. », que « "le patient du titulaire" s’entend comme celui avec lequel le collaborateur aura été mis en relation par le titulaire pendant l’exécution du contrat. » et que « en contrepartie de la mise à

Il reprend à compter de la réception des documents par le titulaire du droit de préemption, du refus par le propriétaire de la visite du bien ou de la visite du bien par le titulaire du droit de préemption

réception par le représentant du pouvoir adjudicateur de la demande de paiement finale transmise par le titulaire. () 13.4.3.

Il reprend à compter de la réception des documents par le titulaire du droit de préemption, du refus par le propriétaire de la visite du bien ou de la visite du bien par le titulaire du droit de préemption

du titulaire contre récépissé.

Pour autant, ces conventions manifestent la volonté des titulaires des droits de renoncer à ceux-ci, quelle qu'en soit la nature, moyennant paiement reçu de la Ville de Rennes.

Ils précisent qu'elle n'est que le résultat de la politique de cet organisme, lequel a fait le choix d'enregistrer l'appelant comme titulaire des noms, plutôt que de reconnaître que ces noms de domaine

La société ELMAR WOLF (alors dénommée société OUTILS WOLF) est titulaire de la marque semi-figurative OUTILS WOLF, enregistrée sous le no 1 721 221 pour désigner notamment des tondeuses à gazon, imprimant

consultation publié pour la passation du contrat en litige voire à aboutir à ce que seul l’un de ses titulaires en assure l’exécution ?

au titulaire.

La Selarl [10] Titulaire d'Offices d'Huissiers de Justice établit donc la réalité de la suppression du poste de la salariée.

Cependant, lorsque le marché est résilié aux frais et risques du titulaire, le décompte de liquidation du marché résilié ne sera notifié au titulaire qu'après règlement définitif du nouveau marché passé

la commune du Havre, au titre de la responsabilité pour faute, à lui verser la somme totale de 114 805,02 euros, en réparation des préjudices résultant du refus par la commune de procéder à sa titularisation

Au débit du titulaire : (…) - le montant des pénalités ; (…) ». 3.

Georges X... était le premier titulaire a changé de nature au décès de celui- ci le 31 janvier 1998, pour devenir un compte indivis entre les ayants droit du 1er titulaire et le 2ème titulaire avec démantèlement

E..., titulaire de la carte bancaire de type HALIFAIX portant le numéro 4049 7015 1457 4696 MRS.

Tout différend entre le titulaire et le pouvoir adjudicateur doit faire l'objet, de la part du titulaire, d'un mémoire de réclamation exposant les motifs et indiquant, le cas échéant, le montant des sommes

le titulaire sont celles définies par l'article 50 du CCAG-travaux ".