Philippe CLUZEL ARRET : - contradictoire.

Chambre 10 ARRET DU 29 Juin 2010 (n° 23 , 4 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : S 08/11052 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 Avril 2008 par le conseil de prud'hommes

Représentant : Me Philippe GILLARDIN, avocat au barreau D'AVESNES-SUR-HELPE INTIMÉ : Mme F... Q... [...] [...] Représentant : M. Z... T...

Représentée par Me Philippe GILLARDIN, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE INTIMÉE : Mme L... A... [...] Représentée par M. N... U...

ARRÊT DU 30 Août 2022 N° 1176/22 N° RG 19/01808 - N° Portalis DBVT-V-B7D-SRNZ PL/AL Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LANNOY

ARRET DU 21 JANVIER 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/06266 - N° Portalis DBVK-V-B7H-QB66 Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 DECEMBRE 2023 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par Mme Véronique ATTA-BIANCHIN, Greffière

alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; - signé par Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre, et par Mme Véronique ATTA-BIANCHIN, Greffière

ARRET DU 03 JUILLET 2025 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 23/03428 - N° Portalis DBVK-V-B7H-P4FF Décision déférée à la Cour : Jugement du 05 JUIN 2023 du CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe DE GUARDIA, Président de chambre M.

: La SELARL PHARMACIE BAUDRIN-GEST dont le siège social est centre commercial de Corgnac, place du Commerce à LIMOGES (87100, appelante d'un jugement rendu le 9 janvier 2007 par le conseil de prud'hommes

APPELANT d'un jugement rendu le 29 octobre 2007 par le Conseil de Prud'hommes de LIMOGES Représenté par Maître Philippe GRASSER, avocat au barreau de PARIS ET : SAS LIMOUSIN TELECOM, dont le siège

SA FONTE ARDENNAISE Formule exécutoire le : à :COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 MARS 2008 APPELANT : d'un jugement rendu le 04 Juillet 2006 par le Conseil de Prud'hommes

POLYCLINIQUE DE [Localité 1] Représentée par Me Olivier ROMANI de la SELARL ARTYSOCIAL, avocat au barreau de NICE c/ [C] [V] Représenté par Me Philippe JOBIN de la SCP SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE

Par jugement du 6 septembre 2022, le conseil de prud'hommes de Montpellier a débouté le salarié de l'ensemble de ses demandes. M.

sociale ARRET DU 20 MAI 2026 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 24/02345 - N° Portalis DBVK-V-B7I-QHHB Décision déférée à la Cour : Jugement du 02 AVRIL 2024 - CONSEIL DE PRUD'HOMMES

Rôle N° 13/04839 [D] [X] C/ SAS COMPTOIR ELECTRIQUE FRANCAIS Grosse délivrée le : à : Me Luc KIRKYACHARIAN, avocat au barreau de MONTPELLIER Me Philippe

Cette règle n'est pas applicable lorsque le fondement des prétentions est né ou révélé postérieurement à la saisine du conseil des prud'hommes.

C / Me Jean-Philippe Y...