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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c88fbd3db21cbdd85a35
8 juin 2001
8 juin 2001
AMBULANCE ASSISTANCE URGENCE PERENNES. Il a été licencié le19 juin 1995 pour faute grave.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
63cf8478a6687f7c904cba2b
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Par acte du 8 mars 2018, Maître [Y] [Z] et la Scp Dutour - De Rul - Lacoste - [V] - Pellet-Lavève - Dandieu, Notaires associés ont fait délivrer assignation à la société Bnp Paribas.
Source officielleCour d'Appel
6253ca3abd3db21cbdd8a67b
5 octobre 2005
5 octobre 2005
Martial X... était alors dirigé vers le Centre Hospitalier Spécialisé Charles Perrens à Bordeaux.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
6684eb17a0de54ff609f80e8
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Il expose qu'il est un profane en matière de commercialisation de machine outils et qu'il n'aurait pas acheté la pelle VOLVO au prix critiqué s'il avait su que ladite pelle présentait plus de 6 000 heures
Source officielleCour d'Appel
6253c889bd3db21cbdd858cc
31 août 2001
31 août 2001
Pascal X... dont le chauffeur procédait à des travaux de fouille à l'aide d'un tracto-pelle; Le 15 novembre 1995, à 11 h 30, alors que l'employé de la S.à.r.l.
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
603240eb22f38776f8d0d3c8
16 mars 2018
16 mars 2018
Alors que le conducteur d'une pelleteuse était en train de man'uvrer, Monsieur [U] a pris l'initiative de déplacer une plaque vibrante située derrière la pelleteuse.
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL21695_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
Par suite, il y a lieu de condamner la société Pellenc Languedoc-Roussillon à lui verser cette somme. 23.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896ae
14 septembre 2007
14 septembre 2007
la SCP PETIT-LESENECHAL, avoués à la Cour assistée de Maître Lionel BERNADOU, avocat au barreau de BORDEAUX, plaidant pour la SCP FROIN-GUILLEMOTEAU-BERNADOU-RAFFY - CENTRE HOSPITALIER CHARLES PERRENS
Source officielleCour d'Appel
6253cc22bd3db21cbdd8f36f
23 mars 2010
23 mars 2010
Instance de PARIS-RG no 07/ 01353 APPELANTS AU PRINCIPAL Monsieur Claude X... ... 81230 LACAUNE représenté par la SCP BERNABE-CHARDIN-CHEVILLER, avoués à la Cour assisté de Me Héloïse BAJER-PELLET
Source officielleJuge des référés
DCA_25NC02625_20260128
28 janvier 2026
28 janvier 2026
les demandes, fins et prétentions formulées par le syndicat du musée des maisons comtoises, la caisse régionale d’assurances mutuelles agricoles du Grand Est ainsi que les sociétés AXA France Iard, Pellenc
Source officielle1ere Chambre
62c52977a2c4236379079812
5 juillet 2022
5 juillet 2022
litigieuse à une société IBC qui a décliné, les factures de prétendues réparations ne sont en aucun cas rattachées à la pelle.
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6811b1ccf1c2315e26d1a09a
29 avril 2025
29 avril 2025
pelle en question.
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c627
30 octobre 2008
30 octobre 2008
S'agissant du défaut de stabilité de la pelle dans certaines configurations, ils rappellent que ce problème n'a pas été signalé lors de la procédure initiale du fonctionnement de la pelle ; ils ajoutent
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
DBVQ-V-B7F-FBK2 Société DOOSAN INFRACORE EUROPE S.R.Oc/S.A
6358cdddc40aa805a7864d48
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Le 29 octobre 2015, la pelle 1374 a pris feu. La pelle 1378 a également pris feu, le 5 novembre 2015.
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
60348ececd3e457be25feb61
16 novembre 2016
16 novembre 2016
La SAS Perrenx et Cie ne conteste pas qu'elle percevait les indemnités de prévoyance pour les reverser ensuite Madame [J].
Source officielle2ème Chambre
62c3d45893e17a6379205687
4 juillet 2022
4 juillet 2022
litigieuse et s'est engagé à lui livrer une mini-pelle neuve aux mêmes caractéristiques que la précédente, c'est-à-dire une mini-pelle COLTRAX CX 25, série DH00530, -constater que ce n'est qu'à la date
Source officielleChambre Sociale
6a192058cdc6046d4752ad10
28 mai 2026
28 mai 2026
Par courriel du 11 juillet 2023, Monsieur [Z] [Q] de la société [9] vous envoient un mail ainsi qu'à Monsieur [N] [I] de la société [2] pour confirmer la commande d'un semi de pellets Stark Pellet.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162c5161e6e0556734908af
3 octobre 2012
3 octobre 2012
Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 02 Novembre 2011 -Tribunal de Grande Instance de PARIS APPELANTES Syndicat des copropriétaires [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 6] SARL FA-G PERENNE
Source officielleChambre A - Commerciale
633d1fbe62f5393e2eb448ef
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Le 12 octobre 2018, la société TPA industrie a livré les deux pelles commandées et repris la pelle d'occasion de M. [K].
Source officielle1ère Chambre civile
69f44567cdc6046d472ebb81
30 avril 2026
30 avril 2026
Cette réparation doit être pérenne et efficace, mais l'assureur dommages-ouvrage ne peut être tenu qu'au coût objectif des travaux strictement nécessaires à la réparation des dommages.
Source officiellePage 4 sur 264
Famille PELEN & Cie
30/07/2026
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Famille PELEN & Cie
30/07/2026
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PELEN FREDERIC ET ANGELINA
11/05/2026
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SARL PELENT
23/04/2026
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PELENC, Thibaut, Gaetan, PELENC
22/04/2026
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