Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c945bd3db21cbdd87cca
20 octobre 2005
20 octobre 2005
) Dans le présent arrêt, il sera seulement rappelé que la société SATAF est une société holding dont le siège est à Luxembourg.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT03115_20250520
20 mai 2025
20 mai 2025
La SNC Sarah-Ethan fait appel de cette ordonnance. 2.
Source officielleRéférés du PP
68fc5ba7af64986e40f7c5a7
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Par exploit en date du 2 janvier 2024, la SAS Sarah Market a fait assigner la société Ludomy devant le tribunal de commerce de Nîmes.
Source officielleCour d'Appel
6253cdabbd3db21cbdd94166
18 juin 2018
18 juin 2018
APPELANTE Mme Sarah Z... Pharmacie [...] Représentée par Maître X... B...
Source officielleChambre civile
63b7cce66b63637c907b7b1e
5 janvier 2023
5 janvier 2023
DONNA SARAH [Localité 7] C/ S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cc67bd3db21cbdd8ffcc
7 décembre 2012
7 décembre 2012
ARRET No 12/ 327 du 07 Décembre 2012 ASSISTANCE EDUCATIVE Sarah X...
Source officielle1re chambre 2e section
64a50d19b8594705dbfccd64
4 juillet 2023
4 juillet 2023
[L] a assigné la société [D] SARLF et son gérant, M.
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
60351cb2529ab548287abd5c
16 juin 2016
16 juin 2016
et de la capitalisation, DEBOUTER la société SARRAU et CIE de l'ensemble de ses demandes, CONDAMNER la société SARRAU et CIE à payer à Madame [R] 10.000 € au titre des dispositions de l'article
Source officielleCour d'Appel
6253cc5bbd3db21cbdd8fdce
3 septembre 2012
3 septembre 2012
Mickhaël X... a été célébrée le 7 juillet 1995, à NOUMÉA (Nouvelle-Calédonie), trois enfants sont issus de leur vie commune : - Sarah, née le 7 août 1996, - Ivan, né le 20 juillet 2000, - et Thomas,
Source officielle2ème Chambre
5fdc9912f9607abc069db0fd
13 novembre 2018
13 novembre 2018
Mme Sarah H... a formé un pourvoi à l'encontre de cette décision.
Source officielle5ème chambre
DCA_20VE03186_20221013
13 octobre 2022
13 octobre 2022
B a été recruté en qualité d'agent contractuel par la commune de Saran (Loiret) à compter du 1er février 2018.
Source officielleCour d'Appel
6253cd08bd3db21cbdd9215f
13 mars 2015
13 mars 2015
SUR QUOI Attendu que la mineure Sarah Y... est née le 23 novembre 2013 de Lakdar Y... et de Pauline X...
Source officielleC.E.S.E.D.A.
69fad435cdc6046d47c00a09
5 mai 2026
5 mai 2026
représentant du Préfet de La Vienne, En l'absence de Monsieur [Q] [C], né le 23 Octobre 1979 à [Localité 1] (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne, dûment avisé, et en présence de son conseil Maître Sarah
Source officielleC.E.S.E.D.A.
69fad438cdc6046d47c00a1f
5 mai 2026
5 mai 2026
inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Bordeaux, En présence de Monsieur [E] [O], né le 1er Décembre 1990 à [Localité 1] (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne, et de son conseil Maître Sarah
Source officielleChambre Commerciale
633fc307e633183e2ee179ce
6 octobre 2022
6 octobre 2022
abusive, - condamner la société Sara à payer à la société Wakks la somme de 2.000 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la société Sara aux entiers dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cc7fbd3db21cbdd90466
25 mars 2013
25 mars 2013
POLE SOLIDARITE ENFANCE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-VIENNE, Melle Sarah X...
Source officielleCour d'Appel
6253cb90bd3db21cbdd8dcca
14 avril 2011
14 avril 2011
Mustapha X... et Béatrice Z... ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Sarah née le 2 novembre 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253cc9cbd3db21cbdd90ad5
5 septembre 2013
5 septembre 2013
SARALEX est propriétaire de biens immobiliers situés au numéro 3 de l'impasse la Vieille à Grasse.
Source officielleChambre commerciale 3-2
68edd8ed87178132e1935022
13 octobre 2025
13 octobre 2025
BAYO de la SELASU SBC AVOCAT - SARAN BAYO, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 651 S.A.S.
Source officielleCour d'Appel
6253ccd2bd3db21cbdd915d7
20 mai 2014
20 mai 2014
00840 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 16 Septembre 2011 par le Conseil de prud'hommes-Formation de départage de PARIS, section commerce, RG no F08/ 11781 APPELANTE Mademoiselle Sarah
Source officiellePage 4 sur 184