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66 résultats pour « Stachel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale E salle 4

6639c3c99413110008238635

Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

ORDONNANCE DE CLÔTURE : rendue le 31 Janvier 2024 EXPOSE DES FAITS [U] [A] a été embauché par la société STAEL par contrat initiative emploi à durée indéterminée en qualité de technicien coefficient

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9fdbd3db21cbdd89c08

Appel

30 novembre 2007

30 novembre 2007

Il en résulte que le seul grief susceptible d'être retenu à l'encontre de Monsieur X... sur l'absence de justification de ses prestations de travail des 11 et 12 décembre 2002 concernant le client Stahl

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

627218b1228a02057de67429

Appel

28 avril 2022

28 avril 2022

aux lieu et place de Me Jean-François Pétigny, avocat au barreau de Lille INTIMÉS Monsieur [J] [P] né le 29 septembre 1984 à Croix (59170) de nationalité française demeurant 26 rue de l'Abbé Stahl

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX02010_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

l'Astrocaryum murumuru, espèce déterminante ZNIEFF mais qui n'est pas protégée en Guyane, est implanté sur cinq autres sites dans l'Ile de Cayenne alors que la présence sur le site de l'Aristolochia stahelii

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00766_20241211

Admin. Appel

11 décembre 2024

11 décembre 2024

l’instance n° 2302727 enregistrée devant le tribunal administratif de Grenoble : Par un mémoire, enregistré le 29 mai 2024, l’association Les Amis de la Terre Drôme et autres, représentés par Me Stahl

Source officielle
CAA

4ème chambre (formation à 3)

DCA_22BX01324_20230207

Admin. Appel

7 février 2023

7 février 2023

l'Astrocaryum murumuru espèce déterminante ZNIEFF mais qui n'est pas protégée en Guyane, est implanté sur cinq autres sites dans l'Ile de Cayenne alors que la présence sur le site de l'Aristolochia stahelii

Source officielle

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Journal officiel
Créations

ZEN FOCUS PRODUCTION, STACHEL, Yann

SIREN 951664994Greffe du Tribunal Judiciaire de Strasbourg

21/06/2023

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Créations

JM BRICO SERVICES, STACHEL, Jean-Michel, Philippe, Denis

SIREN 824666366GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

15/01/2017

Voir →

Créations

StacheLab, STL

SIREN 792457020GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE METROPOLE

30/04/2013

Voir →

Immatriculations

BELIART, STACHEL, Alexandre, Danièle, Françoise, HERARD

SIREN 789578184GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

13/12/2012

Voir →

Immatriculations

BOUGEROL, STACHEL, Christelle, Danièle, DUBOIS, HERARD

SIREN 532294931GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CUSSET

13/09/2011

Voir →