Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 2 A
626cd2cabd20aa057d9f376a
29 avril 2022
29 avril 2022
FAITS, PROCÉDURE et PRÉTENTIONS des PARTIES La société Stef transport Metz est une filiale du groupe Stef SA ayant pour activité le transport et la logistique du froid.
Source officielleChambre 2 A
626cd2cabd20aa057d9f376c
29 avril 2022
29 avril 2022
FAITS, PROCÉDURE et PRÉTENTIONS des PARTIES La société Stef transport Mulhouse est une filiale du groupe Stef SA ayant pour activité le transport et la logistique du froid.
Source officielleChambre 2 A
626cd2d2bd20aa057d9f3774
29 avril 2022
29 avril 2022
FAITS, PROCÉDURE et PRÉTENTIONS des PARTIES La société Stef transport Rethel est une filiale du groupe Stef SA ayant pour activité le transport et la logistique du froid.
Source officielleChambre 2 A
626cd2d6bd20aa057d9f377a
29 avril 2022
29 avril 2022
FAITS, PROCÉDURE et PRÉTENTIONS des PARTIES La société Stef logistique Moulins les Metz est une filiale du groupe Stef SA ayant pour activité le transport et la logistique du froid.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
62c67c46ca9bf263790307c6
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Le premier juge a condamné la société STEF Transport à payer à M.
Source officielle1ère Chambre civile
65449cfac71a6a83181c8d34
31 octobre 2023
31 octobre 2023
et droits indirects du Havre, et de dire que SASU Stef Logistique Normandie sera condamnée aux dépens.
Source officielleChambre 2 A
626cd2d1bd20aa057d9f3772
29 avril 2022
29 avril 2022
FAITS, PROCÉDURE et PRÉTENTIONS des PARTIES La société Stef Eurofrischfracht est une filiale du groupe Stef SA ayant pour activité le transport et la logistique du froid.
Source officielleCour d'Appel
6253cdbdbd3db21cbdd94572
25 avril 2019
25 avril 2019
Ayant pour avocat Me Damien PINCZON DU SEL, membre de la SCP STOVEN PINCZON DU SEL, avocat au barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé No: 1265222729486185 SAS TATA STEEL
Source officielleChambre 2 A
626cd2ccbd20aa057d9f376e
29 avril 2022
29 avril 2022
FAITS, PROCÉDURE et PRÉTENTIONS des PARTIES La société Stef logistique Alsace est une filiale du groupe Stef SA ayant pour activité le transport et la logistique du froid.
Source officielleChambre 2 A
626cd2cdbd20aa057d9f3770
29 avril 2022
29 avril 2022
FAITS, PROCÉDURE et PRÉTENTIONS des PARTIES La société Stef Eurofrischfracht est une filiale du groupe Stef SA ayant pour activité le transport et la logistique du froid.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf8bd3db21cbdd91dfd
16 décembre 2014
16 décembre 2014
Steve Y...
Source officielleSociale C salle 2
68199b3345063c42e325383a
25 avril 2025
25 avril 2025
Condamner la société SAS STEG aux entiers dépens ; Dans ses conclusions notifiées par le RPVA le 9 février 2024, la société la SAS STEG demande à la cour de : Confirmer le jugement déféré en ce
Source officielle1ère Chambre
66fce3d28d6ea26f688da68d
1 octobre 2024
1 octobre 2024
la société Ster Ingénierie et le GFA le petit Môle.
Source officielle6e chambre
6037233dcddd0bbd3ee745c3
2 juin 2015
2 juin 2015
[N] à l'entrave dont se prévaut la société STEF LOGISTIQUE CERGY ; Considérant qu'en l'état d'éléments de preuve, aussi vagues et imprécis, la contestation de M.
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
603582996406c2a7cc298900
12 avril 2016
12 avril 2016
Il a également condamné M [R] [U] et la société STELL HOLDING au paiement d'une indemnité de procédure de 1500€ et aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcf6
16 avril 2008
16 avril 2008
Patterned 699000", "Steps Cotton Mix 056088", "Steps Lace Toe 699070" et "Steps Lace 025923" ; Considérant que les opérations de saisie contrefaçon ont révélé la commercialisation par la société H&
Source officielleChambre 2 A
626cd2c9bd20aa057d9f3768
29 avril 2022
29 avril 2022
FAITS, PROCÉDURE et PRÉTENTIONS des PARTIES La société Stef logistique Alsace est une filiale du groupe Stef SA ayant pour activité le transport et la logistique du froid.
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
6352369a8c924eadffcc4740
20 octobre 2022
20 octobre 2022
[T] [F] (préventeur STEF), M. [I] [V] (directeur de Filiale Stef Logistique Nord), et Mme [N] [B] (Police [Localité 11]).
Source officielle1ère Chambre civile
65449cfac71a6a83181c8d36
31 octobre 2023
31 octobre 2023
et droits indirects du Havre, et de dire que SASU Stef Transport [Localité 6] sera condamnée aux dépens.
Source officielleCour d'Appel
6253c9b2bd3db21cbdd890e3
18 janvier 2007
18 janvier 2007
Les époux X... et la Société STEM ont fait appel, par déclarations remises au greffe respectivement le 2 et le 3 juin 2005.
Source officiellePage 4 sur 136