La société GPG s'est substituée les sociétés TATI DIFFUSION et TATI MAG. La société GPG est entrée en jouissance de l'ensemble des activités et actifs repris à la date du 27 juin 2017.

Elle estime enfin qu'elle aurait dû bénéficier de la prime de performance, conformément à la note de service du 19 juillet 2019.

Mme A, gardienne de la paix affectée à l'unité des transmissions et des diffusions (UTD) de l'état-major de la direction de la sécurité de proximité de l'agglomération parisienne (DSPAP) de la préfecture

Les sociétés Diffusion Plus et Data One, bien qu'appartenant au même groupe sont deux sociétés distinctes.

l'occasion de la sortie de l'album 'collector' consacré au 40ème anniversaire de 'Layla and Other Assorted Love Songs', - enjoint à monsieur [Q] [Z] et à la société Polydor Limited de cesser toute diffusion

[Y] devant le tribunal judiciaire de Nanterre aux fins d'obtenir principalement réparation du préjudice subi, en leur qualité d'actionnaires de la société Orpea, à la suite de la diffusion par cette dernière

[I] [B], les sociétés DREAM ON, GRAULO, AIX 324, LODICOM, GAME S 336, LUDIC, LONAT, AUDE INTERFACE ANIMATION, COTE D'AZUR DIFFUSION, DI LONA, HUART DIFFUSION, LPM, NINE PAQ, anciennement dénommée SNEB

Ces deux parcelles proviennent de la division de la parcelle cadastrée section BL [Cadastre 3] ainsi rappelé par l'acte d'échange du 30 juin 1992.

subsidiairement à l'irrecevabilité de la demande pour défaut de qualité et d'intérêt à agir et au rejet des prétentions de l'appelant ; SUR CE, LA COUR, Considérant qu'il est constant que suite à la diffusion

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 18 JANVIER 2008 Madame Sylvie X... exerce à Tourcoing un commerce de diffusion de partitions musicales sous l'enseigne "LE QUATUOR".

MDI (MALIE DIFFUSION INGENIERIE) [Adresse 4] [Localité 7] Représentée par Me Olivier LERIDON de la SCP LERIDON LACAMP, avocat au barreau de TOULOUSE COMPOSITION DE LA COUR

-DEBOUTER le BRGM et la Division Comptable du BRGM de toutes leurs demandes, fins et conclusions.

Ces droits ont été divisés en lots distincts, au nombre de sept, portant chacun sur un certain nombre de matchs et d'horaires de diffusion déterminés ainsi que sur la diffusion de magazines.

X... s'était porté caution solidaire et indivisible, sans bénéfice de division ni de discussion, qu'il était habilité à faire fonctionner un compte ouvert à la B. C.

B A, représenté par Me Poinsignon, demande à la cour : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle à titre provisoire ; 2°) de suspendre l'exécution de l'arrêté du 21 juin 2024 par lequel

COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 15 octobre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Viviane CAULLIREAU-FOREL, Président de chambre, Sophie BAILLY, Conseiller, Bénédicte

AVENTURE DIFFUSION, Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de LA ROCHE SUR YON sous le numéro 410 352 017 Prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité

[Y], étant relevé que seuls les versements de 50.000 euros et 27.800 euros sont avérés mais qu'ils sont susceptibles d'être rattachés à l'activité commune des concubins au sein de la société 2ASB Diffusion

de site pilote et de vérification de la validité de l'offre en vue de l'équipement de l'ensemble des sites de cette société ; Attendu, qu'avant même d'avoir signé un accord sur les modalités de diffusion

Production et diffusion de spectacle (moins de 6 par an) - production diffusion de spectacles, pièces de théâtre, concert, danse et tout autre spectacle vivant. ".