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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère chambre

69735536cdc6046d47687f46

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Me Gilles Lasry de la Scp d'avocats Brugues-Lasry, avocat au barreau de Montpellier APPELANTES Me [Z] [R] Représentant : Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD

Source officielle
CA

6e Chambre D

5fdd8e8bff5e9a38d5fe6826

Appel

5 septembre 2018

5 septembre 2018

D... et déboute Monsieur Richard X... de ce chef; -débouté Monsieur Richard X... de sa demande tendant à voir juger que Madame Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcfbd3db21cbdd948f0

Appel

23 mars 2020

23 mars 2020

RICHARD [...] [...]

Source officielle
CA

1re Chambre B

6162700718eff35429d864f2

Appel

14 novembre 2013

14 novembre 2013

Une expertise judiciaire était ordonnée par voie de référé au contradictoire, outre des sociétés du Grand Jas et Bérillon, de la société Jacques Richard Pépinières du Ventoux (société Richard), producteur

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d6bd3db21cbdd866b1

Appel

2 décembre 2002

2 décembre 2002

ROYALE AUTOMOBILE CLUB FRANCE C/ Richard X... Maître Dominique GUERIN Sébastien LE Y... S.A.R.L.

Source officielle
CA

2ème chambre section A

65b366291d7564000872e0a3

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

Lamy Pomies Richaud COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 25 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 13

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6528df92aaebb88318fda6a8

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

Richard Ducros auprès de M. [K] [U], M. [M] [U], M. [O] [U], M. [S] [J], M. [V] [J], Mme [N] [J], M. [C] [R], par protocole d'achat du 7 octobre 2010.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc5cbd3db21cbdd8fde9

Appel

26 septembre 2012

26 septembre 2012

Richard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd8775a

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Maître Emile X... né le 19 Juin 1909 à TOULON (83000)... 34000 MONTPELLIER représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la DELMAS-RIGAUD-LEVY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c965bd3db21cbdd8836f

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Richard X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c94ebd3db21cbdd87e5b

Appel

23 janvier 2006

23 janvier 2006

Richard, en ses conclusions oralement développées ; Maître CASTEX Christine, avocat au nom de X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df83

Appel

22 mars 2011

22 mars 2011

Richard Esal'o n'ayant procédé à aucun règlement, la société ADOMA engageait une procédure à son encontre.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda5bd3db21cbdd93fbd

Appel

17 avril 2018

17 avril 2018

C/ Maître Richard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caa8bd3db21cbdd8bab2

Appel

27 décembre 2007

27 décembre 2007

Enfin, il condamnait Richard X...à payer à la demanderesse la somme de 330 000 francs CFP en application de l'article 407 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd0cbd3db21cbdd92236

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

à Sainte FOY les LYON (69110) ... 69440 Saint Laurent D'AGNY Représenté par Me Eric DE BERAIL de la SELARL KAIROS AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de LYON Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc4bbd3db21cbdd8fb44

Appel

20 septembre 2012

20 septembre 2012

Richard X... s'est opposé à de telles prétentions et l'une et l'autre parties ont par ailleurs réclamé une indemnité au titre de l'article 700 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éboutait Madame Isabelle X... de sa demande en divorcec/Monsieur Richard Y

6253cb73bd3db21cbdd8d81d

Appel

28 février 2011

28 février 2011

Richard Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c852bd3db21cbdd84ead

Appel

20 avril 2000

20 avril 2000

Monsieur X... fait également valoir que la société RICHARD GREEN ne rapporte pas la preuve de l'identité du pastel litigieux et de celui qui a été vendu.

Source officielle
CA

1ère Chambre A

5fdc6fd6fde352936a2f3b95

Appel

27 novembre 2018

27 novembre 2018

de la SARL Richard immobilier, débouté cette dernière de sa demande de dommages-intérêts, condamné M.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_23VE01195_20251202

Admin. Appel

2 décembre 2025

2 décembre 2025

de Conflans-Sainte-Honorine (EHPAD Richard) lui a infligé la sanction de révocation.

Source officielle

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