Au printemps 2019, les acheteurs auraient constaté un affaissement des 3 et 4èmes marches de la piscine, ainsi que la fissuration consécutive de la coque, laissant l'eau de la piscine se vider. 2.

Monsieur X a saisi la commission d'accès aux documents administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 4 avril 2017, à la suite du refus opposé par le maire de Piana à sa demande de consultation

maire de Firminy à sa demande de communication d'une copie des avis de vacances d'emploi et des arrêtés pris en lien relatifs aux postes suivants à pourvoir au sein de la commune : 1) directeur de la piscine

consultation, ou, copie dématérialisée du rapport 2015 de la société NAUTIBAS, titulaire du contrat de partenariat public-privé portant sur la construction, le financement et la maintenance de trois piscines

PISANA, Juge Départiteur, en date du 18 Septembre 1997, enregistré sous le n° 94F 00462. Section Industrie. COMPOSITION LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ Président : M. Jean-Jacques LECOMTE Y... : M.

administratifs, par courrier enregistré à son secrétariat le 22 janvier 2016, à la suite du refus opposé par le maire de Ceyzériat à sa demande de copie de documents relatifs à la construction de la piscine

[G] [M] et Mme [F] [A] épouse [M] ont confié la réalisation d'une piscine en béton à débordement et d'un spa à la SARL Oxalia.

[Y] [G] pour la réalisation de travaux de rénovation et la construction d'une piscine dans la maison dont il est usufruitier, située [Adresse 3] [Localité 2] ([Localité 3]. M.

pour y procéder le président de la chambre interdépartementale des notaires, et notamment rejetait la demande de licitation, rejetait la demande de [W] [I] relative aux frais de remise en état de la piscine

embauché au sein de la société RACCORDEMENT TOUTES LIGNES en qualité de chef d'équipe le 1er juillet 1991, son contrat de travail ayant été transféré le 1er avril 1996 à la société RTLSNC puis aux sociétés PIANI

juin 2016, à la suite du refus opposé par la présidente de la communauté d'agglomération du Calaisis à sa demande de communication des documents suivants: 1) les copies des plannings des cadres de la piscine

M. et Mme [X] ont obtenu un permis de construire, délivré le 9 mai 2022, par la commune de [Localité 8], les autorisant à édifier une maison individuelle avec piscine.

vocation agricole sans grande originalité et relativement plat, entrecoupé de haies et de bosquets ; - elle a prévu de déplacer une éolienne pour réduire l'impact visuel de son projet sur le village de Pisany

extérieur, ainsi qu'en un défaut d'étanchéité des hublots immergés de la piscine, les époux [V] ont mandaté un expert amiable, M.

Versailles, assistée de Me NIORET, avocat au barreau de Paris DEMANDERESSE ET : SARL ARSIE FIXATIONS 108 rue Henri Barbusse 95100 ARGENTEUIL SARL ATF Siège 61 Avenue Jean de Vivonne 17600 PISANY

la communauté de communes Centre Dombes à sa demande de copie des documents relatifs au contrat conclu avec la société CITINEA dans le cadre d'un marché public portant sur la restructuration de la piscine

police de Paris à sa demande de copie de l'intégralité des documents suivants relatifs aux interventions effectuées par les agents du commissariat de police de Créteil au sein et aux alentours de la piscine

Elle a pour objet l'exploitation du chai, de la salle de yoga et de la piscine, le tout étant soumis au respect de la réglementation des établissements recevant du public ([Localité 6]).