Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4e chambre
6032ef117c256762fe69aace
30 octobre 2017
30 octobre 2017
2014 par le Tribunal de Grande Instance de NANTERRE N° Chambre : 7ème N° RG : 13/01051 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Frédéric SANTINI Me Sophie ROJAT
Source officielle1ère Chambre
68f1cd872f77035fb0bf7f50
16 octobre 2025
16 octobre 2025
[J] [W], la SCP [G] ' [I]-[T] ' MARS ' GUSENE-ROTAT, M. [B] [X], M. [L] [X] et Mme [R] [X].
Source officielleCour d'Appel
6253cda1bd3db21cbdd93ee2
2 février 2018
2 février 2018
à Saint Rémy en Rollat (03) et Madame Elke Y... épouse X... née le [...] à SCHONGAU (D) demeurant [...]
Source officielleChambre civile 1-2
6628a181b2cb67000826a6e5
23 avril 2024
23 avril 2024
Jugement rendu le 08 Avril 2022 par le Tribunal de proximité de SAINT GERMAIN EN LAYE N° RG : 11-21-000952 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23/04/24 à : Me Sophie ROJAT
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02355_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
mauvaise estimation initiale du maître d’œuvre, à une faute de conce tion et de suivi de chantier sans que le maître d’ouvrage informé en tem s utile du coût réel qu’aurait l’ouvrage, n’ait renoncé à son rojet
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
634f9567b5afe5adfff289c0
18 octobre 2022
18 octobre 2022
représentant légal, domicilié en cette qualité au siège sis, [Adresse 2] représentée par Maître Frédéric BIAIS de la SELARL BIAIS ET ASSOCIES, avocat au barreau de BORDEAUX et assistée par Maître Emmanuelle ROMAT
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f29
6 février 2002
6 février 2002
DE LA SARL NOUVELLE SAGA 2, rue Saint Côme 34000 MONTPELLIER Représentant : Me Michel PIERCHON (avocat au barreau de MONTPELLIER) ME BLANC ADMINISTRATEUR DE LA SARL NOUVELLE SAGA 38 bis, avenue Amans Rodat
Source officielleCour d'Appel
6253c8aebd3db21cbdd85f2e
6 février 2002
6 février 2002
DE LA SARL NOUVELLE SAGA 2, rue Saint Côme 34000 MONTPELLIER Représentant : Me Michel PIERCHON (avocat au barreau de MONTPELLIER) ME BLANC ADMINISTRATEUR DE LA SARL NOUVELLE SAGA 38 bis, avenue Amans Rodat
Source officielleCour d'Appel
6253c914bd3db21cbdd872a1
6 octobre 2004
6 octobre 2004
Le Professeur Rodat, désigné par le juge de la mise en état, a défini les besoins en tierce personne de la victime. Les préjudices soumis à recours Considérant que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca40bd3db21cbdd8a763
6 décembre 2007
6 décembre 2007
B appartement 202 63130 ROYAT et actuellement à Neuville 63210 VERNINES représenté par Me Martine-Marie MOTTET, avoué à la Cour assisté de Me Hervé C..., avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND INTIME
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA02375_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le maire orte à leur connaissance les rojets de réfection des voies communales.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_24LY01045_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
Malataverne (Drôme), qui est propriétaire de terrains à usage commercial situés sur les parcelles cadastrées AK 248, 285, 287 et 289 et sur une partie de la parcelle 291, donnés en location à la société Roffat
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA00766_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
avenant au contrat de restation de services conclu avec la société Bouygues E&S S V Management, conclu le 7 mai 2020, qu’il vise à facturer un com lément de restations dans le cadre du refinancement du rojet
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01381_20241023
23 octobre 2024
23 octobre 2024
B, représenté par Me Moraga Rojet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de la Guyane du 1er février 2024 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 janvier 2022 par lequel le
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02046_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
exercer, il lui a artient de résenter à l’a ui de sa demande les justificatifs ermettant d’évaluer la viabilité économique de son activité ou de son entre rise, que celle-ci soit encore au stade de rojet
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
642e75c98b510604f5bc1e20
5 avril 2023
5 avril 2023
Société TEMIS LUXURY FRANCE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Patrice PAUPER, avocat au barreau d'ESSONNE INTIME Monsieur [Z] [J] [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Elisa ROJAS
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA01996_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ce tableau détaillera le délai de roduction associé com atible avec le calendrier du rojet », il ne ressort as des termes de sa demande qu’elle ait entendu renoncer, our le retard déjà observé, à l
Source officielleCour d'Appel
6253cc3abd3db21cbdd8f8e4
20 juin 2012
20 juin 2012
née le 19 Juin 1960 à TEHERAN ... 94290 VILLENEUVE LE ROI comparante en personne, assistée de Me ROJAS, collaboratrice de Me SAADA Rachel, avocat au barreau de Paris (W04) APPELANTE ***********
Source officielleCour d'Appel
6253ca1abd3db21cbdd8a0f2
29 janvier 2008
29 janvier 2008
Jean-François C..., psychiatre, qu'il en ressort qu'après l'expertise de 2000 Mme Brigitte X... n'a pas suivi de traitement particulier et a rejoint ses parents dans le centre de la France, travaillant à ROYAT
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC01479_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
B... invoque en a el un rojet de mariage avec une ressortissante française, il ressort des ièces du dossier et notamment du rocès-verbal de son audition ar les forces de olice le 25 novembre 2024
Source officiellePage 4 sur 5