Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c90ebd3db21cbdd871bb
16 février 2005
16 février 2005
Site 8 : Une parcelle de terre, Commune de Marcé, selon description contenue dans le rapport d'expertise de Pierre MORANCAIS en page 40, sur la mise à prix de 4 000 euros.
Source officielleCabinet C
630ef9ca223d7c4f1370533f
25 août 2022
25 août 2022
[E] [T], et de tous occupants de leur chef de la propriété sise à [Localité 8] commune de [Localité 9] comprenant : o Une parcelle de terre dénommée surplus du lot 3 (partie) de la terre [A] cadastrée
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
61639e0fc27cfcda968a63a8
3 mai 2010
3 mai 2010
à [X] [Y], par préciput et hors part, de la nue propriété de plusieurs immeubles bâtis ou non bâtis, s'agissant pour l'essentiel d'une maison avec terrain sise à [Localité 14] (62) et de plusieurs parcelles
Source officielleChambre 2-4
6364ba1ce405357f749ea486
26 octobre 2022
26 octobre 2022
de terre, objet de l'empiétement, et, par actes des 31 janvier et 13 mars 2007, le syndicat du lotissement A SCOPA a vendu à Mme [C] [Z] ladite parcelle de terre d'une contenance de 39m2, moyennant le
Source officielleChambre des Terres
6312f069ef56904f13d44daf
25 août 2022
25 août 2022
Délimiter la parcelle de terre que Monsieur [H] [U] recevra en échange sur le lot 3 dépendant des terres [L]-[FU] -[BT]-[W] attribué à Madame [J] [U], Procéder à un nouveau partage de la terre [YK] sise
Source officielleChambre civile
62f34a2482b27805d4d3c0a4
26 juillet 2022
26 juillet 2022
Monsieur [O] [W] est également propriétaire indivis (avec ses frères et sa soeur : Madame [E] [G] [W], Monsieur [S] [C] [R] [Y], Monsieur [H] [G] [N] [W] et Monsieur [T] [G] [W]) d'une parcelle de terre
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868cb
3 février 2003
3 février 2003
ET FILS" prenait à bail à ferme d'une part des parcelles de terre appartenant en propre à Monsieur Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c9c7bd3db21cbdd89349
19 juillet 2007
19 juillet 2007
Parcelle B détachée de la terre Tafaufau, située à Vaiare Moorea et cadastré section CD no 53, d'une superficie de 32 a 70 ca, - une parcelle de terre dénommée Lot A détachée de la terre Tafaufau,
Source officielle4ème Chambre
637dc8b114982305d4c20342
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Mme [G] [O] à régulariser seule la vente, au profit des époux [R], moyennant le prix de 380.000 euros net vendeur, outre les frais d'agence de 20.000 euros de l'ensemble immobilier suivant : - les parcelles
Source officielleCour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa07
15 novembre 2007
15 novembre 2007
en date du 4 octobre 2006, René Z... a fait assigner devant le juge des référés Edwin X... aux fins de voir ordonner, par application de l'article 432 du code de procédure civile, son expulsion des parcelles
Source officielleCabinet D
6284907f498a54057d102ef5
12 mai 2022
12 mai 2022
[A] et [W] [L] épouse [T] ont fait citer [Y] [G] et [V] [H] épouse [G] devant le juge des référés aux fins : d'entendre ordonner leur expulsion ainsi que celle de tous occupants de leur chef de la parcelle
Source officielle1ère Chambre
6160920ddb7ff645d85664ac
9 septembre 2014
9 septembre 2014
totale de 61 ares 97 centiares ; situés commune de [Localité 5] : une parcelle de terre ' [Adresse 7]' cadastrée section C [Cadastre 3] pour une contenance de 16 ares 97 centiares ; dit que
Source officielle1ère Chambre
6a167c77cdc6046d471095df
26 mai 2026
26 mai 2026
mise à prix à 20.000 €, Lot n° 2 (sans la parcelle XY [Cadastre 3]), une parcelle de terre cadastrée : * section XY n° [Cadastre 4] ([Adresse 18]) pour une contenance de 1 ha 37 a 7 ca, avec une
Source officielleCour d'Appel
6253ca24bd3db21cbdd8a2ff
6 novembre 2007
6 novembre 2007
en ses demandes ; subsidiairement la dire tardive par application de l'article L 143-13 du Code Rural ; dire et juger que l'arrêt à intervenir vaudra vente par les intimés au profit de la SAFER des parcelles
Source officielleCour d'Appel
6253cb4abd3db21cbdd8d414
2 février 2010
2 février 2010
Claude F... aux termes duquel Mme F... est attributaire en pleine propriété de la parcelle de terre numéro 2792 et du cinquième indivis de la parcelle de terre numéro 2794 et M.
Source officielle1ère Chambre section B
652a304b7ed1ea83181123d5
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[D] de sa demande d'attribution de la parcelle de terre située au lieu-dit [Localité 29] à [Localité 9] cadastrée ZN [Cadastre 8] d'une surface de 19 ha 85 a 70 ca ; - décerné acte à M.
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 3
61632f4814ec5f96a7da08b8
15 septembre 2011
15 septembre 2011
de terre sise à [Localité 1] cadastrée section AE n°[Cadastre 9] pour une contenance de 1 ha 90 a 97 ca sur la mise à prix de 11.458 €, Article deuxième : des parcelles de terre sises à [Localité
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
678b47088cafc520068c15c3
16 janvier 2025
16 janvier 2025
; Parcelle de terre située à [Localité 24] [Localité 22] section YB, n°[Cadastre 3], pour 19ha 43a 40ca ; Parcelle de terre située à [Localité 24] [Localité 21] section YE, n°[Cadastre 13], pour 2ha
Source officielle2ème chambre
650bdf59beee0f8318b97594
24 août 2023
24 août 2023
Cadastre 4]), hangars (parcelle Section [Cadastre 3]), diverses parcelles de terre (34 ha 90 à 72 c a) : Section [Cadastre 17] et [Cadastre 16] ; Section [Cadastre 20], [Cadastre 18] et [Cadastre 7]; Section
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
5fdc73bb85861c9758ad968f
22 novembre 2018
22 novembre 2018
Q..., moyennant le prix de 72421 francs (11040,51 euros), plusieurs parcelles de terre: sur la commune de Flechin : deux parcelles cadastrées section [...] et [...]
Source officiellePage 4 sur 1043