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71 résultats pour « Ronzenberg »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 2 - Chambre 2

603393a702a1e34875d29831

Appel

18 mai 2017

18 mai 2017

Car ailleurs, aucune information n'est donnée sur la provenance initiale : achat direct à l'artiste, peu probable étant donné la date indiquée sur le dessins (1921) ou achat auprès d'un marchand (Rosenberg

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION A

651fa50cc601f08318991554

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

BORDEAUX INTIMÉE : SAS Le Moulin de Malfourat la Tour des Vents, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège social [Adresse 4] représentée par Me Lucie ROZENBERG

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60343a773187382bb0ff8a3d

Appel

18 janvier 2017

18 janvier 2017

CGT) [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Vincent MALLEVAYS, avocat au barreau de PARIS, P0126 INTIMEE SA BANQUE PALATINE [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Isabelle ZAKINE-ROZENBERG

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

616294d5db5ccebfe3f3a658

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Vincent MALLEVAYS, avocat au barreau de PARIS, toque : P0126 INTIMEE SA BANQUE PALATINE [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Isabelle ZAKINE-ROZENBERG

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

5fd91854b8acbbb3e2f70b6e

Appel

11 juin 2020

11 juin 2020

de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 11] Représenté par Me Matthieu BOCCON GIBOD, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477, avocat postulant Représentée par Me Isabelle ZAKINE ROZENBERG

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad1bd3db21cbdd8c2e6

Appel

1 juillet 2008

1 juillet 2008

représentant légal domicilié en cette qualité au siège social, 1, Allée d'Oslo-Espace Européen de l'Entreprise-67300 SCHILTIGHEIM, Représentée par Maître Pascale LAGESSE et Maître Isabelle ZAKINE-ROZENBERG

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

6033b339791ae766df9659a8

Appel

21 avril 2017

21 avril 2017

Février 2014 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de PARIS section RG n° 10/15376 APPELANTE SA BANQUE PALATINE [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Isabelle ZAKINE-ROZENBERG

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

5fda0a6edd83a84d05eb0d3e

Appel

10 octobre 2019

10 octobre 2019

jugement du 16 décembre 2014 rendu par le tribunal de commerce de Dunkerque demeurant [Adresse 4] [Localité 7] représentés par Me François Deleforge, avocat au barreau de Douai assistés par Me Jean Rosenberg

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT02084_20260109

Admin. Appel

9 janvier 2026

9 janvier 2026

Dias, premier conseiller, - Mme Rosenberg, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 9 janvier 2026. Le rapporteur, R.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a6bd3db21cbdd88eba

Appel

12 janvier 2007

12 janvier 2007

Maurice X... a fait l'acquisition le 5 juin 1965 dans la galerie d'art "Abel Rosenberg" de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b7bd3db21cbdd891d0

Appel

8 février 2007

8 février 2007

AMEC SPIE OUEST CENTRE (ASOC) nouvellement dénommée SAS SPIE OUEST-CENTRE venant aux droits et obligations de la sté SPIE TRINDEL ayant son siège 7 rue Julius et Ethel Rosenberg, BP 90263, 44818 SAINT

Source officielle

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