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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cc92bd3db21cbdd9088f
30 mai 2013
Bernard Y... et à Mme Gratienne X... ; DIT que la somme sera payable à la libération des lieux par M. Bernard Y... et Mme Gratienne X... ; CONDAMNE M.
6253ca21bd3db21cbdd8a249
4 mars 2008
L., LESCUDIER R., LESCUDIER W., avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Julien BERNARD, avocat au barreau de MARSEILLE SOCIETE EUROFIL RCS NANTERRE No B 351 542 451 agissant poursuites et
6253cb76bd3db21cbdd8d8e1
8 mars 2011
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marie-Bernard BRETON, président Madame Brigitte ARNAUD-PETIT, conseiller Madame Anne DUFAU, conseiller Greffier
6253cc30bd3db21cbdd8f6d4
9 mai 2012
Bernard Joseph X... C/ Mme Marie-Annick Marguerite Renée Y... épouse X...
6253cdaabd3db21cbdd94136
14 septembre 2018
Bernard E... B... , soit seule appliquée.
6253ca34bd3db21cbdd8a586
25 juin 2007
née le 03 Avril 1942 à ROUBAIX (59100) demeurant... ... 59390 LYS LEZ LANNOY Monsieur Bernard X...
6253cb29bd3db21cbdd8cf81
11 septembre 2008
Bernard X... relatifs aux SCI et aux actions de la SA CORON, l'inopposabilité s'étendant aux actes d'achat par MM.
6253cacfbd3db21cbdd8c275
24 juin 2008
Numéro d'inscription au répertoire général : 07 / 05868 Décision déférée à la Cour : Jugement du 09 AOUT 2007 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE CARCASSONNE N° RG 06 / 850 APPELANT : Monsieur Bernard
Sociale D salle 2
5fddc8bf8a2fcd6e02883569
30 mars 2018
Comparante et assistée de Me Mario CALIFANO, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE : SAS BERNARD DESCHAMPS [...] [...]
6253cbf5bd3db21cbdd8ebbb
9 janvier 2012
Bernard ROUSSEAU, président de chambre, chargé d'instruire l'affaire. Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : M.
6253ca7dbd3db21cbdd8b2a4
8 avril 2006
Bernard Y... d' un montant de 480. 000 F.
6253cbfabd3db21cbdd8ec50
20 septembre 2011
Jugement Au fond, origine Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale du MANS, décision attaquée en date du 29 Septembre 2010, enregistrée sous le no 20527 Assuré : Bernard X...
6253cc09bd3db21cbdd8eefb
19 décembre 2011
Bernard X...
L'URSSAF de LYON recevable et bien fondée dans ses demandesc/M.Gilles X
6253c9f0bd3db21cbdd899f1
6 décembre 2007
SANTELLI et Madame Marie-Françoise CLOZEL-TRUCHE qui ont ainsi siégé, sans opposition des avocats dûment avisés, et en ont rendu compte à la Cour dans son délibéré, sur le rapport de Monsieur Bernard
Pôle 1 - Chambre 4
ésentée par Me Daniel TASCIYAN, avocat au barreau de PARISc/DEFENDEUR
659cf1980b6b43000800d818
8 janvier 2024
La sci Berard a formé un recours contre cette ordonnance de taxe.
6253cd6bbd3db21cbdd934d1
6 mai 2016
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Bernard POLLET, Président Madame Isabelle DIEPENBROEK, Conseiller Madame Pascale BLIND, Conseiller
Ch civ. 1-4 construction
695ca65675782d5f06ee8527
5 janvier 2026
condamner les sociétés Océlian, Campenon Bernard et GTM TP Est aux entiers dépens.
Pôle 6 - Chambre 10
60346289a8937b51021738bd
14 décembre 2016
EXPOSÉ DU LITIGE : Le groupe Bernard Krief a développé une activité de conseil en stratégie d'entreprise en business développement.
6253cb77bd3db21cbdd8d907
9 mars 2011
PHILIPPEVILLE (ALGERIE) ... 20090 AJACCIO représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Philippe ARMANI, avocat au barreau d'AJACCIO INTIME : Monsieur Bernard
6253caaabd3db21cbdd8bb41
28 mars 2008
Bernard B...
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