CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbf8bd3db21cbdd8ec11
16 novembre 2011
Le même jour, le convoyeur a informé la SARL AJACCIO DIESEL de la survenance d'un accident de la circulation.
Chambre 4-3
66a33c0e02a12a235bae6c06
25 juillet 2024
validité des contrats de travail à durée déterminée est conforme aux textes spécifiques au secteur d'activité de l'éducation : En conséquence ; Déboute Madame [L] de l'intégralité de ses demandes ; Laisse
1ere Chambre
67ff3d296d3290e00e0e792a
15 avril 2025
de la décision, le nom de la dite société étant correctement orthographié dans le chapeau de l'arrêt.
Pôle 1 - Chambre 2
616301454c6681071edf66e2
30 mai 2012
FAITS CONSTANTS : Par contrat du 21 novembre 1997 la SNC ENERGIE ANTILLES (la SNC) a confié à a société SEMT PIELSTIK, dont la dénomination est désormais MAN DIESEL & TURBO France (MAN DIESEL), la
Chambre sociale 4-2
671b35c32edfb0b58c05f1a6
24 octobre 2024
Portalis DBV3-V-B7H-V4F5 AFFAIRE : Union des syndicats professionnels SAVEURS COMMERCE C/ Syndicat SYNADIS BIO - Syndicat National des Distributeurs Spécialisés de Produits Biologiques, Diététiques
Chambre Sociale
6162b6224785972364720417
7 mai 2013
. ************** La société Alpha Medical Services, qui a pour activité la location de pompes à insuline et de leurs accessoires (cathéters) à des patients diabétiques, pris en charge par la
Chambre Commerciale
6363688837e31b7f74444ac1
2 novembre 2022
Statuant à nouveau, -de débouter la SA Dietal, la SELARL AJ UP es qualités d'administrateur judiciaire et la SELARL [V] es-qualités de liquidateur judiciaire de la SA Dietal, de l'ensemble de leurs
Chambre 3-1
6a0ffc6bcdc6046d478a9672
21 mai 2026
MECANIQUE AUTOMOBILE DITE MASA C/ [V] [X] Copie exécutoire délivrée le : 21 mai 2026 à : Me [Localité 1] SOULAS Me Christophe COUTURIER
1ère chambre
DCA_23PA00071_20231207
7 décembre 2023
Diémert, président de la formation de jugement en application des articles L. 234-3 (1er alinéa) et R. 222-6 (1er alinéa) du code de justice administrative, - Mme Jasmin-Sverdlin, première conseillère
3ème Chambre Commerciale
5fca78a8f62ee966728f3513
6 octobre 2020
Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés séchés et cuits, gelées, confitures ; oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves
7ème chambre - formation à 3
DCA_21MA00944_20221216
16 décembre 2022
de Marseille a demandé au tribunal administratif de Marseille, d’une part, d’enjoindre, sous astreinte, à la société BR associés, ès qualité de liquidateur judiciaire de la SARL Trackair Aeromotive Diesel
6253cab4bd3db21cbdd8bcce
24 juin 2008
DIETAL, suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps complet du 1er août 1996.
2ème CH - Section 1
6537612a974d25831845522b
23 octobre 2023
SOCIETE NOUVELLE VERDY ELECTRO DIESEL S.A.
Pôle 6 - Chambre 11
5fdd9084f2e99a3a8ee591d7
4 septembre 2018
DITE [...]
6253cd2bbd3db21cbdd927b2
5 octobre 2015
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La société SAS CENTRALES DIESEL EXPORT (dite CDE) exploite, pour le compte d'Energie Antilles, une centrale thermique de production électrique thermique
6253cd2bbd3db21cbdd927ae
FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS DES PARTIES La société SAS CENTRALES DIESEL EXPORT (dite CDE) exploite, pour le compte d'Energie Antilles, une centrale thermique de production électrique thermique.
10e Chambre
6160920adb7ff645d856648d
20 février 2014
[I] de sa demande, - laissé les dépens à sa charge, avec recouvrement comme en matière d'aide juridictionnelle.
Chambre 1-6
633fc2a7e633183e2ee17748
6 octobre 2022
, - aucun antécédent diabétique n'a été établi chez les parents et les grands-parents - le diabète a été constaté pour la première fois deux mois environ après l'accident.
3e chambre
60342e21b600c71fe8f7f071
26 janvier 2017
L'indication opératoire a été qualifiée de 'limite' car Mme [M] n'avait pas de signe objectif sur le plan clinique et morphologique de comorbidité, ne présentant ni hypertension artérielle, ni diabète,
Chambre 4-4
5fdb863aa855566497011617
28 février 2019
Je vous ai demandé à plusieurs reprises de bien vouloir scrupuleusement les prescriptions de pansements pour les pieds diabétiques faites par l'hôpital PASTEUR.
Page 4 sur 52