CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
665abae997d5920008107fb0
18 avril 2024
Clôture : 12 Février 2024 DÉBATS : En application des dispositions des articles 786 et 905 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Février 2024 en audience publique, devant Corinne
Chambre civile
66878cda05d6f7f678d49170
4 juillet 2024
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame Line MALLEVERGNE, Greffier.
6690c74a0d808eb34e455576
11 juillet 2024
La Cour étant composée de Mme Corinne BALIAN, Présidente de chambre, de Monsieur Gérard SOURY et de Madame Marie-Christine SEGUIN, Conseillers, assistés de Madame [T] MALLEVERGNE, Greffier.
Référés
6789f56ab7cff8efb73576eb
16 janvier 2025
RG : 21/02223 2ème Chambre [N] [Z] c/ [S] [W] COUR D'APPEL DE NANCY ORDONNANCE DE REFERE Le 05 Décembre 2024 à neuf heures trente, devant Nous, Corinne
6826d20d9717a7923fdf4891
17 octobre 2024
avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DÉBATS : A l'audience conférence du 5 décembre 2023 de la chambre sociale, l'affaire a été renvoyée au 25 juin 2024 en dépôt de dossier devant Corinne
11e Chambre A
6035264178ce645125ac6a48
14 juin 2016
Rôle N° 15/02301 [J] [T] [H] [U] épouse [T] C/ [X] [Z] [X] [L] [L] épouse [Z] [L] Grosse délivrée le : à : Me Gregory PILLIARD Me Corine
Cour d'Appel
6253cb71bd3db21cbdd8d7c6
17 février 2011
né le 05 Avril 1961 à AIBES (59149) Madame Corinne Y... épouse X...
6253cbbfbd3db21cbdd8e28f
22 juin 2011
représenté par la SCP DEBERNARD-DAURIAC, avoués à la Cour assisté de Me Corinne JOUHANNEAU-BOUREILLE, avocat au barreau de GUERET Madame Christiane Raymonde Nicole Y...
6253cd9fbd3db21cbdd93e8f
22 décembre 2017
personne de ses représentants légaux ayant son siège au 76/78 avenue des Champs-Elysees - 75008 Paris Représentée par Me Déborah ROILETTE, avocat au barreau de PARIS, toque : C1243 INTIMÉES Madame Corinne
Cour administrative d'appel de Marseille
ORCA_22MA00873_20220407
7 avril 2022
C D et Mme A B ont demandé au tribunal administratif de Toulon d'annuler la délibération du 21 janvier 2020 par laquelle le conseil municipal de la commune de Correns a approuvé la révision n°1 du plan
Chambre 1 A
64b8d0a4a5d4a205dbc5cde1
19 juillet 2023
personne de son représentant légal, Monsieur Gilles ENGUERRAND, Président Représentée par Me Orlane AUER, avocat au barreau de COLMAR Minute n° 336/23 O R D O N N A N C E Nous, Corinne
Chambre 3-2
66a098fa2be3e083f4fad436
23 juillet 2024
DBVB-V-B7I-BNIXK Ordonnance n° 2024/M155 Me [N] [V] agissant en sa qualité de mandataire ad hoc de la SAS CONFIDENTIAL REAL ESTATE Représentant : Me Charles TOLLINCHI de la SCP CHARLES TOLLINCHI - CORINNE
Cour administrative d'appel de Versailles
ORCA_22VE01475_20220623
23 juin 2022
La présidente de la 5ème chambre, Corinne SIGNERIN-ICRE
6253ca48bd3db21cbdd8a8ec
8 janvier 2008
Un acompte de 15000 euros est alors versé par chèque de la SAS Collin à la Sarl 3-T, sans imputation déterminée sur l'un ou l'autre des chantiers.
6ème chambre
DCA_24NT01264_20260331
31 mars 2026
le caractère contradictoire de l’enquête menée par l’inspectrice du travail n’a pas été respecté en méconnaissance de l’article R. 2421-11 du code du travail ; cette méconnaissance n’a pas été corrigée
5ème chambre sociale PH
6798744c5b6b52f3e4a43163
27 janvier 2025
[C] les 10 avril et 30 août 2017 -des attestations de différents salariés confirmant l'exercice des fonctions de coordinatrice : -l'attestation de Mme [O] : « Mme [T] [I] a occupé une fonction de coordination
6e chambre
6375e63219047edcd18ff1be
13 octobre 2022
syndical chargé d'assurer la coordination de toutes les organisations syndicales affiliées à sa confédération pour les représenter au niveau du groupe.
6253cc24bd3db21cbdd8f402
28 février 2012
en catégorie 2C pour une surface corrigée de 169 m ², correspondant à un loyer mensuel de 417, 25 € aux lieu et place du loyer effectivement payé alors à hauteur de 737, 69 €.
Chambre 1-8
68f081356232792c46835ca6
15 octobre 2025
LES COLLINES D'ANTIBES représenté par son président en exercice M.
2 e chambre civile
644cb4fb56c9f0d0f8b6f143
27 avril 2023
VCF/LL [F] [T] C/ SAS STELLIUM IMMOBILIER SCI LES SEPT COLLINES Expédition et
Page 41 sur 1182