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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cba9bd3db21cbdd8df11

Appel

25 mai 2011

25 mai 2011

No 10/ 03524 AFFAIRE : Arnaud X... C/ S. A. R. L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc71bd3db21cbdd90211

Appel

1 février 2013

1 février 2013

Par ordonnance du 28 novembre 2011, le juge des tutelles du tribunal d'instance de Roubaix a placé Monsieur Arnaud X... sous sauvegarde de justice.

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62d64957aa6a2f06030d25a1

Appel

15 juillet 2022

15 juillet 2022

Expo à lui payer la somme de 600 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - condamner la SASU Virtual Expo aux dépens.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd0bd3db21cbdd91543

Appel

13 mai 2014

13 mai 2014

Le 29 janvier 2009, Monsieur Pierre Arnaud X... a sollicité une autorisation d'absence dans le cadre d'un congé individuel de formation.

Source officielle
CA

5e chambre civile

6a2260eecdc6046d4738edaa

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

[H] [S] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP SVA, avocat au barreau de MONTPELLIER Mme [A] [S] [Adresse 3] [Localité 3] Représentant : Me Arnaud LAURENT de la SCP

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mme C. GOZARD, Greffière SUR RECOURSc/CERTIFICAT DE VERIFICATION DES DEPENS

6253cadcbd3db21cbdd8c543

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

En chef - grosse délivrée le à SCP Goutet Arnaud Vu l'état de frais et émoluments réclamés par la SCP GOUTET-ARNAUD, avoué, le 26.10.2007 dans l'instance ayant donné lieu à l'arrêt rendu le 29.06.2007

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mme C. GOZARD, Greffière SUR RECOURSc/CERTIFICAT DE VERIFICATION DES DEPENS -

6253cadcbd3db21cbdd8c545

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Or la SCP GOUTET-ARNAUD n'était pas l'avoué de l'appelant. Elle ajoute qu'il ne résulte pas des écritures de la SCP GOUTET-ARNAUD qu'elle ait contesté la jonction sollicitée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cadcbd3db21cbdd8c546

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

- grosse délivrée le à SCP Goutet-Arnaud Vu l'état de frais et émoluments réclamés par la SCP GOUTET-ARNAUD, avoué, le 26.10.2007 dans l'instance ayant donné lieu à l'arrêt rendu le 29.06.2007

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c954bd3db21cbdd87f49

Appel

5 septembre 2006

5 septembre 2006

No 06/ 06283 AFFAIRE : Arnaud DE X... DE Y... C/ Agnès, Jacqueline Z... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca85bd3db21cbdd8b407

Appel

2 avril 2008

2 avril 2008

Arnaud, sans domicile connu ayant demeuré ... Non comparant, partie civile, intimé COMPOSITION DE LA COUR : Président : Christine PARENTY, Conseillers : Michel BATAILLE, Anne-Marie GALLEN.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8c5

Appel

27 mars 2008

27 mars 2008

Nicolas Arnaud Marc X...- Y... de Z... Jean- Baptiste Gabriel Luc X...- Y... de Z... Luc Pierre Philippe Elie X...- Y... de Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fadd

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Arnaud X... en a fait de même le 27 octobre 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Mme C. GOZARD, Greffière Sur RECOURSc/CERTIFICAT DE VERIFICATION DES DEPENS -

6253cadcbd3db21cbdd8c544

Appel

26 juin 2008

26 juin 2008

Or la SCP GOUTET-ARNAUD n'était pas l'avoué de l'appelant. Elle ajoute qu'il ne résulte pas des écritures de la SCP GOUTET-ARNAUD qu'elle ait contesté la jonction sollicitée.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

64a50c51b8594705dbfcc95e

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

ARNAUD COURT PAYEN VALERIE LUCASNICOLAS [K] Représentée et assistée par Me Paul GUEDJ de la SCP COHEN GUEDJ - MONTERO - DAVAL GUEDJ, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES [

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9cbd3db21cbdd90b0f

Appel

7 octobre 2013

7 octobre 2013

Arnaud Y... R. J/ E.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9dfbd3db21cbdd896a3

Appel

12 février 2007

12 février 2007

ARNAUD DUTREIX, représentée par son gérant Monsieur Bernard C..., en qualité de contrôleur technique automobile.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1bbd3db21cbdd9245b

Appel

23 avril 2015

23 avril 2015

Le 4 septembre 2013, l'employeur a convoqué Monsieur Arnaud X... à un entretien préalable en vue de son éventuel licenciement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd05bd3db21cbdd92089

Appel

24 février 2015

24 février 2015

C/ Me Arnaud Y...

Source officielle
CA

2 e chambre civile

627df8080d41e0057d43e33b

Appel

10 mai 2022

10 mai 2022

Représenté par Me Arnaud PIARD, avocat au barreau de MACON/CHAROLLES [V] [C] Ayant pour avocat Me Arnaud Piard, lequel se constitue sur la déclaration d'appel et ses suites dans l'intérêt des intimés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8ebd3db21cbdd8dc65

Appel

11 avril 2011

11 avril 2011

: Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire d'ANGERS, décision attaquée en date du 03 Novembre 2010, enregistrée sous le no 09/ 01920 ordonnance No 232/ 11 Monsieur Arnaud

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BECHEROT - GATTA - HUGUENIN VIRCHAUX - ARNAUD

SIREN 848580361Greffe du Tribunal de Commerce d'avignon

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