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2 051 résultats pour « Glize »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

660e431e0740db0008fa963b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

Les circonstances de l'accident telles que retranscrites dans la déclaration d'accident du travail sont les suivantes : 'Il se rendait à la cuisine, il a glissé dans les escaliers' (chute de 5 marches

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

660f9521a40f8b0008cb7ac1

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

L'enquête a permis de recueillir le témoignage de deux salariés qui ont directement assisté à la scène ; les intéressés ont déclaré que la victime avait glissé sur une tâche d'huile et que son genou s'était

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

603264120efdeb98f050f586

Appel

13 février 2018

13 février 2018

mauvais état général», «qu'il se détériore petit à petit», et que cette dégradation «entraînera alors son effondrement» et de facto «immédiatement et d'un seul coup, le basculement du nouveau mur avec glissement

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

5fd9836532c43c72a4987456

Appel

17 janvier 2020

17 janvier 2020

travail habituel ( hôtel du collectionneur, [Adresse 3]) ; - Activité de la victime lors de l'accident : la salariée déclare passer l'aspirateur; - Nature de l'accident : la salariée déclare avoir glissé

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fdb8f1514b72a6d7ae85fb7

Appel

15 février 2019

15 février 2019

administrative qu'a réalisée la Caisse que le lundi 19 mars 2012 vers 11 heures 45 en descendant les escaliers de l'[Établissement 1] qui l'emploie pour récupérer les clés de son atelier, [Q] [F] aurait glissé

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_20NC02883_20230302

Admin. Appel

2 mars 2023

2 mars 2023

parcelles destinées à accueillir les projets de construction sont classées, dans le plan local d'urbanisme de Montperreux en cours d'élaboration, en zone naturelle et naturelle humide avec un risque de glissement

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21LY01876_20220927

Admin. Appel

27 septembre 2022

27 septembre 2022

Situées sur une pente, elles sont également classées en zone d'aléa moyen de glissement de terrain et de ruissellement, même si, ainsi que le fait valoir le requérant, cette circonstance, qui ne rend pas

Source officielle
CA

Sécurité sociale

616260338672d229b8816335

Appel

3 décembre 2013

3 décembre 2013

Q], employée en qualité d'infirmière à l'Hôpital de [1], a été victime le 1er mai 2005 à 23 heures d'un accident du travail qui a été déclaré le 4 mai 2005 par l'employeur sans réserves ainsi: « A glissé

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

6162b8ddefb73d2e55750fb8

Appel

15 novembre 2012

15 novembre 2012

jugé parfaitement régulières et valables les saisies pratiquées par la société TRADE MARK SRL et notamment celle du 16 juin 2011, - procéder néanmoins à la rectification d'erreur matérielle s'étant glissée

Source officielle
CA

14e Chambre

6162c834b820aa60963d8476

Appel

11 avril 2012

11 avril 2012

probablement sur une flaque d'huile » ; Attendu que la société employeur répond que cet accident était de caractéristiques totalement différentes, le rapport ayant été établi indiquant que [X] [X] avait glissé

Source officielle
CA

3e Chambre A

6162cf6c8b4dc27576e7b738

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Des glissements de terrains ont eu lieu en 2005. La Société GERANCE GENERALE FONCIERE a saisi le Juge des Référés de GRASSE qui a ordonné une expertise qui a été déposée le 17 novembre 2008.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c865bd3db21cbdd852c5

Appel

11 janvier 2001

11 janvier 2001

libérée de l'autre sangle tombée avait reculé d'environ 20 à 30 cms, la bobine ayant elle basculé vers l'avant tandis que les sangles des deux bobines arrières étaient entières mais avaient également glissé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c89ebd3db21cbdd85c5f

Appel

16 janvier 2002

16 janvier 2002

en l'espèce, que le fait générateur direct du décès résulte de l'action personnelle de la victime, laquelle, selon un témoin, s'est assise dans la trace puis s'est relevée, a fait quelques pas et a glissé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8b7bd3db21cbdd860ed

Appel

2 avril 2002

2 avril 2002

père Rodolphe X..., et aussi à titre personnel pour Jean X..., ont assigné la SCI CHATEAU FOLIE devant le Tribunal de Grande Instance de GRASSE pour obtenir réparation d'un préjudice consécutif à un glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e3bd3db21cbdd868c2

Appel

4 juin 2003

4 juin 2003

Ayant glissé il a été blessé à la jambe droite qu'il a fallu amputer sur place.

Source officielle
CA

Sécurité sociale

6163abe4379f4722fa1c51d4

Appel

16 novembre 2010

16 novembre 2010

l'accident est survenu alors que le salarié accomplissait une tâche de chargement-déchargement banale et conforme à ses fonctions de cariste magasinier et à ses aptitudes, - précise que le salarié n'a pas glissé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c936bd3db21cbdd87957

Appel

7 avril 2005

7 avril 2005

. ************* EXPOSE DU LITIGE La société NA PALI, spécialisée dans le commerce de vêtements et accessoires de mode, axés sur les sports dits de glisse, a embauché Monsieur X... le 8 mars 1997 en qualité

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c987bd3db21cbdd88952

Appel

18 octobre 2006

18 octobre 2006

pour le passage à un niveau supérieur de classification ; que par lettre du 26 décembre 1994, le directeur du C.R.A.F.E.P. a répondu qu'il n'avait jamais eu l'intention de procéder en aveugle à des glissements

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9bfbd3db21cbdd8925b

Appel

6 novembre 2007

6 novembre 2007

aux passerelles ; l'article 141 dispose que les passerelles doivent être construites et entretenues de manière à réduire autant que possible, compte tenu des conditions existantes, les risques de glissement

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacebd3db21cbdd8c213

Appel

17 juin 2008

17 juin 2008

de l'employeur au sens de l'article L. 452-1 du code de la sécurité sociale, après avoir notamment relevé que les circonstances d'apparition de la flaque de boue et d'huile sur laquelle le salarié a glissé

Source officielle

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