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593 résultats pour « Picard Laurent »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66b5b1001eb0145eaea82eac

Appel

8 août 2024

8 août 2024

10] ************************** 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE TEL [XXXXXXXX01] ou [XXXXXXXX02] [Courriel 12] / [Courriel 13] ORDONNANCE PORTANT INJONCTION DE RENCONTRER UN MÉDIATEUR Nous, Mme Laurence

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_22DA01870_20230927

Admin. Appel

27 septembre 2023

27 septembre 2023

E C, représentés par Me Laurent Janocka, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 24 janvier 2020 du préfet de la région Hauts-de-France ainsi que sa décision implicite

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c213

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

jugement en date du 28 septembre 2007par lequel le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de BEAUVAIS statuant dans le litige opposant Monsieur Jean-Pierre X... à son employeur la société ABCIS PICARDIE

Source officielle
CA

Chambre Sociale

626b817dd1fb03057d9a51f4

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

Puis le 28 Avril 2022, Madame Laurence Duvallet, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier a rendu l'arrêt par mise à disposition au greffe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

688311284d9076bf079c229d

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 2 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 01 JUILLET 2025 à Me Laurent LECCIA la SELARL 2BMP JMA ARRÊT du : 01 JUILLET 2025

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66b45f91c979aae19b191bf8

Appel

7 août 2024

7 août 2024

9] ************************** 5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE TEL [XXXXXXXX02] ou [XXXXXXXX02] [Courriel 11] / [Courriel 12] ORDONNANCE PORTANT INJONCTION DE RENCONTRER UN MÉDIATEUR Nous, Mme Laurence

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

60354843c79af371ae9af96a

Appel

19 mai 2016

19 mai 2016

- signé par Madame Michèle PICARD, Conseillère faisant fonction de président et par Mme Pauline ROBERT, greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01347_20250305

Admin. Appel

5 mars 2025

5 mars 2025

A a effectué deux mandats en qualité de conseiller régional de Picardie de 1986 à 1993 puis de 1998 à 2002.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6318352e0876004f131a61c6

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 06 septembre 2022 N° RG 21/02237 - N° Portalis DBVU-V-B7F-FWIJ -PV- Arrêt n° 410 [O] [B] / CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL BRIE PICARDIE

Source officielle
CA

Chambre 3-4

65cc683b8bbd7c000881f767

Appel

3 novembre 2023

3 novembre 2023

ORDONNANCE DE DESIGNATION D'UN MEDIATEUR Nous Anne-Laurence Chalbos, magistrat de la mise en état, assistée de Valérie Violet, greffier, statuant par ordonnance contradictoire, non susceptible

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d0d61981a7b805de12b66a

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

DUVALLET, Présidente de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier, Après délibéré au cours duquel Mme Laurence DUVALLET

Source officielle
CA

Chambre Sociale

63d0d61a81a7b805de12b670

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

Puis le 23 janvier 2023, délibéré initalement fixé le 16 Décembre 2022, Madame Laurence Duvallet, présidente de Chambre, présidente de la collégialité, assistée de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6545ee364ac6088318da11c4

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

DUVALLET, Présidente de chambre, et ce, en l'absence d'opposition des parties, assisté/e lors des débats de Mme Fanny ANDREJEWSKI-PICARD, Greffier, Après délibéré au cours duquel Mme Laurence DUVALLET

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69679e95cdc6046d4745965e

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Le recours formé par l'URSSAF de Picardie le 23 août 2024 est donc intervenu postérieurement à l'expiration du délai prévu par les textes susvisés.

Source officielle
CA

Sociale A salle 1

64ae46aba1775905dba3bad2

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Pendant de nombreuses années, cet ORS ainsi que l'ORS de Picardie (l'OR2S), implanté à [Localité 3] et doté d'un effectif un peu supérieur, ont exercé parallèlement leurs missions.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

5fdd66e13fdb700fd61fba19

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Michèle PICARD, Présidente de chambre Madame Christine ROSSI, Conseillère Monsieur Laurent BEDOUET,

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6035b929f360e020ce6afef4

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

- signé par Madame Michèle PICARD, Conseillère faisant fonction de Présidente, et par Monsieur Xavier FLANDIN-BLETY, Greffier présent lors du prononcé.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

6879d86165b5a3ab8ca54ee1

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ARRET N° [R] C/ [9] PICARDIE Copie certifiée conforme délivrée à : - M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

615e0ce1c25a97f0381f4b20

Appel

7 novembre 2013

7 novembre 2013

1952 à [Localité 6] (Cambodge) de nationalité cambodgienne demeurant [Adresse 1] [Localité 5] représenté par : Me Frédérique ETEVENARD, avocat au barreau de PARIS, toque : K0065 assisté de : Me Laurent

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661a20354cfa010008a2d825

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

, Greffier, Après délibéré au cours duquel Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, a rendu compte des débats à la Cour composée de : Madame Laurence DUVALLET, présidente de chambre, présidente de la

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Picard, Laurent Michel

SIREN 352827877Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Saint-Pierre

04/09/2026

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Dépôts des comptes

SCALP - Société Corbie Automobile Laurent Picard

SIREN 844126607Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

19/03/2026

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Modifications diverses

EARL PICARD LAURENT

SIREN 337576326Greffe du Tribunal de Commerce de Dijon

12/03/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SCALP - Société Corbie Automobile Laurent Picard

SIREN 844126607Greffe du Tribunal de Commerce d'amiens

06/03/2025

Voir →

Modifications diverses

SCALP - Société Corbie Automobile Laurent Picard

SIREN 844126607Greffe du Tribunal de Commerce d'Amiens

04/11/2024

Voir →