CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

3 062 résultats pour « Genevey »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cb07bd3db21cbdd8cb23

Appel

16 décembre 2008

16 décembre 2008

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 16 Décembre 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cddc

Appel

7 janvier 2009

7 janvier 2009

composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde6

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 28 Janvier 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cdef

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 28 Janvier 2009.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb29bd3db21cbdd8cfa7

Appel

25 septembre 2008

25 septembre 2008

INTERVENANT FORCEE A LA SAISINE: MME L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR PUBLIC REPRESENTANT L'ETAT FRANCAIS 6, rue Louise WEISS 75703 PARIS CEDEX 13 Représenté par Me Frédéric BURET, avoué Assisté de Me Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb30bd3db21cbdd8d0c5

Appel

19 septembre 2006

19 septembre 2006

représenté par Me Bernard DE LAMY Geneviève Y... épouse X... représentée par Me Bernard DE LAMY C / Chantal Z... épouse A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89dfa

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a245

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Mars 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a246

Appel

4 mars 2008

4 mars 2008

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 04 Mars 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca37bd3db21cbdd8a601

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca38bd3db21cbdd8a60e

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Décembre 2007 LA COUR COMPOSÉE DE : Monsieur Daniel VELLY, Président de Chambre Monsieur Pierre LEBRUN, Conseiller Madame Catherine PAFFENHOFF, Conseiller Assistés lors des débats de Madame Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6a9

Appel

1 avril 2008

1 avril 2008

composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca50bd3db21cbdd8aa51

Appel

22 avril 2008

22 avril 2008

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 Avril 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8ae9c

Appel

29 avril 2008

29 avril 2008

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 29 Avril 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca7dbd3db21cbdd8b2a5

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO- CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré Greffier lors des débats : Madame Geneviève

Source officielle
CA

10e Chambre

61609a5954c6ec55cf710219

Appel

18 septembre 2013

18 septembre 2013

Greffier lors des débats : Madame Geneviève JAUFFRES.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbc2bd3db21cbdd8e2c8

Appel

20 juin 2011

20 juin 2011

COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 20 Juin 2011 APPELANTE : Mme Michèle Geneviève X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd66bd3db21cbdd93370

Appel

10 juin 2016

10 juin 2016

avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Hélène FLORENT RACINE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 27 mai 2016 en audience publique devant Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc59bd3db21cbdd8fd5b

Appel

23 octobre 2012

23 octobre 2012

PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 23 OCTOBRE 2012 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Pierre DILLANGE, Président, Monsieur Marc JANIN, Conseiller, Madame Geneviève

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7ebd3db21cbdd90418

Appel

20 mars 2013

20 mars 2013

RG N : 12/ 00630 AFFAIRE : SARL AIR CLIMATISE CHAUFFAGE ENERGIES NOUVELLES " ACCEN " prise en la personne de son Gérant C/ Geneviève Simone Renée X... épouse Y..., René Y... D.

Source officielle

Page 40 sur 154

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC89 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

EURL GENEVEY PATRICK

SIREN 439206004Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GENEVEY ENTRETIEN PARCS ET JARDINS

SIREN 908403017Greffe du Tribunal de Commerce de vienne

15/05/2026

Voir →

Créations

GENEVEY, Nicolas, Yvan

SIREN 847930088Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

28/04/2026

Voir →

Radiations

GENEVEY, Nicolas, Yvan, GENEVEY

SIREN 847930088Greffe du Tribunal de Commerce de Grenoble

07/04/2026

Voir →

Dépôts des comptes

GENEVEY BEAUTE

SIREN 482399847Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

08/01/2026

Voir →