Vous n'hésitez pas, par ailleurs, à dénigrer tant le personnel de la société CONVERGENCES que les adhérents, et que moi-même, en calomniant la vie privée de l'ensemble de ces personnes.

Refero et son paiement par l'adhérent suffisent à en faire la preuve.

Moyens des parties : Mme [T] conteste cette décision, elle soutient que le site Internet de la CIPAV renvoie les adhérents au site Info Retraite, qu'elle a consulté.

exclusif des notaires adhérents au CRIDON - qui ne sont d'ailleurs ni plus ni moins que les employeurs des salariés du CRIDON - à l'exception de toutes personnes extérieures ; que son unique mission consistait

une notice établie par l'assureur qui définit les garanties et leurs modalités d'entrée en vigueur ainsi que les formalités à accomplir en cas de sinistre, - d'informer par écrit les adhérents des

qu'elle a obtenu par téléchargement constitue une décision individuelle prise par la CIPAV et que ce relevé lui a permis de constater que la CIPAV refusait de lui faire bénéficier, comme tous les adhérents

qu'elle a obtenu par téléchargement constitue une décision individuelle prise par la CIPAV et que ce relevé lui a permis de constater que la CIPAV refusait de lui faire bénéficier, comme tous les adhérents

La société PCL commence à livrer les adhérents qu'elle facture directement.

Les activités de la société ITM R étaient concédées à des adhérents au réseau via des contrats « d'enseigne ».

Les activités de la société ITM R étaient concédées à des adhérents au réseau via des contrats «'d'enseigne'».

Les activités de la société ITM R étaient concédées à des adhérents au réseau via des contrats «'d'enseigne'».

Les activités de la société ITM R étaient concédées à des adhérents au réseau via des contrats «'d'enseigne'».

Les sociétés Norseman et Embrunman (Ci-après l'adhérent ou le franchisé) créées et dirigées par M.

Les activités de la société ITM R étaient concédées à des adhérents au réseau via des contrats «'d'enseigne'».

Le 28 juin 2016, la société Jalicato (Ci-après l'adhérent ou le franchisé) créée et dirigée par M.

La société Le Tendance (Ci-après l'adhérent ou le franchisé) créée et dirigée par M. [V] [F] et M.

Les activités de la société ITM R étaient concédées à des adhérents au réseau via des contrats « d'enseigne ».

La société Sareve (Ci-après l'adhérent ou le franchisé) créée et dirigée par M.

Les activités de la société ITM R étaient concédées à des adhérents au réseau via des contrats « d'enseigne ».

Les activités de la société ITM R étaient concédées à des adhérents au réseau via des contrats « d'enseigne ».