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21 511 résultats pour « Hervé-Lancie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

670f58514ad0d5ee7d7e5ce4

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

La SASU Prestation Piscines Landes n'a pas constitué avocat.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb75bd3db21cbdd8d89e

Appel

2 mars 2011

2 mars 2011

rendu (e) le 26 Septembre 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement No RG : 07/ 00229 Copies exécutoires délivrées à : Me Lionel PARIENTE Me Hervé

Source officielle
CA

CHAMBRE DES REFERES

6870a1835b6604a26aae8931

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

[H] [G] a fait assigner la S.A La Lande Rééducation en référé aux fins de voir ordonner l'arrêt de l'exécution provisoire de la décision dont appel, de débouter la S.A La Lande Rénovation et d'obtenir

Source officielle
CA

Chambre 4-5

602f08367a0d586dd1ea0e15

Appel

18 février 2021

18 février 2021

a dû vous demander le 20 mars 2015 de lancer la procédure dans la journée..

Source officielle
CA

1ère Chambre

668f76dd9b65e642c587864c

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

COLAS FRANCE C/ Syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 10] [Adresse 10] S.A.S. 3D Syndicat SYND TRAIT ORDUR MENAG COTE SUD LANDES (SITCOM COTE SUD DES LANDES) S.A.S.U

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6163bcba3dccc95e64c14344

Appel

22 avril 2010

22 avril 2010

La société ADVENTURE LAND ayant cédé ses parts de la société MG2F fin décembre 2005, la société ITI n'a plus travaillé avec cette dernière, à la demande de la société ADVENTURE LAND, à partir de janvier

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c77f

Appel

18 septembre 2008

18 septembre 2008

Monsieur Hervé B..., premier des huit attestants, Président de la Société REBIRTH CONSULTING à HONG-KONG (chine) et conseil de la Sté ARCHE pour la stratégie et le marketing critique le comportement de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

671b35ae2edfb0b58c05f04e

Appel

22 octobre 2024

22 octobre 2024

Il n'a pas occupé son poste de travail au sein de la société LANA-BAT après le 20 octobre 2017.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a935

Appel

7 février 2008

7 février 2008

du : 07 FEVRIER 2008 No RG : 07 / 01059 DÉCISION DE PREMIÈRE INSTANCE : Tribunal de Grande Instance de TOURS en date du 10 Avril 2007 PARTIES EN CAUSE APPELANTE : LA SOCIETE DU VIVIER DES LANDES

Source officielle
CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX02769_20250701

Admin. Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

A C a demandé au tribunal administratif de Pau d'annuler l'arrêté du 4 octobre 2024 par lequel la préfète des Landes l'a assigné à résidence dans le département des Landes pour une durée de quarante-cinq

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fd924738bf0a803691fd015

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

east, a, le 11 février 2019, assigné la SCI Conseiller Collignon Land Company devant le juge des référés pour voir: - interdire à la SCI Conseiller Collignon Land Company de vendre, aliéner, transférer

Source officielle
CA

Avis

CADA:20090711

Appel

26 février 2009

26 février 2009

2008 adressée au Président de la République sollicitant l'intervention de l'Etat pour autoriser la prise en charge des financements d'accès au projet de centre commercial de l'Olympique lyonnais dit OL Land

Source officielle
CA

Chambre commerciale

634507be3d3abfadff7c7989

Appel

10 octobre 2022

10 octobre 2022

. ******************* PROCÉDURE DE PREMIÈRE INSTANCE : Par acte sous seings privés du 21 septembre 2020, la société d'architecture HERVE DUMAS ARCHITECTE (ADH) a cédé à la société KARINE DUMORTIER

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 1

5fdb0970fb60e99dc9bc76e7

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

ROBERT de la SCP Hervé ROBERT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0277 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 24 Janvier 2019, en audience publique, devant la Cour composée de :

Source officielle
CA

Cour d'Appel

Monsieur Dany X... Madame Annie Y... épouse Xc/S.A

6253c9a7bd3db21cbdd88f00

Appel

1 février 2007

1 février 2007

en cette qualité au siège social, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Rendu le Par mise à disposition au Greffe Par Madame Josiane COLL, Conseiller en présence de Monsieur Hervé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a7bd3db21cbdd88f07

Appel

6 février 2007

6 février 2007

XXX Juillet 33080 BORDEAUX CEDEX, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : à : Rendu le Par mise à disposition au Greffe Par Madame Josiane COLL, Conseiller en présence de Monsieur Hervé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

T Monsieur Eric X..., exploitant sous l'enseigne BIL'D'STOCKc/Organisation VAL HOR

6253c9c4bd3db21cbdd892ee

Appel

17 septembre 2007

17 septembre 2007

qualité au siège social, Nature de la décision : AU FOND Grosse délivrée le : aux avoués Rendu le Par mise à disposition au Greffe Par Madame Josiane COLL, Conseiller, en présence de Monsieur Hervé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

CT Monsieur Henri Xc/Monsieur Bernard Y

6253ca16bd3db21cbdd8a041

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président, et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2e8

Appel

28 novembre 2007

28 novembre 2007

-prononcé publiquement le 28 NOVEMBRE 2007 par Monsieur Pierre D'HERVE, Président.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca6fbd3db21cbdd8b05c

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Le présent arrêt a été signé par Monsieur Robert MIORI, Président et par Monsieur Hervé GOUDOT, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle

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