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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb4bd3db21cbdd91033
22 janvier 2014
22 janvier 2014
Il demandait à la société Rolex de reconsidérer sa position.
Source officielleChambre 3-1
662209599ce142000838955b
18 avril 2024
18 avril 2024
à verser à la SASU Lily Rose représentée par la SELARL Ekip' es qualité de liquidateur de la SASU Lily Rose, la somme de 265 426, 94 €; Condamner la SASU Enjoy SAS à verser à la SASU Lily Rose représentée
Source officielleCOUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON
ORCA_22LY00489_20240319
19 mars 2024
19 mars 2024
2022, ainsi que deux mémoires récapitulatifs enregistrés les 8 et 10 novembre 2022 qui n'ont pas été communiqués, la communauté d'agglomération de l'Ouest rhodanien, représentée par la SCP Desilets Robbe
Source officielle3ème chambre
686df880bdbdd86396f3902d
8 juillet 2025
8 juillet 2025
La Sarl Role n'a pas comparu.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
6162be8699b588421c5e37d2
29 novembre 2012
29 novembre 2012
La société la ROSE BLANCHE a relevé appel de cette décision le 24 octobre 2011.
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6034c18aa8ab3dac9b38c8bf
29 septembre 2016
29 septembre 2016
régularité de l'intervention volontaire de la Sci les Lauriers Roses en première instance, - réformer le jugement entrepris en ce qu'il a déclaré irrecevables les demandes de la Sci les Lauriers Roses
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01073_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
les moyens soulevés par la commune du Rove ne sont pas fondés.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6162f3c524fee0dd3d0060f3
7 juin 2012
7 juin 2012
COUP DE PEAU/BEBE ROSE BLEU représentée par son gérant ayant son siège [Adresse 2] [Localité 6] Maître [R] [M] es qualités de mandataire judiciaire de la Société COUPDE PEAU/BEBE ROSE BEBE BL .
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67f753d2eb05d6bf6564d996
9 avril 2025
9 avril 2025
procédure civile ; Le 15 novembre 2024, la SCCV La Villa des Roses a interjeté appel de cette décision.
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
68f1d26ee5a8ebce71548402
16 octobre 2025
16 octobre 2025
de sa demande visant à ordonner à la société Caudalie de communiquer à la société La Rosée cosmétiques tous documents ; Débouté la société La Rosée cosmétiques de sa demande visant à condamner la société
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
697493aecdc6046d47889b7d
23 janvier 2026
23 janvier 2026
En conséquence, - de débouter la société La Rose 24 de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions ; - de condamner la société La Rose 24 au paiement de la somme de 3.000 euros au titre de l'article
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA01072_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
La commune du Rove relève appel du jugement précité du 5 décembre 2019. 2.
Source officielle16e chambre
633fc39ce633183e2ee17ced
6 octobre 2022
6 octobre 2022
M [G] [R] et M [S] [Z] en qualité d'associés de la société Rose se sont portés cautions solidaires et indivisibles des engagements de la société Rose aux termes du bail en principal, intérêts, frais et
Source officielleChambre commerciale 3-1
68f9b6c80a84a5e5f001682c
22 octobre 2025
22 octobre 2025
Sur la résolution du Contrat aux torts exclusifs de la société La Roue tourne La société AJML soutient que la société La Roue tourne n'a pas respecté son obligation d'exclusivité et que ce manquement,
Source officielleCour d'Appel
6253cc80bd3db21cbdd904bf
3 avril 2013
3 avril 2013
la SCI LA ROSE aux dépens de première instance et d'appel y incluant les frais des constats d'huissier de justice.
Source officielle8e Chambre A
6162776ca2bc6369e8386ccc
21 novembre 2013
21 novembre 2013
judiciaire de la société COOPREBAT à la SCI LA RODE.
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
642fb75acece1704f574783f
6 avril 2023
6 avril 2023
La société La villa des roses a interjeté appel de cette décision par déclaration du 23 décembre 2022. Par acte du 27 janvier 2023, M. [D], Mme [J], M. [L], Mme [I], M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca7abd3db21cbdd8b228
28 novembre 2007
28 novembre 2007
C / Marie- Rose Y... ------------------- Chambre Civile Prononcé à l' audience publique le vingt huit Novembre deux mille sept, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté de Dominique SALEY
Source officielle2ème Chambre
6690c73f0d808eb34e4554ee
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Aux termes d'un protocole d'accord signé le 18 juin 2019, la Sci Cola et la Sci Les Trois Roues ont notamment convenu que : La Sci Les Trois Roues consent à la Sci Cola un droit d'échelle, d'une largeur
Source officielle8e Chambre A
6032062a1912ae3e22cda302
17 mai 2018
17 mai 2018
la société La rose blanche au titre de la résistance abusive, Débouté la SARL Kassata de l'ensemble de ses demandes, fins et prétentions, Condamné la SARL Kassata à payer à la société La rose blanche
Source officiellePage 4 sur 377
ROBESPIERRE
19/08/2026
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ALIMENTAIRE CENTRE ROBESPIERRE
18/08/2026
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PHARMACIE BOUAPHARMA, SELAS PHARMACIE ROBESPIERRE
Cession sous acte authentique en date du 24/07/2026 Adresse de l'ancien propriétaire: 62 Rue Maximilien Robespierre 93600 Aulnay-sous-Bois
16/08/2026
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RETOUCHE ROBES
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