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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9158d
14 mai 2014
Or, il affirme que le lundi qui a suivi, Livia X... l'a accueilli par un tonique " bonjour suceur ", lui reprochant d'avoir fait le " lèche-bottes " à l'occasion de la présentation, et qu'il a eu droit
Rétention Administrative
62848f6a498a54057d102ce8
17 mai 2022
INTIME Monsieur le préfet des Bouches du Rhône Représenté par SUCH Michel MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 17 Mai
69d9e3dacdc6046d47d9cb5b
10 avril 2026
INTIMÉE MONSIEUR LE PREFET DU VAR, Représenté par Monsieur Michel SUCH MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique
69d5ee58cdc6046d477c02ec
7 avril 2026
INTIMÉE PRÉFECTURE DU VAR Représentée par Monsieur Michel SUCH, en vertu d'un pouvoir général, MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue
Chambre civile 1-2
69706dcacdc6046d4711a00f
20 janvier 2026
Octobre 2024 par le Tribunal de proximité de Boulogne-Billancourt N° chambre : N° Section : N° RG : 1124000414 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 20.01.2026 à : Me Gisela Ruth SUCHY
2ème chambre
68709b75123db6632de31664
8 juillet 2025
[B] [W] C/ [V] [N] épouse [R] S.E.L.A.R.L. [5] Arrêt rectificatif Grosse à Me Thierry DEVILLE Me Thierry SUCAU
1ère Chambre
DCA_23VE00059_20241119
19 novembre 2024
Procédure devant la cour : Par une requête et des pièces, enregistrées le 5 janvier 2023 et le 4 septembre 2024, Mme A, représentée par Me Suchy, avocate, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Juge des référés
ORCA_24TL03013_20260513
13 mai 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 20 janvier 2025 et le 7 avril 2025, Mme C..., représentée par Me Sucau, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de Mme et M.
62cd0ec0e91c8e9fcf07122b
11 juillet 2022
INTIME Monsieur le préfet des Bouches du Rhône Représenté par Michel SUCH MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 11 Juillet
69e1d8c7cdc6046d478a594a
16 avril 2026
INTIMÉE PREFECTURE DES ALPES MARITIMES Représentée par Monsieur Michel SUCH, en vertu d'un pouvoir général, MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été
69cf69e7cdc6046d47f49e56
1 avril 2026
INTIMÉE PREFECTURE DES ALPES MARITIMES Représentée par Monsieur Michel SUCH MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le
698ae203cdc6046d47b7c1a0
4 octobre 2023
Michel SUCH MINISTÈRE PUBLIC : Avisé et non représenté DEBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 04 Octobre 2023 devant Madame Catherine LEROI, Conseillère à la cour d'appel
69d9e3edcdc6046d47d9ccd3
INTIMÉE PRÉFET DU VAR, Représenté par Monsieur Michel SUCH MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique le 10 Avril 2026
69d9e3f5cdc6046d47d9cd69
69d9e3fdcdc6046d47d9cdcf
8 avril 2026
69b16466cdc6046d47473348
11 octobre 2025
INTIMÉE PREFECTURE DES BOUCHES DU RHONE Représentée par Monsieur Michel SUCH MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique
69fc2cbdcdc6046d47e3a321
6 mai 2026
INTIMÉE PREFECTURE DES ALPES MARITIMES Représentée par Monsieur Michel SUCH MINISTÈRE PUBLIC Avisé, non représenté ****** DÉBATS L'affaire a été débattue en audience publique
Chambre sociale-2ème sect
660f94fca40f8b0008cb74f3
4 avril 2024
Le tuyau de pompage s'est déroulé sur la route, entraînant la perte de l'embout de canne suceuse et l'usure prématurée du tuyau de pompage, sans compter les risques de provoquer des accidents.
Chambre sociale 4-5
6a0fe46ccdc6046d4786cb31
21 mai 2026
depuis que ce collaborateur a rejoint votre équipe de littéralement le harceler verbalement avec dernièrement ces trouvailles linguistiques du meilleur goût en le traitant constamment de 'bouffe cul', 'suceur
1ere Chambre Section 1
636ca6026c7633dcd15b39e9
5 septembre 2022
Représentée par Me Ingrid CANTALOUBE-FERRIEU, avocat au barreau de TOULOUSE SAS DELBREIL Prise en la personne de son Président en exercice [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Thierry SUCAU
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