AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
69735536cdc6046d47687f46
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Me Gilles Lasry de la Scp d'avocats Brugues-Lasry, avocat au barreau de Montpellier APPELANTES Me [Z] [R] Représentant : Me Clotilde LAMY de la SELARL CABINET LAMY POMIES-RICHAUD
Source officielle6e Chambre D
5fdd8e8bff5e9a38d5fe6826
5 septembre 2018
5 septembre 2018
D... et déboute Monsieur Richard X... de ce chef; -débouté Monsieur Richard X... de sa demande tendant à voir juger que Madame Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948f0
23 mars 2020
23 mars 2020
RICHARD [...] [...]
Source officielle1re Chambre B
6162700718eff35429d864f2
14 novembre 2013
14 novembre 2013
Une expertise judiciaire était ordonnée par voie de référé au contradictoire, outre des sociétés du Grand Jas et Bérillon, de la société Jacques Richard Pépinières du Ventoux (société Richard), producteur
Source officielleCour d'Appel
6253c8d6bd3db21cbdd866b1
2 décembre 2002
2 décembre 2002
ROYALE AUTOMOBILE CLUB FRANCE C/ Richard X... Maître Dominique GUERIN Sébastien LE Y... S.A.R.L.
Source officielle2ème chambre section A
65b366291d7564000872e0a3
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Lamy Pomies Richaud COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 2ème chambre section A ARRÊT DU 25 JANVIER 2024 Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 13
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
6528df92aaebb88318fda6a8
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Richard Ducros auprès de M. [K] [U], M. [M] [U], M. [O] [U], M. [S] [J], M. [V] [J], Mme [N] [J], M. [C] [R], par protocole d'achat du 7 octobre 2010.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fde9
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Richard X...
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd8775a
6 septembre 2005
6 septembre 2005
avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Maître Emile X... né le 19 Juin 1909 à TOULON (83000)... 34000 MONTPELLIER représenté par la SCP GUIZARD-SERVAIS, avoués à la Cour assisté de la DELMAS-RIGAUD-LEVY
Source officielleCour d'Appel
6253c965bd3db21cbdd8836f
9 mars 2006
9 mars 2006
Richard X...
Source officielleCour d'Appel
6253c94ebd3db21cbdd87e5b
23 janvier 2006
23 janvier 2006
Richard, en ses conclusions oralement développées ; Maître CASTEX Christine, avocat au nom de X...
Source officielleCour d'Appel
6253cbacbd3db21cbdd8df83
22 mars 2011
22 mars 2011
Richard Esal'o n'ayant procédé à aucun règlement, la société ADOMA engageait une procédure à son encontre.
Source officielleCour d'Appel
6253cda5bd3db21cbdd93fbd
17 avril 2018
17 avril 2018
C/ Maître Richard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8bab2
27 décembre 2007
27 décembre 2007
Enfin, il condamnait Richard X...à payer à la demanderesse la somme de 330 000 francs CFP en application de l'article 407 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
6253cd0cbd3db21cbdd92236
2 avril 2015
2 avril 2015
à Sainte FOY les LYON (69110) ... 69440 Saint Laurent D'AGNY Représenté par Me Eric DE BERAIL de la SELARL KAIROS AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de LYON Représenté par Me Georges POMIES RICHAUD
Source officielleCour d'Appel
6253cc4bbd3db21cbdd8fb44
20 septembre 2012
20 septembre 2012
Richard X... s'est opposé à de telles prétentions et l'une et l'autre parties ont par ailleurs réclamé une indemnité au titre de l'article 700 du code de procédure civile.
Source officielleCour d'Appel
éboutait Madame Isabelle X... de sa demande en divorcec/Monsieur Richard Y
6253cb73bd3db21cbdd8d81d
28 février 2011
28 février 2011
Richard Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c852bd3db21cbdd84ead
20 avril 2000
20 avril 2000
Monsieur X... fait également valoir que la société RICHARD GREEN ne rapporte pas la preuve de l'identité du pastel litigieux et de celui qui a été vendu.
Source officielle1ère Chambre A
5fdc6fd6fde352936a2f3b95
27 novembre 2018
27 novembre 2018
de la SARL Richard immobilier, débouté cette dernière de sa demande de dommages-intérêts, condamné M.
Source officielle1ère Chambre
DCA_23VE01195_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
de Conflans-Sainte-Honorine (EHPAD Richard) lui a infligé la sanction de révocation.
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