[K] [M], au nom de la société Pulga Sportswear, et la société Chronopost les 20 et 21 juillet 2021, porte sur une discussion d'un devis révélant un désaccord sur le poids des colis.

de la société POMONA dans les circonstances suivantes : - le 17 janvier 2011 à 10h dans l'entrepôt - circonstances: selon les dires du salarié, celui - ci se serait fait mal au dos en portant un colis

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Présidente de Chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA,

N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : la SELARL CABINET ALMODOVAR la SCP DURRLEMAN & COLAS

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, Président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Florence

des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Octobre 2016, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marie-Antoinette COLAS

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Stéphanie

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Chantal

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Chantal

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre Madame Françoise AYMES-BELLADINA, conseiller Madame Chantal

Ces derniers vous ont interrogé, et vous avez reconnu avoir mis deux colis dans votre coffre.

des éléments d'information en sa possession, elle ne pouvait que se manifester auprès de son sous-traitant afin de protéger au mieux ses intérêts et la fiabilité de ses prestations de livraisons de colis

MILLE SIX La cour d'appel de VERSAILLES, a rendu l'arrêt suivant dans l'affaire entre : Monsieur Antoine X...né le 14 Août 1934 à PARISde nationalité FRANCAISE350 Route de Saint Paul de Vence06480 LA COLLE

Enfin, une cliente sociétaire, en état de handicap physique, a témoigné de votre violence lorsqu'elle est venue apporter des réclamations sur les colis de pâques.

chaîne aérienne, les colis mécanisables, qui sont les colis qui ne dépassent pas 40 kilogrammes et ne présentent pas de spécificité, et 11 000 relèvent de la zone qui traite les colis non mécanisables

ARDISSON, Conseiller, Greffier F.F., lors des débats : Monsieur James BOUTEMY, FAITS : Le 16 octobre 2012, la société Metracom a confié à la société DHL express France (société DHL) un colis

Au sujet des limites d'indemnisation, à titre subsidiaire, elles font valoir que les récépissés de transport visent le nombre de colis (154 bacs et 41 colis d'un poids de 2490 kilos) de sorte que l'ndemnité

2007) * * SUR QUOI, Considérant que smias industrie a demandé en décembre 1998 à u. p. s. d'organiser l'acheminement, depuis Angers jusqu'à Greensburg (Indiana, États-Unis d'Amérique), d'un colis