AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme STES, dont le siège est sis ..., en cassation d'un arrêt rendu

France, sans s'expliquer sur la lettre du 26 novembre 1994 de la société AFEPAC à la société STEA indiquant que M. Z..., responsable commercial de la société X... Y...

trace n'était trouvée dans la comptabilité des sociétés Sten Europe et Sten transports des règlements en espèces ; que n'ont pas été démenties les explications fournies par le prévenu pour justifier

Le 7 décembre 2014, la stèle s'est désolidarisée de la sépulture, alors que Mme [E] se trouvait à proximité, lui occasionnant une fracture du fémur. 3.

droits de la société CSF France, dont le siège est [Adresse 3], contre le jugement rendu le 30 avril 2014 par le tribunal de commerce de Caen (4e chambre), dans le litige l'opposant à la société STEF

rendu l'arrêt suivant : Attendu que des marchandises entreposées par la société Casino dans des entrepôts frigorifiques gérés par la Société française de transports et entrepôts frigorifiques (STEF

Steeve X..., alors qu'il conduisait un véhicule appartenant à son père M.

France et Magneti Marelli Spa, de la SCP Célice, Blancpain et Soltner, avocat de la STEA, les conclusions de M.

société Ceten Apave International, groupement d'intérêt économique, dont le siège est [...] , 7°/ à la société [...], société par actions simplifiée, dont le siège est [...] , 8°/ à la société US Steel

relevé par la société Julie Guerlande : Attendu, selon l'arrêt déféré (Versailles, 3 février 2000), que la Banque nationale de Paris, aujourd'hui la BNP Paribas (la banque), a consenti à la société Steve

Y... à la société Mare di Stelle ne pouvait pas être opposée à M.

[V] [U] et de la société Step 1261, de la SCP L. Poulet-Odent, avocat de M. [B] [U] et de la société Bakia, et l'avis de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stem, société anonyme, dont le siège social

1992, la société Stef s'est engagée à confier à M.

Steve, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, chambre des mineurs, en date du 6 février 2004, qui, pour agression sexuelle aggravée, a prononcé une admonestation, et a statué sur les intérêts

) ; que des désordres ont été constatés lors de la réception des travaux d'installation électrique le 13 avril 1987 ; que la société STEL, mise en redressement judiciaire le 11 avril 1988, a bénéficié

X... a été engagé le 6 avril 1966 en qualité de topographe par la société STE ; qu'il a pris des fonctions de conducteur de travaux en 1973 ; qu'il a été mis à pied et licencié pour faute grave par lettre

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s B 94-40.673, C 94-40.674, D 94-40.675, E 94-40.676, F 94-40.677, H 94-40.678 formés par la société SIN et STES

), - ‘livré par : TFE Saint-Brieuc' (pour la lettre de voiture de la pièce 10 de STEF), - ‘livré par : Provence surgel.t' (pour les trois lettres de voiture de la pièce 12 de STEF), - ‘livré

de STEF ; - ‘livré par : Tradimar Dijon' (pour deux lettres de voiture sur vingt-deux de la pièce 10 de STEF), - ‘livré par [O] [U]' (pour une lettre de voiture sur deux de la pièce 12 de STEF