parties ne s'y étant opposées, siégé seul, pour entendre les plaidoiries et en rendre compte à la Cour dans son délibéré GREFFIER : Mme COLLET COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme CHAUX

demande du CHSCT du 23 juillet 2008 sur l'évaluation et la prévention des risques psycho-sociaux (RPS) au sein de l'UI Aquitaine ; c) la demande du médecin du travail concernant la problématique des « CHAFFs

Mme C et Mme A, qui exercent une activité de toilettage de chiens et chats, ont fait l'objet d'une vérification de comptabilité au titre de la période du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2014, au terme

Entendu sous le régime de la garde à vue, Raymond Y... indiquait venir souvent chasser sur les lieux de son interpellation et que, ce jour-là, il avait tiré 3 ou 4 cartouches et tué une grive.

d'acquisition et de détention des armes, munitions et éléments de toute catégorie, l'a inscrit au fichier national des interdits d'acquisition et de détention d'armes et a retiré la validation de son permis de chasser

catégorie en sa possession, a prescrit l'enregistrement de cette interdiction au fichier national des interdits d'acquisition et de détention d'armes (FINIADA), a retiré la validation de son permis de chasser

[S] [K], artisan chauffagiste exerçant en entreprise individuelle, des travaux d'installation d'une pompe à chaleur et de réalisation d'un dispositif de chauffage et de production d'eau chaude sanitaire

de ciment non solidarisée à la dalle existante ; que, sans préciser la superficie de la chape ainsi réalisée dans la cuisine (qui est donc au maximum celle de la cuisine), il retient que le désaffleurement

des chapes non armées d'épaisseur insuffisante et mal dosées atteignent donc une partie commune, que le syndicat des copropriétaires pouvait donc valablement agir en référé sans habilitation préalable

Jean A..., s'est décollée de la chape sur une surface d'environ six à huit mètres carrés. Se prévalant de l'inefficacité des réparations réalisées à la demande de M.

Titulaire de ces droits de chasse à tir sur les lots 2, 3, 4, elle a conclu, le 6 mars 2004, avec l'association du Rallye Etoile, alors titulaire du droit de chasse à courre du cerf sur les mêmes lots,

que même sans retenir une éventuelle non conformité des joints que relevait l'expert, mais que conteste l'inspecteur de la Mutuelle du BTP dans son rapport déjà cité, le caractère défectueux de la chape

APPELANT Monsieur Eugène X...exerçant sous l'enseigne " LE POINT CHAUD " Société POINT CHAUD ... 97120 SAINT-CLAUDE Représenté par Me Sully LACLUSE de la SELARL LACLUSE-CESAR, (TOQUE 2), avocat

administratif de Clermont-Ferrand d’annuler l’arrêté du 18 août 2023 par lequel le préfet du Cantal l’a assigné à résidence pour une durée de quarante-cinq jours dans les communes de Saint-Urcize et Chaudes-Aigues

Il résulte des constatations relevées par l'étude d'impact que le site d'implantation du projet se situe à proximité d'une zone de nidification et de chasse, notamment en période postnuptiale, du busard

Elle estime qu'elle a toujours été consciencieuse dans la comptabilisation de la consommation d'eau froide et d'eau chaude, et des consommations d'électricité.

LR MONOPRIX DISTRIBUTION à faire réaliser sur toute la surface de vente du magasin une chape flottante, pouvant être soit identique à celle réalisée dans les locaux techniques en exécution du protocole

[F] [G] résultant de l'accident de chasse du 14 septembre 2008 en sa qualité de gardien du fusil de chasse, déclaré M. [R] entièrement responsable des conséquences dommageables subies par M.

[V] [K], - jugé que la société Aquitaine Chape Fluide ne s'est pas rendue coupable de travail dissimulé, - condamné la société Aquitaine Chape Fluide à payer à M.

qui laisse un passage d’eau fin à l’origine d’un dysfonctionnement du flotteur et d’un mauvais amorçage des ouvrages de chasse d’eau.