Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6870a17c5b6604a26aae88cf
10 juillet 2025
10 juillet 2025
De même, l'assurée ne démontre pas en quoi l'appel formé par la [7] aurait dégénéré en abus, ni n'apporte d'élément probant caractérisant un préjudice moral.
Source officielleChambre sociale
6870a17d5b6604a26aae88d1
10 juillet 2025
10 juillet 2025
De même, l'assuré ne démontre pas en quoi l'appel formé par la [7] aurait dégénéré en abus, ni n'apporte d'élément probant caractérisant un préjudice moral.
Source officielleChambre sociale
6870a17d5b6604a26aae88d3
10 juillet 2025
10 juillet 2025
De même, l'assurée ne démontre pas en quoi l'appel formé par la [8] aurait dégénéré en abus, ni n'apporte d'élément probant caractérisant un préjudice moral.
Source officielleChambre sociale
6870a17d5b6604a26aae88d5
10 juillet 2025
10 juillet 2025
De même, l'assurée ne démontre pas en quoi l'appel formé par la [8] aurait dégénéré en abus, ni n'apporte d'élément probant caractérisant un préjudice moral.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfabd3db21cbdd91e45
12 janvier 2015
12 janvier 2015
.-87160 SAINT SULPICE LES FEUILLES représentée par Me Olivier PECAUD, avocat au barreau de LIMOGES INTIMEE Communication a été faite au Ministère Public le 15 octobre 2014 et visa de celui-ci a
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b701
1 avril 2008
1 avril 2008
* * * La société PREBAT CONSTRUCTION a recruté Monsieur X... en qualité d'aide comptable pour une durée indéterminée à compter du 06 juillet 1989.
Source officielleCour d'Appel
6253cc98bd3db21cbdd909ea
9 septembre 2013
9 septembre 2013
Olivier E..., dans une attestation produite par M.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
661f660c2313f20008a5274f
16 avril 2024
16 avril 2024
2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis CONTAMINE, Président de chambre, Assesseur : Madame Fabienne CLÉMENT, Présidente de chambre, Assesseur : Madame Olivia
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
627df76a0d41e0057d43e1e0
12 mai 2022
12 mai 2022
INTIMÉE : SARL AUTO PORT [Localité 4] prise poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 2] - [Localité 4] Représentée par Me Olivier
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
61638430b5b1827189c7470b
5 avril 2011
5 avril 2011
à la saisine Monsieur [P] [K] [Adresse 2] [Localité 5] Madame [O] [T] épouse [K] [Adresse 1] [Localité 5] Représentés par la SCP NABOUDET-VOGEL - HATET-SAUVAL, avoué Assistés de Me Olivier
Source officielleChambre 4 A
66c03cfefa3a395142d55ba0
16 août 2024
16 août 2024
SEGULA ENGINEERING, SAS ayant son siège social sis [Adresse 3], [Localité 4] prise en la personne de son représentant légal, N° SIRET : 817 46 5 6 36 [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Olivier
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
6620b8d0bd6a8f00086abb2b
17 avril 2024
17 avril 2024
attaquée : Jugement Juridiction : Tribunal Judiciaire de NANTES - Pôle Social Références : 20/00649 **** APPELANTE (ET INTIMÉE) : La Société [2] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Olivier
Source officielleChambre Sociale-Section 1
695f7ad3cdc6046d479ab7e6
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Conseiller, chargé d'instruire l'affaire, en présence de Mme Evelyne DE BEAUMONT, Conseillère Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Olivier
Source officielleChambre sociale
67ef6e1947c7caf29d4c4f11
3 avril 2025
3 avril 2025
Au cours de ce délibéré, Madame Marianne PLENACOSTE, Conseiller, a rendu compte à la Cour, composée de Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Présidente de chambre, de Madame Géraldine VOISIN, Conseiller et d'elle
Source officielleChambre sociale
67fde8459b68debe44f7e97b
10 avril 2025
10 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Fabienne RAYON, présidente de chambre, Olivier MANSION, président de chambre, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleChambre sociale
6319878d51eeae4f1309d318
7 septembre 2022
7 septembre 2022
COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Christine ROBERT-WARNET, président Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseiller Monsieur Olivier BECUWE, conseiller GREFFIER lors des débats : Monsieur
Source officielleCour d'Appel
6253cabcbd3db21cbdd8be50
20 mai 2008
20 mai 2008
MONTPELLIER 615 Boulevard d'Antigone 34064 MONTPELLIER CEDEX non comparante, ni représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Régis TOURNIER, Président, Monsieur Olivier
Source officielleCour d'Appel
6253cc6ebd3db21cbdd90168
17 décembre 2012
17 décembre 2012
caisse, qu'il l'avait vu mettre du fromage dans sa poche, ce dernier lui rétorquait qu'il n'avait pas envie de le payer ; Qu'il résulte des attestations établies par monsieur Ludovic C... et monsieur Olivier
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00231_20221020
20 octobre 2022
20 octobre 2022
l'avis de l'OFII ; - elle méconnaît les stipulations du 7° de l'article 6 de l'accord franco-algérien du 27 décembre 1968 modifié dès lors qu'il souffre d'un diabète de type 2 et d'un cancer de la prostate
Source officielleCabinet C
6274bd2a2799a9057d5dd1e8
28 avril 2022
28 avril 2022
Ces actes peuvent, dans les mêmes conditions, être annulés s'il est justifié d'un préjudice subi par la personne protégée.
Source officiellePage 4 sur 9