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1 761 résultats pour « Serna »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb87bd3db21cbdd8db51

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Sur la classification Mme Mireille X... est entrée à la société SERCA en 1995 et y a fini agent spécialisé d'émission.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd896a0

Appel

20 juin 2007

20 juin 2007

Le Ier janvier 2000, le service SERNAM de la SNCF a été filialisé, un protocole d'accord étant signé le 29 Mars 2000 entre la SNCF et différents partenaires sociaux, au terme duquel les agents du SERNAM

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_23MA01302_20240212

Admin. Appel

12 février 2024

12 février 2024

La société SERIA a fait appel à un sous-traitant, Alp infra, devenu MTM infra.

Source officielle
CA

17e chambre

5fda6c9cb4b2b2b5f94aaa12

Appel

3 juillet 2019

3 juillet 2019

En mai 2011, la société Sernam Express a fait apport de la marque Sernam à sa filiale opérationnelle la société Sernam Services.

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_24PA04137_20251106

Admin. Appel

6 novembre 2025

6 novembre 2025

Sur les conclusions de la SCI Serana tendant à la condamnation de la commune au versement d’une amende pour recours abusif : 13.

Source officielle
CA

11e Chambre A

616355d0bf1fa7f870d29fd0

Appel

13 mai 2011

13 mai 2011

La SCI Maria SERENA lors du refus de la demande de renouvellement du bail commercial présentée par le locataire n'avait plus qu'un associé.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9b2bd3db21cbdd890d6

Appel

29 décembre 2006

29 décembre 2006

Créée en 1982, la Société SERCA - SERCA - en est la filiale : elle a assuré, en exclusivité, le service après-vente des magasins GEANT avant, en outre, a assuré l'animation des rayons des grandes surfaces

Source officielle
CA

4ème Chambre

635237af8c924eadffcc4a59

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

La société Cibetanche a interjeté appel de cette décision le 3 mars 2022, intimant les sociétés Serva et Axa France Iard.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d45c

Appel

20 janvier 2011

20 janvier 2011

SERCA a convoqué M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c913bd3db21cbdd87294

Appel

13 octobre 2005

13 octobre 2005

La Société AVENIR TELECOM, SA 208, Bd des Plombières 13581 MARSEILLE représentée par Me André BARRIQUAND, avoué à la Cour assistée de Me Thierry ANSELLEM, avocat au barreau de MARSEILLE La Société SERNAM

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA03098_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

En second lieu, la SCCV Alba Serena soutient que le projet porté par M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e0bd3db21cbdd896b0

Appel

9 août 2007

9 août 2007

Le comité central d'entreprise de la société SERCA a relevé appel selon déclarations des 17 et 20 juillet 2007.

Source officielle
CA

4ème Chambre

6622097c9ce1420008389a17

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Il confirme ainsi que l'étanchéité complète à obtenir dans le sous-sol avait bien été débattue avec la maîtrise d''uvre suite à la remarque de la société Serba.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8cabd3db21cbdd864a6

Appel

24 septembre 2002

24 septembre 2002

SERCA C/ Mme Martine X...

Source officielle
CA

Chambre 1-7

642fb58ecece1704f57473cb

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Par acte de cautionnement en date du 16 août 2021, la société SEYNA s'est portée caution solidaire de Monsieur [L] à l'égard de Madame veuve [N].

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6967ad99cdc6046d47477dd4

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

SERIA S.A.S. ABSOGER E.U.R.L.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

6a17d2c1cdc6046d47311230

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

[Adresse 2] [Localité 1] Assistée par Me Thierry SERRA de la SELARL SERRA AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque: E0280 et par Me Nathalie CHEVALIER, avocat au barreau de PARIS, toque : C1942

Source officielle
CAA

1ère chambre

DCA_23PA01302_20230622

Admin. Appel

22 juin 2023

22 juin 2023

DECIDE : Article 1er : Le dossier de la demande d'exécution présentée par la société civile immobilière Serana est transmis au tribunal administratif de Melun.

Source officielle
CA

Chambre 1-1

6785ff9d88a2258b37c9d787

Appel

13 janvier 2025

13 janvier 2025

SERIAS FINANCES (FORUM FINANCES - SERIAS IMMOBILIER) S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

6710aa3cbe64d7e510244e7a

Appel

16 octobre 2024

16 octobre 2024

Adresse 6] [Adresse 7] [Localité 4] Chambre 4-3 Ordonnance n° 2024/ M81 ORDONNANCE D'INCIDENT DU 16 OCTOBRE 2024 RG 24/00758 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMOEC Association SERENA

Source officielle

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Dépôts des comptes

SERNAVISION

SIREN 342237039GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'EVRY

21/08/2026

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Dépôts des comptes

USERNAME

SIREN 815056593GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

18/08/2026

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Dépôts des comptes

HOLDING DE SERNA

SIREN 950864637GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN

18/08/2026

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Dépôts des comptes

SERNAD INVESTISSEMENT

SIREN 450528526GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES D'AVIGNON

31/07/2026

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Modifications et radiations RCS B

SERNATHERM

SIREN 479323578GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRASSE

19/07/2026

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