CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'entreprise Trebignon, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / l'entreprise Rosenberg

et R. 266 du Code de la route, des articles 429 et suivants et 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Rosenberger

prud'hommes d'Altkirch, 10 décembre 1999), que Mme X... a travaillé du 16 avril 1992 au 1er mai 1999, dans le cadre de plusieurs contrats à durée déterminée, au sein de la maison de santé spécialisée le Roggenberg

Groupama) ont commandé des produits à la société Kemira engrais SA devenue la société Kemira Growhow (la société Kemira SA) qui les a elle-même achetés à la société de droit hollandais Kemira agro Rozenburg

d'expulsion du logement du débiteur Décision attaquée : n° 26/80002 rendue par le Juge de l'exécution de [Localité 1] le 05 Février 2026 Appelant : Monsieur [C] [E], représenté par Me Séverine ROSENBERG

ET LES DROITS D'APPORT EN SOCIETE SUR LA VALEUR DES BIENS APPORTES PAR ROSENBERG ET SES CO-ASSOCIES A LA SOCIETE < ENTREPOTS METALLURGIQUES DE LA MOSELLE, GROUPE ROSENBERG >, LORS DE LA CONSTITUTION DE

INDUSTIRE et ROSENBERGER aux dépens, - en application de l'article 700 du code de procédure civile, rejeté la demande formée par les sociétés TECTA, ROSENBERGER INDUSTIRE et ROSENBERGER, et condamné

E, la SA Rothenberger n'a pas recherché la possibilité de le reclasser au sein de l'entreprise.

Gillmann, juge des référés ; - les observations de Me Rozenberg, représentant M.

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, sous réserve que Me Rozenberg, avocat de M.

Par un acte enregistré le 20 janvier 2025, la SAS Rosenberg Vendôme déclare se désister de sa requête. Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative.

Elle fait partie du groupe Rosenberger.

X... a assigné la société EL froid et la société Rosenberg et Guillemet en réparation de son préjudice ; Attendu que la société EL froid et la société Rosenberg et Guillemet font grief à l'arrêt de

C ; - Me Rozenberg, représentant M. B, qui persiste dans ses écritures ; - et les observations de M. D, représentant le préfet de la Guyane.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile professionnelle (SCP) Levi, Rosenberg et Scamps, dont

7 juillet 1994, du 12 janvier 1995 au 1er février 1995 et du 10 février 1997 au 30 juillet 1997 ; que sur ces périodes d'arrêts, elle a été hospitalisée environ trois mois au soin spécialisé "Le Roggenberg

Jean-Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 août 1997 par la cour d'appel de Reims (Chambre sociale), au profit de la société Rothenberger Unicum, société anonyme, dont le

Etablissements Rozenberg dont le siège est à ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat annule le jugement du 15 février 1983 par lequel le tribunal administratif d'Orléans a rejeté leur demande tendant

[Y], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Tecta et des sociétés Rosenberger Industrie GmbH et Rosenberger GmbH, après débats en l'audience publique du 15 février 2022 où étaient présents

, Vu la décision de maintien sous la forme d'une hospitalisation complète, en date du 31 juillet 2024, prise par M. le Directeur du Centre Médical Le Roggenberg, Vu la saisine du juge des libertés