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793 résultats pour « Rostan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

69692bdbcdc6046d476d5025

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

en garantie le 30/05/2024 à personne habilitée Représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Vladimir ROSTAN

Source officielle

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CA

Chambre 1-6

69692bddcdc6046d476d5068

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Vladimir ROSTAN D'ANCEZUNE, avocat au barreau de PARIS Appelante Mme

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69692bdfcdc6046d476d5078

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Vladimir ROSTAN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69692be1cdc6046d476d5090

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Vladimir ROSTAN D'ANCEZUNE, avocat plaidant, avocat au barreau

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69692be7cdc6046d476d50ed

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Société HDI GLOBAL SE AEIF le 12/07/2024 à personne habilitée Représentant : Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Représentant : Me Vladimir ROSTAN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69692df1cdc6046d476d712e

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

GLOBAL SE AEIF le 12/07/2024 à personne habilitée Représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Vladimir ROSTAN

Source officielle
CA

Chambre 1-6

69692df4cdc6046d476d7147

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

en exercice domicilié en cette qualité audit siège Représentée Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE et par Me Vladimir ROSTAN

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

60368a6263d4662d74dd9b46

Appel

7 octobre 2015

7 octobre 2015

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 septembre 2015, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Christine ROSTAND

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0de6c25a97f0381f5036

Appel

11 février 2015

11 février 2015

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 01 décembre 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Christine ROSTAND

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

615e0e16c25a97f0381f520d

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Christine ROSTAND, présidente Monsieur Benoît HOLLEAUX, conseiller Monsieur Jacques BOUDY, conseiller

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CA

Cour d'Appel

6253ca98bd3db21cbdd8b7df

Appel

10 avril 2008

10 avril 2008

LA ROFRANNE prise en la personne de ses représentants légaux ... 94210 LA- VARENNE- SAINT- HILAIRE représentée par Maître Louis- Charles HUYGHE, avoué à la cour assistée de Maître Alexandra Y

Source officielle
CA

Chambre commerciale

69393ac9c988783351cd4d6b

Appel

9 décembre 2025

9 décembre 2025

[J] [E] ont cédé 100 parts sociales qu'ils détenaient en pleine propriété au sein de la SCI Rojean à la SAS Cours National, cessionnaire, au prix de 1 euro avec reprise du passif.

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CA

Chambre civile 1-2

6710aa7cbe64d7e510245256

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

Portalis DBV3-V-B7I-WT5S dans une instance entre les parties suivantes : Madame [F] [C] [A] épouse [J] née le 12 Octobre 1923 à [Localité 14] [Adresse 8] [Localité 12] Représentant : Me Servanne ROUSTAN

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CA

Cour d'Appel

6253cbb6bd3db21cbdd8e0f8

Appel

22 octobre 2010

22 octobre 2010

élargi par rapport aux mesures prises en urgence, en ajoutant au droit de visite de chacun sur l'enfant résidant habituellement chez l'autre, devant s'exercer dans les locaux de l'association Centre Rosanie

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Cour d'Appel

6253cbcbbd3db21cbdd8e4bd

Appel

13 juillet 2011

13 juillet 2011

No 09/03901 AFFAIRE : Rosan X... C/ S.A. ALCATEL LUCENT FRANCE, en la personne deMme Aurelia Y...

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CA

2e Chambre

6162558ebfc8340a0e74b8e7

Appel

13 février 2014

13 février 2014

, et depuis le 30 septembre 2008 assume la charge du leasing de celui-ci sans pouvoir en disposer; - elle n'a jamais été agent Rodman; - elle a subi un préjudice : retard de livraison du Rodman 38,

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CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fd9795b60310b6766fff91b

Appel

24 janvier 2020

24 janvier 2020

et RODIAN VMS.

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CA

Chambre 1-6

696925cacdc6046d476cb8bc

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

en garantie le 30/05/2024 à personne habilitée Représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat postulant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE et par Me Vladimir ROSTAN

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CA

Premier président

6946da3575782d5f06034d04

Appel

19 décembre 2025

19 décembre 2025

Le 15 décembre 2025, l'établissement de soins a fait savoir que Mme [S] n'est plus hospitalisée et qu'elle a regagné son pays d'origine, la Roumanie.

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CA

Cour d'Appel

6253ccd5bd3db21cbdd916a9

Appel

2 juin 2014

2 juin 2014

Rosiane et X...- Y...

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