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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
5fdc0616b7432b2a51ca81d1
9 janvier 2019
9 janvier 2019
La société Puma France conçoit et produit des articles de sport et de loisirs, essentiellement des chaussures et des accessoires tels que des sacs sous la marque Puma.
Source officielleCour d'Appel
6253cb3ebd3db21cbdd8d2af
18 janvier 2010
18 janvier 2010
CHAUSSURES C/ Laurence X...
Source officielleCour d'Appel
6253c994bd3db21cbdd88b29
17 octobre 2006
17 octobre 2006
La société Chaussures Bréheret s'y oppose.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6162cf6b8b4dc27576e7b725
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Ayant son siège social [Adresse 3] [Localité 6] SA ERAM, agissant en la personne de ses représentants légaux, venant aux droits de la SAS MANUFACTURE FRANCAISE DES CHAUSSURES ERAM.
Source officielle9ème Ch Sécurité Sociale
67ef6aeb66129746fdd69c21
2 avril 2025
2 avril 2025
[O] reproche en substance à son employeur de ne pas avoir mis à sa disposition des chaussures de sécurité adaptées à sa morphologie, de sorte qu'il portait, le jour de l'accident, des chaussures lisses
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d7ec25a97f0381f4d96
28 novembre 2014
28 novembre 2014
L'Huissier a saisi et photographié trois paires de chaussures : une paire de chaussures Converse en toile blanche au prix de 39,90 euros, portant la référence 7B 08 06 L28 ; une paire de chaussures Converse
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61629bc5eaaf44d62f53e9c7
15 février 2013
15 février 2013
La société SVD PARIS et la société SARTORE & COMPAGNIE, ci-après les sociétés SVD et SARTORE, indiquent exploiter un modèle de chaussures de type derby référence 'SR 9900 new rodeo calf 999' puis 'SR 9900
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
615e0d6fc25a97f0381f4d51
25 novembre 2014
25 novembre 2014
GUCCI est titulaire de la marque française tridimensionnelle n° 93 466 769 > ainsi représentée : déposée le 28 avril 1993 et renouvelée le 27 mars 2003, pour désigner notamment en classe 25 les chaussures
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
635236fe8c924eadffcc493c
20 octobre 2022
20 octobre 2022
etBel qui aurait dû être respecté par Besson Chaussures à 30 mois, - condamner la société Besson Chaussures au paiement de la somme de 437.628 euros à titre de réparation du préjudice entraîné par le
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
5fd9b05715ebf8a54b95cc9a
11 décembre 2019
11 décembre 2019
b) le non-port des chaussures de sécurité: M.
Source officielleChambre 3-1
626b80c0d1fb03057d9a4ea8
28 avril 2022
28 avril 2022
trousses de voyage, serviettes (maroquinerie), cartables, étuis pour clefs, porte-cartes (portefeuilles), malettes pour documents ; services de vente au détail, en gros et sur Internet de vêtements, chaussures
Source officielleCour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86fa3
27 novembre 2003
27 novembre 2003
Ayant appris que la COMPAGNIE EUROPEENNE DE LA CHAUSSURE (C.E.C.) avait mis en vente dans ses magasins à l'enseigne "La Halle aux chaussures" un produit qu'elle estimait contrefaisant de son modèle commercialisé
Source officielleChambre Prud'homale
62cfb1e9548bc59fcf4f0eac
12 juillet 2022
12 juillet 2022
ANJOU CHAUSSURES C/ [B], Syndicat CFDT SERVICES 49 ORDONNANCE DU 12 Juillet 2022 Nous, Estelle GENET, conseiller chargée de la mise en état à la Cour d'Appel d'ANGERS, assistée lors des plaidories
Source officielleCour d'Appel
6253c860bd3db21cbdd8519d
14 septembre 2000
14 septembre 2000
CHOLET du il Décembre 1997 ARRET RENDU LE 14 Septembre 2000 APPELANTE: ASSOCIATION NATIONALE POUR LA FORMATION ET LA PROMOTION PROFESSIONNELLE DANS L'INDUSTRIE ET LE COMMERCE DE LA CHAUSSURE ET DES CUIRS
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1c6
6 avril 2011
6 avril 2011
d'étude sur la chaussure (SEC), SA B...
Source officielleCour d'Appel
écembre 2006, à titre incident, sur les dispositions pénalesc/Monsieur X
6253c9c9bd3db21cbdd89379
27 novembre 2007
27 novembre 2007
Les policiers notaient dans leur procès verbal que le conducteur du véhicule resté continuellement à vue abandonnait son véhicule sur le pont de la voie ferrée de Chauviré et prenait la fuite à pied dans
Source officielleCour d'Appel
6253caa7bd3db21cbdd8ba94
20 mai 2008
20 mai 2008
contrefaisantes, 20 000 € du chef des survêtements contrefaisants, 30 000 € à titre de dommages et intérêts pour concurrence déloyale du chef des chaussures et 10 000 € du chef des survêtements - à
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6162af1c9547460d26ddb6cf
23 novembre 2012
23 novembre 2012
en 2006 pour la saison été 2007 ; Reprochant à la société d'Importation Leclerc ci-après la société SIPLEC d'avoir importé en France sous la marque Tissaia et la référence Charles IX des chaussures
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6031fe01bcdea13642ec0b77
22 mai 2018
22 mai 2018
apposé par le fabricant sur la chaussure contrôlée et qu'il s'agit donc d'une chaussure authentique ; Que les 2 et 3 mars 2011, la société Converse a été avisée par la Direction Régionale des Douanes
Source officielle1ère Chambre
6033fada60ab40ab28d6a768
21 février 2017
21 février 2017
chaussures.
Source officiellePage 4 sur 125
CHAUSSURES DE SANTE J ET B RODDE
30/07/2026
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30/07/2026
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MILANO NELLY CHAUSSURES
29/07/2026
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28/07/2026
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26/07/2026
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