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3 488 résultats pour « Pasquale De Benedictis »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb73bd3db21cbdd8d80e

Appel

28 février 2011

28 février 2011

Pascal X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbeabd3db21cbdd8ea0a

Appel

19 décembre 2011

19 décembre 2011

Pascal Gérard Jean X...

Source officielle
CA

1ère Chambre

666a8d53c0b8d3000801928a

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

EXPRO, JCP de [Localité 6], décision attaquée en date du 12 Septembre 2023, enregistrée sous le n° 23/00117 Société ALLIANZ IARD [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Pascal LATIL de la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb2abd3db21cbdd8cfc1

Appel

15 décembre 2008

15 décembre 2008

Pascal Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9d9bd3db21cbdd895d0

Appel

12 juin 2007

12 juin 2007

-le 10 juin 2001, la SARL ET @ PROBES a été constituée entre la Sarl EXCELDEF, Mme Arlette Y...et Mr Pascal Y....

Source officielle
CA

2 e chambre civile

6700d6dd836fac7141b7e8e9

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

LANCELIN & LAMBERT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 62 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 février 2024 en audience publique devant la cour composée de : Marie-Pascale

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd98bd3db21cbdd93cbf

Appel

4 juillet 2017

4 juillet 2017

Pascal X...repose sur une cause réelle et sérieuse, - débouté M.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

68ef2db38a85971c3ac1ffae

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

[P] [O] né le [Date naissance 2] 1956 en ALGERIE [Adresse 6] [Localité 4] Représenté par Me Pascale JULIEN-BOISSERAND de la SELARL BOISSERAND JULIEN-BOISSERAND, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88ee5

Appel

23 janvier 2007

23 janvier 2007

Y... de lui assurer un revenu confortable tout en lui permettant un aménagement libre de son t ' emps de travail et de bénéficier de la présence à ses côtés d'une personne compétente et de confiance.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6a210f5ccdc6046d4709bd58

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecd1

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

03 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 08 Novembre 2011 Débats en audience publique du 28 Septembre 2011 tenue par Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc04bd3db21cbdd8edcf

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

: 03 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 08 Novembre 2011 Débats en audience publique du 28 Septembre 2011 tenue par Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc09bd3db21cbdd8eed3

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

: 03 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 08 Novembre 2011 Débats en audience publique du 28 Septembre 2011 tenue par Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efc0

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

: 03 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 08 Novembre 2011 Débats en audience publique du 28 Septembre 2011 tenue par Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e7f5

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

03 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 08 Novembre 2011 Débats en audience publique du 28 Septembre 2011 tenue par Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e80e

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

03 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 08 Novembre 2011 Débats en audience publique du 28 Septembre 2011 tenue par Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbdebd3db21cbdd8e80f

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

: 03 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 08 Novembre 2011 Débats en audience publique du 28 Septembre 2011 tenue par Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8ca

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

: 03 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 08 Novembre 2011 Débats en audience publique du 28 Septembre 2011 tenue par Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8cb

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

03 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 08 Novembre 2011 Débats en audience publique du 28 Septembre 2011 tenue par Pascal

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbe5bd3db21cbdd8e8cc

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

03 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en audience publique : 28 Septembre 2011 Date de mise à disposition : 08 Novembre 2011 Débats en audience publique du 28 Septembre 2011 tenue par Pascal

Source officielle

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