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2 352 résultats pour « Robo-Cassilde »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd9b86642ab80ae3e8c5b6b

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

sans manches de Mme [P] excluant toute ressemblance avec l'effet produit par cette robe, ' la robe noire longue sans manche à col rond de la collection Croisière 2016 ne rappelle pas plus la robe à manches

Source officielle

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CA

Pôle 6 - Chambre 3

63104bba4709e24f13d55478

Appel

31 août 2022

31 août 2022

Madame [E] [R] [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par Me Antoine SEMERIA, avocat au barreau de PARIS, toque : D0582 INTIMEE Me [V] [M] ès qualités de mandataire liquidateur de la SARL ROBY

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_22NT01657_20230707

Admin. Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

La société HFM, aux droits et obligations de laquelle vient la société Sépro Robotique, a été créée par M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0d450fcdc6046d47450ecc

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

et de décision : B N° RG 26/02804 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNHSV Décision déférée : ordonnance rendue le 17 mai 2026, à 16h31, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Camille

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0d4521cdc6046d47450ff0

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

et de décision : B N° RG 26/02798 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNHR5 Décision déférée : ordonnance rendue le 16 mai 2026, à 14h15, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Camille

Source officielle
CA

2ème Chambre civile

635b71b2b201587f74be019f

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Il résulte du rapport d'expertise que l'expert a pris connaissance des documents techniques mis à sa disposition et s'est rendu dans les locaux de l'entreprise Robotique Concept pour examiner le robot

Source officielle
CA

8e Chambre A

6031f41e6c33492cb23131a8

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

La société Maury Holding , représentant légal de la société Rockson Roto Sud Impression, est intervenue volontairement à l'instance.

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CA

Chambre commerciale

62849067498a54057d102e76

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

ROCCO ET SA MERE prise en la personne de ses dirigeants légaux domiciliés au siège [Adresse 7] [Localité 4] Assignée le 6/12/2021 à personne habilitée Ordonnance de clôture du 02 Mars 2022

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

5fd9812f571870701dd09318

Appel

21 janvier 2020

21 janvier 2020

En l'espèce, il n'est pas contesté que Mme [V] a travaillé à compter du mois de septembre 2009 sur une nouvelle machine dénommée Cassiopée, 3 fois par semaine à raison de 8 heures par jour.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

5fd9afc19fcae6a4ac304f9c

Appel

11 décembre 2019

11 décembre 2019

Petit Casino Baille, Casino Saint-Joseph et Casino Paradis) à l'appui de l'affirmation selon laquelle le franchiseur avait mis en place "un système de prix différenciés pour des magasins exploités sous

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CA

Cour d'Appel

6253cda8bd3db21cbdd9408a

Appel

26 juin 2018

26 juin 2018

* * * * * Exposé du litige : Le 27 septembre 2006, le Gaec du Chandelier, aux droits duquel est venue l'Earl du Chandelier, a acheté à la société Robot Milking Solutions (la société RMS) un robot

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60336d8a20bb1b21fcb9cdb9

Appel

19 juin 2017

19 juin 2017

En 2005, le rotor de l'une des turbines utilisées par la société M-Real Alizay a été endommagé et la société a fait appel à la société Thermodyn pour la fabrication et la fourniture d'un rotor neuf.

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CA

2ème chambre A famille

6a192965cdc6046d475457af

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[E] [B] [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Marie camille PEPRATX NEGRE de la SCP ERIC NEGRE, MARIE CAMILLE PEPRATX NEGRE, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES Mme [G] [V] [Adresse

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a210a52cdc6046d470900e0

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

et de décision : B N° RG 26/03158 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNKCI Décision déférée : ordonnance rendue le 01 juin 2026, à 11h18, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Evry Nous, Camille

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a210a75cdc6046d47090cb6

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

et de décision : B N° RG 26/03146 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNKAE Décision déférée : ordonnance rendue le 01 juin 2026, à 12h18, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Camille

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0d4518cdc6046d47450f75

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

et de décision : B N° RG 26/02801 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNHSJ Décision déférée : ordonnance rendue le 16 mai 2026, à 12h40, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Camille

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CA

Pôle 1 - Chambre 11

6a0d451ecdc6046d47450fdb

Appel

19 mai 2026

19 mai 2026

de décision : B N° RG 26/02799 - N° Portalis 35L7-V-B7K-CNHSG Décision déférée : ordonnance rendue le 15 mai 2026, à 11h15, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Créteil Nous, Camille

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CA

Chambre Commerciale

65ab74ae36bfc00008d68d55

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

Un des objectifs serait de mettre cette batterie dans le robot Colossus.

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CA

3ème Chambre Commerciale

68ef2a7c1643bddf8ff84de9

Appel

14 octobre 2025

14 octobre 2025

Il y est relevé que les cessionnaires avaient découvert de nouveaux éléments et notamment, un protocole d'accord relatif aux dysfonctionnements du robot conclu le 21 mars 2022 entre la société Swisslog

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CA

Cour d'Appel

6253ca81bd3db21cbdd8b359

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 30 NOVEMBRE 2007 No 2007 / 507 Rôle No 05 / 24098 Roko X... C / Dikran Y...

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