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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
6622095f9ce1420008389625
18 avril 2024
18 avril 2024
ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Avril 2024, Signé par Mme Florence PERRAUT, Présidente et Mme Caroline VAN-HULST, greffier auquel la minute de la décision
Source officielleCour d'Appel
6253c979bd3db21cbdd88705
4 septembre 2006
4 septembre 2006
GARAGE DU PIC SAINT LOUP , prise en la personne de son Gérant en exercice, domicilié en cette qualité au siège social sis 3 ZAE Les Romanières 34270 LES MATELLES représentée par la SCP NEGRE - PEPRATX-NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896ad
4 septembre 2007
4 septembre 2007
née le 01 Octobre 1925 à BENISANO (ESPAGNE) ... 34700 LODEVE représentée par la SCP NEGRE - PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me Isabelle DAUTREVAUX, avocat au barreau de MONTPELLIER (bénéficie
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca73
8 octobre 2008
8 octobre 2008
Société EURO SUN IMMOBILIER, prise en la personne de son gérant en exercice domicilié ès qualités au siège social 12 rue de la République 34440 NISSAN LEZ ENSERUNES représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca76
18 septembre 2008
18 septembre 2008
Jérôme Y... ... 34000 MONTPELLIER représenté par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assisté de la SCP COSTE-BERGER-PONS, avocats au barreau de MONTPELLIER Madame Marie-Christine Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c459
30 juillet 2008
30 juillet 2008
née le 28 Juin 1961 à NEUILLY SUR SEINE (92200) de nationalité Française ... 34000 MONTPELLIER représentée par la SCP NEGRE-PEPRATX-NEGRE, avoués à la Cour assistée de Me COSTE, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cafebd3db21cbdd8c9dc
15 décembre 2008
15 décembre 2008
Emilien et Roberto recevable et régulière en la forme, - a déclaré X... Ionel et B... Delphine entièrement responsables du préjudice subi par Emilien X..., - a déclaré X...
Source officielle2e chambre de la famille
63b7ccfe6b63637c907b7bb1
5 janvier 2023
5 janvier 2023
NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER Intimé devant la 1ère cour d'appel (RG 22/2131) ORDONNANCE DE CLÔTURE DU 02 NOVEMBRE 2022 COMPOSITION
Source officielle5ème chambre
DCA_22VE02021_20230223
23 février 2023
23 février 2023
Il ressort également des pièces du dossier que le centre hospitalier universitaire mère Jeanne Ebori, établissement spécialisé en pédiatrie de Libreville, a confirmé en octobre 2021, ne pas pratiquer "
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93470
22 juillet 2016
22 juillet 2016
Comparant en personne assisté de Maître Philip GAFFET, avocat au barreau de Limoges, ET : 1o- Monsieur le Procureur Général près la cour d'appel de LIMOGES, Intimé, Représenté par Monsieur PEYRAT
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
603487596af50474ba978f51
23 novembre 2016
23 novembre 2016
domiciliés en cette qualité audit siège Représentée par Maître Jean-Michel HOCQUARD de la SCP HOCQUARD ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque : P0087 Ayant pour avocat plaidant Maître Vincent PERRAUT
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01885_20230704
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Le docteur G, chirurgien cardio-pédiatre de l'hôpital américain de Reims, atteste que l'état de santé de E " nécessite un suivi régulier dans un service de cardiologie pédiatrique et congénitale, spécialité
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91bbd
28 octobre 2014
28 octobre 2014
En outre, l'examen effectué par le Docteur E..., médecin radiologue pédiatrique au CHU de Nantes, mentionne que la radiographie du poignet gauche montre une " maturation osseuse estimée à au moins 19 ans
Source officielleChambre 1-7
67ef71708d5c08d4a262e6a2
3 avril 2025
3 avril 2025
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Février 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence PERRAUT
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
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15 janvier 2010
15 janvier 2010
2001au matin sans ordonner de bilan biologique, en négligeant les signes cliniques de souffrance cérébrale et en ne décidant pas un transfert immédiat dans un service de réanimation spécialisé en pédiatrie
Source officielle2e chambre sociale
5fca48e30a7a9011c047a39b
25 novembre 2020
25 novembre 2020
[Y] [D] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 5] Représenté par Me Marie-Hélène REGNIER de la SELAS FIDAL, avocat au barreau de CARCASSONNE et par Me Eric NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX
Source officielleCour d'Appel
6253ca44bd3db21cbdd8a84c
22 janvier 2008
22 janvier 2008
: SARL POSEIDON, prise en la personne de son gérant en exercice, domicilié ès qualité audit siège social Centre Expo Espace Laporte 1170 Route de Nice 06600 ANTIBES représentée par la SCP NEGRE - PEPRATX-NEGRE
Source officielleJuge des référés
DCA_24BX01673_20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
Caillaud a bénéficié sur consultation en pédiatrie au CHU de Limoges d'une nouvelle IRM le 5 janvier 2012.
Source officielle4ème chambre-formation à 3
DCA_25MA00586_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
B... est suivi depuis sa naissance en néphrologie pédiatrique et en urologie pédiatrique pour une maladie rénale chronique dans un contexte de rein unique avec uropathie malformative, ainsi qu’en attestent
Source officielle2ème chambre
DCA_25PA02581_20251121
21 novembre 2025
21 novembre 2025
Prise en charge initialement en Algérie, notamment dans le service de pédiatrie de l’hôpital Nefissa Hamoud et dans le service de cardio-pédiatrie de la clinique médico-chirurgicale infantile de Bousmail
Source officiellePage 4 sur 33