Pour statuer ainsi, le premier juge a retenu que le contrat d'assurance AMPB, qui n'a pas été négocié de gré à gré mais s'apparente à un contrat d'adhésion, doit s'interpréter contre celui qui l'a rédigé

de 1250, TF1 avec un nombre de GRP de 206, au choix, France 2 ou W9/6TER Puissance TNT avec un nombre de GRP compris entre 210 et 244, au choix, NRJ12, D8 ou RMC Découverte, avec un nombre de GRP compris

partie de celles habituellement effectuées par une entreprise de gros œuvre.

. ***** La société FUTURA FINANCES exerce une activité de commerce de gros de marchandises de toute sorte.

de matériel électrique ; qu'à cet effet, il lui a fait facturer divers biens, notamment trois quads, des dalles de teck, des grilles d'acier et du matériel d'arrosage, sous de fausses appellations, ce

du stock n'est démontrée par aucune pièce telles que des factures de commandes de marchandises, des devis de travaux ou encore la preuve de contacts pris avec d'éventuels acquéreurs du matériel situé

, sauf à ce que la clientèle ciblée soit différente, le commerce de gros ne s'adressant qu'à la grande distribution, le négoce concernant les autres formes de commerce de gros.

domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 2] [Adresse 2] Immatriculée au rcs d'Aix-en-Provence sous le numéro B 394 358 469 Représentée par Me Marie-Catherine VIGNES de la SCP GRV

Or ; il est bien évident qu'il est inconcevable d'accorder de gré à gré et sans aucun contrôle des remises sans concertation avec les directeurs et employés, ceux-ci étant encouragés à faire de même.

de gré à gré et aux enchères.

rangement fiable et de traçabilité du stock, cause de retour de matériel des clients et de difficultés dans les ventes de matériel, ayant pour effet une dévaluation du stock.

Par courrier du 21 décembre 2007, [A] [D] écrivait à [T] [Z] pour lui indiquer que la vente du domaine dans les trimestres à venir conduira sans doute à son départ, qu'il a reçu une proposition en début

, sauf à ce que la clientèle ciblée soit différente, le commerce de gros ne s'adressant qu'à la grande distribution, le négoce concernant les autres formes de commerce de gros.

, sauf à ce que la clientèle ciblée soit différente, le commerce de gros ne s'adressant qu'à la grande distribution, le négoce concernant les autres formes de commerce de gros.

L'une de ses tâches a été de faire ranger le stock, - M.

et mobilier et 20. 000 euros au titre du stock.

à gré est celui dont les stipulations sont librement négociées entre les parties.

, sauf à ce que la clientèle ciblée soit différente, le commerce de gros ne s'adressant qu'à la grande distribution, le négoce concernant les autres formes de commerce de gros.

, sauf à ce que la clientèle ciblée soit différente, le commerce de gros ne s'adressant qu'à la grande distribution, le négoce concernant les autres formes de commerce de gros.

, sauf à ce que la clientèle ciblée soit différente, le commerce de gros ne s'adressant qu'à la grande distribution, le négoce concernant les autres formes de commerce de gros.