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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 6
62bfe0bc413a8b69b32bf1b8
1 juillet 2022
1 juillet 2022
de PARIS, toque : L0046 Assistée de Me Marion PIERI, avocat au barreau de PARIS, toque : R070 INTIMES Monsieur [V] [H] [Adresse 4] [Localité 14] Assisté et représenté par Me Wilfried SCHAEFFER
Source officiellePôle 2 - Chambre 2
603504a827f65c31c9856ee5
1 juillet 2016
1 juillet 2016
Nathalie FEERTCHAL, avocat au barreau de PARIS, toque : A 201 INTIMES Monsieur [F] [Y] Né le [Date naissance 2] 1938 à [Localité 5] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Wilfried SCHAEFFER
Source officielle1ère Chambre
6718949dd8ceca1cd70190c2
17 octobre 2024
17 octobre 2024
SOPREMA ENTREPRISES, représentée par son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Yves ROULLEAUX, avocat postulant au barreau de METZ et par Me Julien SCHAEFFER, avocat plaidant
Source officielleCour d'Appel
6253ccedbd3db21cbdd91b83
23 octobre 2014
23 octobre 2014
Représenté par Me Wilfried SCHAEFFER, avocat au barreau de PARIS, toque : D0615 Assisté sur l'audience par Me Catherine LAFITTE, avocat au barreau de PARIS, toque : D0615 INTIMÉS Monsieur Nicolas
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC00171_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Denizot, rapporteur public, - et les observations de Me Schaefer, avocate de M. B.... Considérant ce qui suit : M.
Source officielleChambre sociale-2ème sect
662b43cafe25450008314920
25 avril 2024
25 avril 2024
[Y] ET FILS prise en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Michèle SCHAEFER, avocate au barreau de NANCY Avons,
Source officielleCour d'Appel
6253c9fbbd3db21cbdd89bb3
8 octobre 2007
8 octobre 2007
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 Septembre 2007, en audience publique devant la Cour composée de : Monsieur Guy DORY, Président de Chambre, en son rapport, Monsieur Gérard SCHAMBER
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6688de61676b73dd81b97192
4 juillet 2024
4 juillet 2024
LES TROIS ROCHERS [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Anissa MEKKAS substituant Me Wilfried SCHAEFFER de la SELEURL SCHAEFFER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0615 S.C.C.V
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
688311244d9076bf079c2263
24 juillet 2025
24 juillet 2025
[H] [I] [Y] [U] [Adresse 9] [Localité 6] Représenté par Me Wilfried SCHAEFFER de la SELEURL SCHAEFFER AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D0615 Ayant pour avocat plaidant Me Clarisse MASSALOUX
Source officielle16e chambre
60328b18c877e5be9d373759
11 janvier 2018
11 janvier 2018
1] [Adresse 1] Représentant : Me Patricia MINAULT de la SELARL MINAULT PATRICIA, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 619 - N° du dossier 20170320 Représentant : Me Wilfried SCHAEFFER
Source officielleCour d'Appel
6253c8cabd3db21cbdd86493
13 septembre 2002
13 septembre 2002
Par un second jugement en date du 06 novembre 2000, rendu en présence de la compagnie d'assurances GROBHANDELS UND LAGEREIBERUFSGENOSSEN-SCHAFT et de l'organisme social LANDESVERSICHERINGSANSTALT BRANDEN-BURG
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC01485_20220802
2 août 2022
2 août 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 7 juin 2022, M. et Mme A, représentés par Me Julien Schaeffer, demande à la cour : 1°) d'annuler l'article 2 du jugement du 7 avril 2022 en
Source officielle1ere Chambre
642e63cc826f3a04f5216838
4 avril 2023
4 avril 2023
en page 30 (non numérotée) une page vierge, non barrée, dont la présence interroge, en sa position précédent immédiatement la dernière page n°31, ne comportant que les mentions de certification, le sceau
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02641_20260217
17 février 2026
17 février 2026
pris pour acquis que les travaux étaient achevés avant le dépôt de sa demande et n’a pas examiné les pièces attestant de leur réalisation effective postérieure, notamment l’attestation de la société Schaub
Source officielleContestations Honoraires
6349006c63d497adffda42b2
10 octobre 2022
10 octobre 2022
SSI SCHAEFER [Adresse 3] [Localité 15] S.A.S.
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
ORCA_23PA00454_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 1er février 2023, Mme A, représentée par Me Schaeffer, demande à la cour : 1°) d'annuler cette ordonnance du tribunal administratif ; 2
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
61631515e03efc4516bd2d7c
29 juin 2011
29 juin 2011
MARINE EUROPE INSURANCE LIMITED agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux [Adresse 7] [Localité 8] représentées par la SCP RIBAUT, avoués à la Cour assistées de Maître SCHEUBER
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_19NC02257_20221108
8 novembre 2022
8 novembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et des mémoires enregistrés les 15 juillet 2019, 12 août 2019, 9 novembre 2021, 15 décembre 2021 et 30 août 2022, la commune de Phalsbourg, représentée par Me Schaeffer
Source officielleChambre civile
6618cf097935f50008be4261
11 avril 2024
11 avril 2024
SIFA MARTINIQUE [Adresse 3] [Localité 2] Représentant : Me Isabelle TAVERNY, avocat postulant au barreau de MARTINIQUE Maître Marianne SCHEUBER avocat plaidant au barreau de PARIS INTIMEE
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
69d9dd07cdc6046d47d94a7a
10 avril 2026
10 avril 2026
le 19 Juin 1987 à [Localité 3] (91) [Adresse 3] [Localité 4] Madame [C] [X] née le 14 Décembre 1988 à [Localité 1] (77) [Adresse 3] [Localité 4] Ayant tous deux pour avocat Me Wilfried SCHAEFFER
Source officiellePage 4 sur 14
SCHAUSS, Pierre
15/04/2026
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Les Créa' d'Ali, SCHAUSS, Alison
22/08/2023
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BERNARD SCHAUSS CONSEIL
05/04/2023
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SCM SCHAUSS-RAHI-LEVILLAIN
21/03/2023
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BERNARD SCHAUSS CONSEIL
19/01/2022
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