Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb9bbd3db21cbdd8ddee
9 mai 2011
9 mai 2011
Rodrigue ... 69008 LYON représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de Me François-xavier MATSOUNGA, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92ba0
8 décembre 2015
8 décembre 2015
Ordonnance d'incident Le huit Décembre deux mille quinze, par mise à disposition au Greffe, Madame Geneviève SOCHACKI, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assisté de Xavier LE COLLEN
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a32
23 février 2017
23 février 2017
ETAT DU 23 FEVRIER 2017 Le vingt trois Février deux mille dix sept, par mise à disposition au Greffe, Madame Catherine MICHELOD, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91613
20 décembre 2012
20 décembre 2012
Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Danielle-Aimée PIQUION, Conseiller, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Denise VAILLANTFAITS ET PROCÉDURE Michelle
Source officielleCour d'Appel
6253cd31bd3db21cbdd928a5
15 octobre 2015
15 octobre 2015
MISE EN ETAT DU 15 OCTOBRE 2015 Le quinze Octobre deux mille quinze, par mise à disposition au Greffe, Madame Geneviève SOCHACKI, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cc0dbd3db21cbdd8efe4
17 octobre 2011
17 octobre 2011
Xavier Boleslas René X...
Source officielleCour d'Appel
6253cd21bd3db21cbdd925a9
29 juin 2015
29 juin 2015
.-23340 GENTIOUX PIGEROLLES représenté par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE APPELANT d'une ordonnance de non conciliation rendue le 14 FEVRIER 2014 par le JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES
Source officielle2e chambre 1re section
615e0e03c25a97f0381f514e
16 octobre 2014
16 octobre 2014
RAGUIN, président, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Mme Florence LAGEMI, Conseiller, Mme Florence VIGIER, Conseiller, qui en ont
Source officielleCour d'Appel
6253cd76bd3db21cbdd936e7
17 novembre 2016
17 novembre 2016
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Xavier RAGUIN, Président, Madame Florence VIGIER, Conseiller, Madame Christel LANGLOIS, Conseiller,
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936c6
17 novembre 2016
17 novembre 2016
EN ETAT DU 17 NOVEMBRE 2016 Le dix sept Novembre deux mille seize, par mise à disposition au Greffe, Madame Catherine MICHELOD, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cb4dbd3db21cbdd8d48a
24 janvier 2011
24 janvier 2011
ST/ iB pension alimentaire-résidence d'enfants grosses délivrées à la SCP COUDAMY et à maître JUPILE-BOISVERD, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =---
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed8b
15 décembre 2011
15 décembre 2011
né le 01 Avril 1976 à LESQUIN (59810) ... 59260 HELLEMMES LILLE représenté par la SCP COCHEME LABADIE COQUERELLE, avoués à la Cour assistée de Me François Xavier LAGARDE, avocat au barreau de LILLE
Source officielle2e chambre 1re section
60362463d016cd87bc526e55
10 décembre 2015
10 décembre 2015
à [P] qu'en 2013, date à laquelle sa fille était salariée depuis plusieurs années, ayant versé une pension à [J] jusqu'à son mariage en juin 2014 et ayant repris le paiement d'une pension de 800 euros
Source officielleCour d'Appel
6253cd36bd3db21cbdd92a07
12 novembre 2015
12 novembre 2015
Le douze Novembre deux mille quinze, par mise à disposition au Greffe, Madame Geneviève SOCHACKI, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE COLLEN, faisant fonction de
Source officielleCour d'Appel
6253ccadbd3db21cbdd90e98
6 janvier 2014
6 janvier 2014
représenté par Me Xavier TOURAILLE, avocat au barreau de CREUSE INTIME Communication a été faite au Ministère Public le 8 octobre 2013 et visa de celui-ci a été donné le 5 novembre 2013 L'affaire
Source officielleCour d'Appel
6253cba8bd3db21cbdd8def9
19 mai 2011
19 mai 2011
représenté par la SCP THERY-LAURENT, avoués à la Cour assisté de Me Xavier BRUNET, avocat au barreau de BETHUNE INTIMÉE Madame Marianne Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdba
2 juin 2008
2 juin 2008
Ils ont eu ensemble un enfant, Xavier, né le 20 avril 1979.
Source officielleCour d'Appel
6253cbcdbd3db21cbdd8e4f6
4 novembre 2010
4 novembre 2010
/ 11/ 2010 *** No MINUTE : No RG : 09/ 06724 Ordonnance (No 09/ 01298) rendue le 26 Mai 2009 par le Juge aux affaires familiales de VALENCIENNES REF : PB/ IM APPELANT Monsieur François-Xavier
Source officielleCour d'Appel
6253cd69bd3db21cbdd93448
28 juin 2016
28 juin 2016
Renvoi à la mise en état Le vingt huit Juin deux mille seize, par mise à disposition au Greffe, Madame Aurélie GUEROULT, Magistrat de la mise en état de la 6ème Chambre A, Assistée de Xavier LE
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd9332b
24 mai 2016
24 mai 2016
Pour fixer la pension alimentaire à la somme de 3000 €, la cour d'appel de Rennes a retenu dans son arrêt du 3 décembre 2013 que M.
Source officiellePage 4 sur 18
PENISSOU, Xavier, Christian, André, Antonin
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif — jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d’actif. N° RG : 16/12039
15/11/2019
Voir →
PENISSOU, Xavier, Christian, André, Antonin
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire — Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire régime simplifié ; date de cessation de paiement : 9 août 2016 ; commentaires demeurant 14, rue Beranger, 92100 Boulogne-Billancourt ; mandataire liquidateur : SCP BTSG prise en la personne de Maître GASNIER (Denis), mandataire, 3, Rue Troyon, 75017 Paris ; les déclarations de créances sont à déposer dans un délai de deux mois suivant la présente publication auprès du mandataire liquidateur ; RG : 16/
20/10/2016
Voir →