Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre civile 1-2
662b440afe25450008314d74
25 avril 2024
25 avril 2024
la Chambre civile 1-2, avons rendu l'ordonnance suivante, après que la cause en a été débattue en notre audience de cabinet, le vingt deux Février deux mille vingt quatre, assisté de Mme Françoise DUCAMIN
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162852ec10e2193c578089e
29 novembre 2013
29 novembre 2013
2002 le sont également ; Considérant que le 3 mai 2007, l'UNSA Cheminots a signé un bon de commande auprès de la société SMRJ, qui exerce sous l'enseigne All bureautique, portant sur un photocopieur Ricoh
Source officielleCour d'Appel
6253c93bbd3db21cbdd87a5a
20 octobre 2005
20 octobre 2005
RIMOUR, conseiller, chargés d'instruire l'affaire, les parties ne s'y étant pas opposées. Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : A.
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6163b7f7b88d7e4ae5cfe360
29 juin 2010
29 juin 2010
10 juillet 2008 par le conseil de prud'hommes de Longjumeau section encadrement RG n° 07/00274 APPELANTE SAS SGS QUALITEST INDUSTRIE [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Christophe RICOUR
Source officielle5ème Chambre
63c8ef42dc5b777c9099311b
18 janvier 2023
18 janvier 2023
LE BERRE BOIVIN, Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame [V] [D] Veuve [G] (décédée) née le 07 Octobre 1928 à [Localité 6] [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Jean-Philippe RIOU
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
Portalis DBVQ-V-B7G-FEWL S.A.R.L. SCIERIE REITZc/S.A
6318351f0876004f131a6172
6 septembre 2022
6 septembre 2022
LE MELIER Formule exécutoire le : à : la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET Me Pascal GUILLAUME COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 06 SEPTEMBRE
Source officielle4ème chambre
DCA_24NT00336_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 2 octobre 2024, la commune de Lannilis, représentée par Mes Gourvennec et Riou, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02735_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Procédure devant la Cour : Par une requête et un mémoire enregistrés les 24 juin et 6 décembre 2024, Mme B, représentée par Me Riou, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du tribunal administratif
Source officielle2ème chambre
DCA_24PA04741_20260225
25 février 2026
25 février 2026
C..., représenté par Me Riou, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du 1er octobre 2024 ; 2°) de condamner la commune de Noisy-le-Sec à lui verser la somme de 18 062,75 euros en réparation
Source officielle4ème chambre
DCA_24TL00606_20251023
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Riou, rapporteur, - les conclusions de M. Diard, rapporteur public, - et les observations de Me Machet, représentant la société SFR.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02213_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Riou, rapporteur, - les conclusions de M.
Source officielle1ère chambre-commercial
69d7452fcdc6046d479c96d5
7 avril 2026
7 avril 2026
Guillaume SAUVAGE, Conseiller, avec l'assistance lors des débats de Madame Florence DUCOM, Greffier, -=-=-=-=-=-=-=-=- Faits et procédure Par jugement en date du 14 février 2025, sur
Source officiellePôle 5 - Chambre 10
643e35d183146e04f531ec68
17 avril 2023
17 avril 2023
, assorti d'un contrat de location avec la société Capital Plus sur une durée de 63 mois et un loyer trimestriel de 445 euros HT, - Le 5 août 2015 avec la société Lease Burotic pour un photocopieur Ricoh
Source officielle13e chambre
600061bbd6cb3075e505ca2c
12 janvier 2021
12 janvier 2021
Il en est de même des contrats de location n° L0400162 du 30 juin 2004 et n° L0400174 du 22 septembre 2004 relatifs chacun à un photocopieur de marque Ricoh (Aficio 1075) et ses accessoires, la société
Source officielle1ère chambre section inst
63465967c024d1adffef76a2
11 octobre 2022
11 octobre 2022
11 octobre 2022 R.G : N° RG 21/00366 - N° Portalis DBVQ-V-B7F-E6SD [V] [V] c/ [O] [K] AL Formule exécutoire le : à : Me Nicolas VALLET la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES
Source officielleCh.1-JEX/2-Surendettement
68ef2a801643bddf8ff84e39
14 octobre 2025
14 octobre 2025
ARRÊT n° du 14 octobre 2025 CH N° RG 24/01975 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FSYF Copie à : la SCP LEDOUX FERRI RIOU-JACQUES TOUCHON MAYOLET l'AARPI [24] COUR D'APPEL
Source officielle1re chambre 2e section
633d202962f5393e2eb44b48
4 octobre 2022
4 octobre 2022
la cour, composée de : Monsieur Philippe JAVELAS, Président, Madame Gwenael COUGARD, Conseillère, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
69facb90cdc6046d47be5519
5 mai 2026
5 mai 2026
Monsieur Ronan GUERLOT, Président de chambre, Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielle4e ch. expropriations
5fd9298fa6639508a7c04bcc
26 mai 2020
26 mai 2020
délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence ABGRALL, Président, Madame Pascale CARIOU, Conseiller, Madame Marie-Pierre BAGNERIS, Conseiller, Greffier, lors des débats : Madame Françoise DUCAMIN
Source officielleChambre commerciale 3-2
68ef2a711643bddf8ff84d1b
14 octobre 2025
14 octobre 2025
Monsieur Cyril ROTH, Président de chambre, Madame Véronique PITE, Conseillère, qui en ont délibéré, Greffier, lors des débats : Madame Rosanna VALETTE Greffier, lors du délibéré : Madame Françoise DUCAMIN
Source officiellePage 41 sur 96