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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 11
60370a789debbea50e7544c8
19 juin 2015
19 juin 2015
[Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Marie-Hélène THOMAS, avocat au barreau de PARIS, toque : C1577 Représentée par Me Emmanuel DUJOUX de la SCP B.D.L.T., avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890a4
14 novembre 2006
14 novembre 2006
Emmanuel Y... Mme Yvette Z... Mme Fabienne A... M. Gérard A... Mlle Sylvie A... Formule exécutoire le : à : S.C.P.D.J. CR. S.C.P.S.G.S.
Source officielleChambre Sociale
62c7cb16cb8dca058e3e7f3c
5 juillet 2022
5 juillet 2022
[K] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté par Me Emmanuelle RICHARD de l'AARPI JURIS LITEM AARPI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME Après avoir entendu M.RUIN, Président en son rapport
Source officielle3e chambre sociale
6285e1156a1876057df5d33c
18 mai 2022
18 mai 2022
/008420 du 21/06/2017 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMEE : CARSAT LANGUEDOC ROUSSILLON [Adresse 1] [Adresse 5] [Localité 3] Représentant : Me Pierre-Emmanuel
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
603545f23608186f75d6177d
20 mai 2016
20 mai 2016
EXPOSÉ DU LITIGE La SCA EMMANUEL CROUX a confié à M.
Source officielle2ème Chambre
65b361d71d7564000872de96
23 janvier 2024
23 janvier 2024
N° RG 22/00754 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LH4P N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à Me Thierry RICHARD la SCP DURRLEMAN-COLAS-DE
Source officielleCour d'Appel
6253c9bbbd3db21cbdd89214
1 mars 2007
1 mars 2007
RICHARD-LAMAGNERE-COUDRAY / Christian Q..., Maria Y... épouse Q... Arrêt rendu le PREMIER MARS DEUX MILLE SEPT COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : M. Gérard BAUDRON, Président M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa6bd3db21cbdd8ba63
29 avril 2008
29 avril 2008
EmmanuelF... Mme Aline G... M. Pierre H... Mme Gabrielle I... M. Maurice J... Mme Stéphanie K... Mme Anne K... M. Richard L... M. Bruno A...
Source officielle1ère chambre
64c35c5ff01612d969deff79
27 juillet 2023
27 juillet 2023
MANADE ALBERT CHAPELLE Association CLUB TAURIN PAUL RICARD MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE ALPES VAUCLUSE Grosse délivrée le 27/07/2023 à Me Emmanuelle VAJOU à Me Florence ROCHELEMAGNE Me Silvia
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f35
6 février 2002
6 février 2002
Conseillers : Madame FOUQUET, Monsieur RICHARD, ce dernier appelé d'une autre Chambre pour compléter la Cour, en l'absence et par empêchement des autres Conseillers de cette Chambre.
Source officielleCour d'Appel
6253cc83bd3db21cbdd9058a
4 avril 2013
4 avril 2013
.-92. 100 BOULOGNE-BILLANCOURT représenté par la SCP JOURDAN JEAN FRANCOIS, avocat au Barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Maître Emmanuel DROZ, avocat au Barreau de PARIS SCI LA VANADE, demeurant
Source officielleChambre 2 A
69622987cdc6046d47d4a22a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
- signé par Emmanuel ROBIN, président et Mme Emeline THIEBAUX, greffière, à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle2ème Chambre
63ca42b59066fd7c90fc2572
17 janvier 2023
17 janvier 2023
PYRAMIDE AVOCATS, avocat au barreau de VIENNE, substitué par Me Emmanuel LAROUDIE, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Emmanuèle Cardona, présidente, M.
Source officielleChambre 2 A
69fd7e8ccdc6046d47044d4d
7 mai 2026
7 mai 2026
CK CARRELAGE, prise en la personne de son représentant légal ayant son siège social [Adresse 1] à [Localité 1] représenté par Me Céline RICHARD, avocat à la cour. INTIMÉE : S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253cadbbd3db21cbdd8c500
28 novembre 2007
28 novembre 2007
représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Richard ALEXANDRE, avocat au barreau d'AJACCIO INTIMEE : S. A. R.
Source officielle4e chambre
615e0d71c25a97f0381f4d59
24 mars 2014
24 mars 2014
C/ Société LES DEMEURES GILLES RICHARD ...
Source officielle1ère chambre
662b43cbfe25450008314934
25 avril 2024
25 avril 2024
à Me Emmanuelle Vajou COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 1ère chambre ARRÊT DU 25 AVRIL 2024 Décision déférée à la cour : jugement du tribunal judiciaire d'Avignon en date du 07
Source officielle1ère chambre
686766fe7c03803a32c271df
3 juillet 2025
3 juillet 2025
, origine tribunal judiciaire d'Avignon, décision attaquée en date du 02 septembre 2024, enregistrée sous le n° 22/03360 Madame [S] [B] épouse [M] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Emmanuelle
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8775b
27 septembre 2005
27 septembre 2005
Emmanuel DE MONREDON, Conseiller, a entendu les plaidoiries en application de l'article 786 du Nouveau Code de Procédure Civile, sans opposition des avocats.
Source officielle1ère chambre
672f0ae077ab8b3e16ebc441
25 janvier 2024
25 janvier 2024
légal en exercice domicilié en cette qualité [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Juliette Barre de la SCP Normand &Associés, avocate au barreau de PARIS - Représentant : Me Georges Pomiès-Richaud
Source officiellePage 4 sur 26