 janvier 1998, qui a relaxé Nicole X... du chef de blessures involontaires et l'a débouté de ses demandes

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que Nicole X..., mariée avec M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole, Monique Z..., demeurant ... (1er), en cassation d'un arrêt

Nicole, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 17 novembre 1998, qui, pour violences aggravées, l'a condamnée à 1 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé

Marc-Antoine X..., partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 31 mai 2016, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Mme Nicole X... du chef

A... et de Mme C..., il est constant "que Nicole X..., comme elle l'affirme, a été reçue le 23 mars 1987 une première fois par Annie Z..., épouse D... dans les locaux du cabinet de consultation du docteur

infirmatif attaqué a déclaré Francis X... coupable d'abus de confiance, l'a condamné à six mois d'emprisonnement avec sursis et 10 000 francs d'amende et, sur l'action civile, l'a condamné à payer à Nicole