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1 266 résultats pour « Crevon »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fdb71b430078b4ff6ea7e3b

Appel

8 mars 2019

8 mars 2019

Claude CRETON, Président Mme Sylvie MOUCHEL, Conseillère M. Dominique GILLES, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Monsieur O...

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9125da830b8acb6e0dfe4

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Monique Chaulet, conseillère, dans

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9129dff5b81acf9fd86ae

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Claude Creton, président de chambre Mme Christine Barberot, conseiller Mme Monique Chaulet, conseiller Greffier, lors des débats : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdaabd3db21cbdd94145

Appel

19 octobre 2018

19 octobre 2018

Claude CRETON, Président M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942a1

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

., avocat au barreau de PARIS, toque : R175 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Octobre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb2bd3db21cbdd942a2

Appel

9 novembre 2018

9 novembre 2018

Claude CRETON, président de chambre M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd9437c

Appel

14 décembre 2018

14 décembre 2018

SCP LAGOURGUE & E..., avocat au barreau de PARIS, toque : L0029 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 08 Novembre 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Claude CRETON

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd9492c

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Monique Chaulet, conseillère dans les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd94938

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Monique Chaulet, conseillère dans les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd0bd3db21cbdd9493c

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Monique Chaulet, conseillère dans les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd9493d

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Monique Chaulet, conseillère dans les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd9493e

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Monique Chaulet, conseillère dans les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd9494b

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Monique Chaulet, conseillère dans les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd1bd3db21cbdd9494c

Appel

19 juin 2020

19 juin 2020

Claude Creton, président Mme Christine Barberot, conseillère Mme Monique Chaulet, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Mme Monique Chaulet, conseillère dans les

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a0f

Appel

10 janvier 2020

10 janvier 2020

Claude CRETON, président de chambre Mme Christine BARBEROT, conseillère Mme Monique CHAULET, Conseillère Greffier, lors des débats : Mme Sonia DAIRAIN ARRÊT : - Contradictoire - par mise à disposition

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 1

5fd9b86742ab80ae3e8c5b70

Appel

6 décembre 2019

6 décembre 2019

Claude CRETON, Président Mme Christine BARBEROT, Conseillère Mme Monique CHAULET, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Monique CHAULET, conseillère dans

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CA

CHAMBRE SOCIALE B

6162fdeb3ebbdffcbea6aa1a

Appel

5 avril 2012

5 avril 2012

ARCHITECH INFORMATION SYSTEMS avait mis à sa disposition un ordinateur portable, un I Phone et une clé 3G ; Attendu que la ville de Craponne se situe dans le ressort du conseil de prud'hommes de Lyon

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CA

Cour d'Appel

6253ca55bd3db21cbdd8ab88

Appel

5 février 2008

5 février 2008

hommes de LYON du 07 Décembre 2006 RG : 05 / 03627 COUR D' APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 FEVRIER 2008 APPELANTE : SA RLD 1 SAINTE CONSORCE 130 avenue Pierre Dumont 69690 CRAPONNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb7dbd3db21cbdd8d9fc

Appel

7 mai 2009

7 mai 2009

LES FAITS ET LES DÉCISIONS RENDUES La société HYTEX CENTRE qui avait pour activité la blanchisserie industrielle et la location de linge, employait pour directeur d'exploitation de son site de CRAPONNE

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CA

Pôle 4 - Chambre 4

66fce3ea8d6ea26f688da7f5

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Nicolette GUILLAUME, présidente de chambre Madame Marie MONGIN, conseillère Monsieur Claude CRETON

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

Crevon, Jérémy, Alexandre

SIREN 845338748Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

13/09/2026

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Dépôts des comptes

AU FOURNIL DE CREVON

SIREN 504404393Greffe du Tribunal de Commerce de rouen

04/09/2026

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Créations

CREVON, Antonin, Joël, Gérard, Nicolas

SIREN 107190977Greffe du Tribunal de Commerce de Cherbourg

21/07/2026

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Radiations

Crevon, Gérard

SIREN 988226510Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

08/07/2026

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Radiations

Crevona

SIREN 983824459Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

21/05/2026

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