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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c8c2bd3db21cbdd86323
5 février 2002
5 février 2002
Cabinet d' Anatomie et Cytologie 5 ,rue du Général Guérin 85000 LA ROCHE SUR YON Représentant: Me Yves MENARD (avocat au barreau de NANTES) Suivant déclaration d 'appel du 11 Janvier 2001 d 'un jugement
Source officielleCour d'Appel
6253c940bd3db21cbdd87b9c
16 novembre 2005
16 novembre 2005
VETERINAIRES JEAN LESOUPLE-PAUL ROCHE ET EMMANUEL BROC RG N : 04 / 01971 - A R R E T No Prononcé à l'audience publique du seize Novembre deux mille cinq, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, LA
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nantes
ORCA_21NT00131_20240119
19 janvier 2024
19 janvier 2024
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Par un mémoire distinct, enregistré le 26 octobre 2023, la société civile immobilière (SCI) du Bois de la Roche, et M.
Source officielleContestations avocats
626cd2f4bd20aa057d9f37fb
28 avril 2022
28 avril 2022
. ***** Par lettre enregistrée le 16 septembre 2021, Maître [P] [Z] a saisi Monsieur le bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de La Roche-sur-Yon d'une demande de taxation de ses honoraires
Source officielle3e chambre civile
64eedcbcbb2c32d969d3530a
27 juillet 2023
27 juillet 2023
Par courrier du 11 avril 2022, l'association Communauté de la Roche d'Or a conclu à la péremption de l'instance.
Source officielleChambre 1-3
65a0e5d85bbe450008b2cb90
11 janvier 2024
11 janvier 2024
Mme [X] conteste également le poste « Test en grand » qui serait inclus dans le forfait brise-roche et elle fait état de malfaçons.
Source officielleCour d'Appel
6253c8f0bd3db21cbdd86be8
11 juin 2003
11 juin 2003
Tribunal de Grande Instance de LA ROCHE SUR YON ORDONNANCE DU 11 Juin 2003 ORDONNANCE DE REFERE rendue le 11 Juin 2003 par M. LAPEYRE, Président, assisté de Madame ROUILLON, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253cdb8bd3db21cbdd94446
14 février 2019
14 février 2019
Représentant : Me Jacques SIRET de la SELARL SIRET ET ASSOCIES, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON, substitué par Me THIBAULT, avocat au barreau de POITIERS DEMANDEUR en référé , D'UNE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e3bd3db21cbdd868d5
6 mars 2003
6 mars 2003
René Marie B..., né le 01 septembre 1952 à NARBONNE (11) de Michel et de ROCA Suzanne, de nationalité française, célibataire, commerçant, demeurant Résidence Ressini 4, Rue Ressini -11100 NARBONNE Prévenu
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6163ba3a8e414054bb41222e
23 septembre 2009
23 septembre 2009
] représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU JUMEL, avoués à la Cour assistée de Me PIGNOT Pascale, avocat au barreau de PARIS - toque P35 plaidant pour la SELARL FLEURY QUENTIN MARES DELVOLVE ROUCHE
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e81
15 janvier 2015
15 janvier 2015
MARTIN de la SCP RIBON-KLEIN-DESPLATS MARTIN-LAVAL, Plaidant, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SCP A...
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616333cbf74a27a178b8431d
15 novembre 2011
15 novembre 2011
Monsieur [U] [D] [Adresse 4] [Localité 1] représenté par la SCP MONIN ET D'AURIAC DE BRONS, avoués à la Cour assisté de Maître Valérie BAUME, avocat au barreau de NANTERRE substituant Maître Virginie KLEIN
Source officielleChambre 4-5
5fda8fb965ddfe1f86948c18
20 juin 2019
20 juin 2019
délibéré de la cour, composée de : Madame Michelle SALVAN, Président de Chambre Monsieur Thierry LAURENT, Conseiller Madame Mariane ALVARADE, Conseiller Greffier lors des débats : Mme Pascale ROCK
Source officielle4e Chambre B
615e0e7bc25a97f0381f570a
7 mai 2014
7 mai 2014
2014/ 174 Rôle N° 13/14548 [I] [L] épouse [E] [R] [E] C/ [N] [H] [S] [Q] [A] [H] Grosse délivrée le : à : Me Eric TARLET SCP PLANTARD / ROCHAS
Source officielleChambre des étrangers
625baeb244cde4277d1bd73f
15 avril 2022
15 avril 2022
Monsieur Jean-Pierre COLOMER, Conseiller à la cour d'appel de Limoges, spécialement délégué par le Premier Président de la Cour d'Appel de LIMOGES dans l'affaire citée en référence, assisté de Mme Nathalie ROCHE
Source officielleCour d'Appel
6253c8e0bd3db21cbdd86833
4 mars 2003
4 mars 2003
date du 27 janvier 2003, Monsieur X..., notaire associé sollicite la suspension de l'exécution provisoire assortissant le jugement rendu le 20 décembre 2002 par le Tribunal de grande instance de la Roche-sur-Yon
Source officielleCour d'Appel
6253c8e7bd3db21cbdd869b3
2 juillet 2003
2 juillet 2003
. [**][**] DEMANDEUR suivant contredit Monsieur Henri PAGAU CLARAC Haute Roche 44521 OUDON assisté de Me Alexandre VINCENT, avocat DEFENDEURS AU CONTREDIT Monsieur Yves X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8f9
11 mars 2008
11 mars 2008
PAYS DE LOIRE NANTES APPELANTE : CAISSE PRIMAIRE ASSURANCE MALADIE DE LA VENDEE 61 Rue Alain 85000 LA ROCHE SUR YON Représentée par Mme Brigitte ABERIDE (Représentant légal) en vertu d'un
Source officielle2ème chambre section A
6a22605ecdc6046d4738cef8
4 juin 2026
4 juin 2026
[K] en raison de la présence de gros blocs de rochers (l'escalier a été coulé en enjambant ces blocs, puisque M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0abd3db21cbdd8ef14
15 novembre 2011
15 novembre 2011
de : Monsieur François GRANDPIERRE, Président de chambre Madame Brigitte HORBETTE, Conseiller Madame Dominique GUEGUEN, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Noëlle KLEIN
Source officiellePage 40 sur 446