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1 127 résultats pour « Soland »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c84abd3db21cbdd84cd4

Appel

12 mars 1999

12 mars 1999

Madame Solange Z..., propriétaire d'un terrain situé de l'autre côté du chemin, a formé un recours en annulation du permis de construire dont elle a été déboutée par le tribunal administratif de VERSAILLES

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253caaabd3db21cbdd8bb44

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

POLYCLINIQUE DE BLOIS Solange Y...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

5fdb6525fa5594433fd53ca3

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

juillet 2013, dans le cadre d'un démarchage à domicile, les époux [P] ont signé auprès de la société NOUVELLE RÉGIE DES JONCTIONS DES ÉNERGIES DE FRANCE (NRJEF) exerçant sous le nom commercial GROUPE SOLAIRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6bbd3db21cbdd8d6fa

Appel

9 février 2011

9 février 2011

. : No11/00426 Affaire : SAS UPS SCS C/ Solange X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaebd3db21cbdd90ed3

Appel

16 octobre 2013

16 octobre 2013

Madame Solange X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caccbd3db21cbdd8c18b

Appel

3 avril 2008

3 avril 2008

RG N : 07 / 01832 ARRET DU 15 Mai 2008 appelante : Solange X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cda6bd3db21cbdd94020

Appel

31 mai 2018

31 mai 2018

Madame Solange Z... [...] Monsieur Michel Z... [...] [...] Représentés par Maître Nadine PONTRUCHE de la S.C.P.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

668cd24bbbc9a118c6c63fb1

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

IEVA-GUENOUN de la SCP IEVA-GUENOUN/PAIN, avocat au barreau de MEAUX - N° du dossier 2021053 Monsieur [Y] [E], représenté par Me Solange IEVA-GUENOUN de la SCP IEVA-GUENOUN/PAIN, avocat au barreau

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

69eb0262cdc6046d4757e382

Appel

23 avril 2026

23 avril 2026

et 14 décembre 2016 trois contrats ayant respectivement pour objet un traitement anti-termites de sa maison, des travaux de traitement des bois, ainsi que Ia fourniture et la pose d'une ventilation solaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90caa

Appel

12 novembre 2013

12 novembre 2013

G : 13/ 01322 Mme Solange X... épouse Y... C/ Mme Sophie Z... M. Camille Y... Mme Sylvie A...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

671b359c2edfb0b58c05ef03

Appel

24 octobre 2024

24 octobre 2024

[S], [N], [B] [E], représentée par Me Stanislas DE JORNA de la SELAS FIDAL DIRECTION PARIS, avocat au barreau de MEAUX - N° du dossier MEA00786 Intimés : Monsieur [L] [F], représenté par Me Solange

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbebd3db21cbdd9122b

Appel

5 mars 2014

5 mars 2014

Guy D..., Mme Solange X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb76

Appel

14 septembre 2011

14 septembre 2011

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU QUATORZE SEPTEMBRE DEUX MILLE ONZE APPELANTE : Madame Solange X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb6abd3db21cbdd8d6d2

Appel

9 septembre 2010

9 septembre 2010

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 09 SEPTEMBRE 2010 No 2010/ 284 Rôle No 09/10052 SOLANGE Marie-Thérèse X... veuve Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f7a4

Appel

30 mai 2012

30 mai 2012

Dominique Y..., ayant droit de Jeanne Solange Z... (décédée) , Catherine Y..., tutrice de Y... Patrick, de Jeanne Solange Z... (décédée), Patrick Y..., ayant droit de Jeanne Solange Z...

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CA

Cour d'Appel

6253c926bd3db21cbdd8766e

Appel

22 novembre 2005

22 novembre 2005

Solange DE X... épouse PELLETIER Hélène DE CORAIL Ma'té DE X... épouse DE LA COTARDIERE Jacques DE CORAIL Louis DE X... Pauline DE X... épouse DE MARMIESSE Mathilde DE X... épouse Y...

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CA

Chambre Sociale

6a168273cdc6046d47116cf7

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[B] [G] a été embauché par la SA [1] le 2 janvier 2023 en qualité de man'uvre spécialisé fabrication atelier solvant. Par courrier du 26 mars 2024, M.

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CA

2e chambre sociale

67f603eeebd7282443856716

Appel

8 avril 2025

8 avril 2025

de la SELARL ANTOINE SOLANS, avocat au barreau de CARCASSONNE INTIME S.A.R.L.

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CA

2 e chambre civile

68cb9bad7dd929ee6ab785b8

Appel

16 septembre 2025

16 septembre 2025

SC SOLAND Représentée par Me Patrice CANNET de la SARL CANNET - MIGNOT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 81 INTIMEES S.A.S.U.

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CA

Cour d'Appel

6253c8ecbd3db21cbdd86af8

Appel

1 avril 2003

1 avril 2003

/MG, pour troubles à la tranquillité d'autrui par appels téléphoniques malveillants réitérés dont a été victime Solange POULAIN épouse H..., et les a déclarés solidairement responsables des conséquences

Source officielle