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72 résultats pour « Samoura »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00109_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

La société Saveurs d’ici, qui exerce une activité de production industrielle et vente en gros et au détail de plats cuisinés, samoussas, pâtisseries et autres spécialités locales, a fait l’objet d’une

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_22LY00419_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

B qui déclare être de nationalité ivoirienne et être né le 20 février 2003 à Saioua (Côte d'Ivoire), est entré irrégulièrement en France en mars 2019, selon ses déclarations, et il a été pris en charge

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6162af1b9547460d26ddb6c6

Appel

26 avril 2013

26 avril 2013

factures de commande et de livraison de vêtements, dont la première remonte au 06/02/2008 et qui concernant des références W0810306 (MAXIME ROBE), W0810187 (MAQUIS ROBE),W0810315 (MAYOTTE ROBE), W0820059 (SAMORA

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6780be1b780de3a214879e34

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentée, concluant et plaidant par Me Sabine DE PAILLERETS-MATIGNON de l'AARPI BCTG AVOCATS, avocat au barreau de PARIS substituée par Me Estelle SABOURY

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6369ffdd5228c37f74aa156d

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

LE PREFET DE LA MOSELLE, intimé, représenté par Me Samsara HAMZA-SANCHEZ, avocat au barreau de Metz substituant la selarl centaure avocats du barreau de Paris, présente / absente lors du prononcé de la

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CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7e7

Appel

21 février 2011

21 février 2011

née le 4 janvier 1956 à SAMBUCA DI SICILIA (ITALIE) ... 69330 PUSIGNAN représentée par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour INTIME : M. Agostino X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cababd3db21cbdd8bdc1

Appel

27 mai 2008

27 mai 2008

de Gennetines et de Marrakech, se prononcer sur les récompenses éventuellement dues, estimer le montant de l'indemnité de gestion due à Jacqueline Z...à raison de l'exploitation commerciale du riad Samsara

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd60bd3db21cbdd93231

Appel

11 mai 2016

11 mai 2016

née le 08 Août 1926 à Sambuca Pistoiese (Italie) ... ... 20620 BIGUGLIA assistée de Me Alexandra BALESI-ROMANACCE de la SCP CABINET RETALI & ASSOCIES, avocat au barreau de BASTIA, substituée par

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6a21073bcdc6046d47087e13

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

a donné un avis de profil de risque Moyen (medium) à un client de nationalité britannique, né en 1987, ayant déclaré être employé par une société ([3]) basée à Hong Kong, mais immatriculée aux îles Samoa

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

603750b46b67762ec8a291d5

Appel

14 avril 2015

14 avril 2015

des produits traiteurs frais tels que notamment des plats à base de pâtes fraîches, des soupes, des pizzas, des sandwiches, des focaccias, des salades, des crêpes, des plats asiatiques (nems, acras, samoussas

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CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162c840b820aa60963d856f

Appel

4 octobre 2012

4 octobre 2012

la mise en oeuvre de sa propre politique commerciale; qu'ainsi par courrier du 7 décembre 2001, la société Guerlain a indiqué une modification du plan déjà transmis en raison du lancement du produit Samsara

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

69d73388cdc6046d4799d8fc

Appel

8 avril 2026

8 avril 2026

' En ce qui concerne votre organisation administrative, on ne saura expliquer la quantité de documents retrouvés dans votre bureau sans ordre de classement sans logique : des EAP, des demandes de congés

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Modifications et radiations RCS B

LE SAMOURAI

SIREN 484192976GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NICE

06/09/2026

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Dépôts des comptes

SAMOURAI MK

SIREN 817970288GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANTES

28/08/2026

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SAMOURAI

SIREN 792433005GREFFE DU TRIBUNAL MIXTE DE COMMERCE DE POINTE À PITRE

30/07/2026

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Dépôts des comptes

Samouraï

SIREN 844074948GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE TOULOUSE

26/07/2026

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SIREN 919286278GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

22/07/2026

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